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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien communautaire Pierre-De Saurel

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142 résultats

Auteur: GROUPE AFFAIRES CORPORATIVES ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL D’HYDRO-QUÉBEC

DB2 ( 20 juillet 2007, 35 pages et annexes, pdf, 0.55 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: GROUPE AFFAIRES CORPORATIVES ET SECRÉTARIAT GÉNÉRAL D’HYDRO-QUÉBEC

DB3 ( 31 octobre 2013, 35 pages et annexes, pdf, 0.25 Mo )

Cadre de référence relatif à l’aménagement de parcs éoliens en milieux agricole et forestier

Auteur: PARC ÉOLIEN PIERRE-DE SAUREL S.E.C. ET HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB4 ( 17 mai 2011, 62 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Contrat d’approvisionnement en électricité entre Parc éolien Pierre-De Saurel et Hydro-Québec Distribution

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB5 ( 9 mai 2014, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information sur la participation du Conseil de Bande d’Odanak au processus du Bureau d’audiences publiques sur l’Environnement

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL

DB6 ( 14 juillet 2010, 50 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire – Règlement numéro 130-02

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL ET ÉCO COLLECTIVITÉ PIERRE-DE SAUREL

DB7 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.69 Mo )

Plan stratégique et dynamique

Auteur: MRC DE PIERRE-DE SAUREL

DB8 ( 31 mars 2009, 40 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de conservation et de mise en valeur des boisés de la municipalité régionale de comté de Pierre-De Saurel

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT

DB9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.25 Mo )

Extrait du Règlement de zonage numéro 356‑2011, Chapitre 12, pages 12-1 à 12-14

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT

DB10 ( s. d., 1 plan, pdf, 0.41 Mo )

Annexe B du Règlement de zonage numéro 356‑2011 : Plan de zonage

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROBERT

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Annexe « A » du Règlement de zonage numéro 356‑2011 : Grilles des usages et des normes – Zone A-327

Auteur: MUNICIPALITÉ DE YAMASKA

DB12 ( avril 2007, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage, avril 2007, pages 188, 189 et 198

Auteur: MUNICIPALITÉ DE YAMASKA

DB13 ( s. d., 35 pages, pdf, 0.93 Mo )

Extrait du Règlement de zonage : Les grilles des usages et normes - Zones A

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA MONTÉRÉGIE

DB15 ( 21 mai 2014, 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Demande d’information sur l’état des travaux de l’Étude de Santé Canada sur le bruit des éoliennes et la santé

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB17 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Note et référence au document Stratégie énergétique 2006-2015 : L’Énergie pour construire le Québec de demain

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB18 ( 26 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions des séances du 21 mai dernier sur le règlement d’emprunt et les critères utilisés lors de l’analyse d’une demande

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB19 ( 27 mai 2014, 2 pages et annexe, pdf, 0.10 Mo )

Information complémentaire à la séance du 21 mai 2014

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB20 ( 8 janvier 2008, 56 pages, pdf, 0.57 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux de proie et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB21 ( novembre 2013, 20 pages, pdf, 0.20 Mo )

Protocole de suivi des mortalités d’oiseaux et de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB24 ( 2 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Liste de références et sources disponibles sur l’énergie éolienne et les orientations gouvernementales en matière d’aménagement

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DB25 ( juillet 2014, 9 pages, pdf, 0.17 Mo )

Sommaire des résultats des suivis post-construction 2013 – Parc éolien Montérégie