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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'ouverture et d'exploitation d'une mine d'apatite à Sept-Îles

Documentation du dossier

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501 résultats

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB26 ( 9 septembre 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Courriel de M. Vincent Fréchette concernant des éléments de suivi de la première partie de l’audience

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB26.1 ( 11 septembre 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Courriel de M. Patrick Dupont concernant le point 4 relativement à la coupe forestière

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB29 ( 18 septembre 2013, 2 pages et annexe, pdf, 11 Mo )

Réponse à une question adressée lors des séances publiques en août 2013 concernant le Plan des mesures d’urgence

Auteur: MINE ARNAUD INC

DC1 ( 22 octobre 2012, courriel de transmission et 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses du promoteur à un participant concernant le paysage, document déposé par M. Mario Dufour

Auteur: CHAIRE DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION EN ÉCO-CONSEIL – UQAC

DC3 ( janvier 2013, 71 pages (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 2 Mo )

L’industrie minière et le développement durable, document déposé par Mme Stéphanie Prévost, de la Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles

Auteur: CHAIRE DE RECHERCHE ET D’INTERVENTION EN ÉCO-CONSEIL – UQAC

DC4 ( mars 2013, 65 pages et annexes (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 1 Mo )

Rapport de la démarche d’analyse de développement durable du projet minier Arnaud selon la grille d’analyse de la Chaire en éco-conseil, document réalisé pour la Corporation de protection de l’environnement de Sept-Îles

Auteur: Yves PERRON

DC5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Demande d’information à Mine Arnaud en novembre 2012

Auteur: MINE ARNAUD INC

DC5.1 ( s. d., courriels du 6 novembre 2012 et du 21 décembre 2012 (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions de M. Yves Perron, document déposé

Auteur: Louise GAGNON

DC6 ( s. d., sans pagination (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 0.79 Mo )

Courriel avec une annexe de 2 photos de ruisseau

Auteur: COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !

DC7 ( s. d., 2 pages (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 0.08 Mo )

Lettre mentionnant son insatisfaction concernant des réponses obtenues par les personnes-ressources lors de la séance du 27 août 2013

Auteur: DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES

DC8 ( s. d., sans pagination (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 1 Mo )

Napperon de table expliquant la mise en valeur de l’apatite de Sept-Îles document déposé par Mme Johanne Roussy le 28 août en soirée

Auteur: Marc FAFARD

DC9 ( s. d., 2 pages (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 1 Mo )

Information sur le marché de la roche de phosphate

Auteur: Ugo LAPOINTE

DC10 ( s. d., 1 page (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 0.25 Mo )

Information sur la production de la roche de phosphate de 1900 à 2009

Auteur: INSTITUT DU NOUVEAU MONDE

DC11 ( février 2013, 51 pages (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 2 Mo )

Étude sommaire sur les processus et les facteurs d’acceptabilité sociale pour le secteur industriel

Auteur: Marc FAFARD

DC12 ( s. d., pagination diverse (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 2 Mo )

Information sur les dirigeants de la compagnie Yara

Auteur: AGENCE MAMU INNU KAIKUSSETH

DC13 ( s. d., 28 pages (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 3 Mo )

Suivi des zosteraies et de la biodiversité des poissons à l’embouchure de la rivière Romaine et dans la baie de Sept-Îles pour l’année 2012

Auteur: AGENCE MAMU INNU KAIKUSSETH

DC14 ( s. d., 28 pages (une copie papier est disponible au secrétariat de la commission), pdf, 3 Mo )

Suivi des zosteraies et de la biodiversité des poissons à l’embouchure de la rivière Romaine et dans la baie de Sept-Îles en 2011

Auteur: AGENCE MAMU INNU KAIKUSSETH

DC15 ( novembre 2010, 28 pages. (Une copie papier est disponible au secrétariat de la commission.), pdf, 0.48 Mo )

Étude de la biodiversité ichtyologique en 2010 de quatre herbiers de zostère de la Côte-Nord

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Auteur: Sans auteur

DC16 ( s. d., non paginé, pdf, 3 Mo )

Portrait citoyen(ne)s de Mine Arnaud. Manquerait-il quelques informations pour une acceptabilité sociale ?

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Auteur: Jacques Gélineau

DC17 ( s. d., 2 pages, pdf, 2 Mo )

Relevés photographiques

Auteur: COALITION POUR QUE LE QUÉBEC AIT MEILLEURE MINE !

DC18 ( 22 août 2013, 7 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Mémoire préparé pour la consultation sur le projet de loi 43 modifiant la Loi sur les mines