Documentation du dossier

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 août 2019

AV3 ( 19 juillet 2019, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 juin 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 juin 2019

CM2 ( 18 juin 2019, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR1 ( septembre 2018, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR2.1 ( septembre 2018, 58 pages, pdf, 0.66 Mo )

Directive

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR2.2 ( octobre 2018, 1 page, pdf, 1 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR2.3 ( novembre 2018, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Observations et enjeux soulevés par le public

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR3.1 ( décembre 2018, 239 pages, pdf, 36 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR3.2 ( décembre 2018, 598 pages, pdf, 67 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR3.3 ( décembre 2018, 19 pages, pdf, 11 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Complément

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR4.1 ( février 2019, 48 pages, pdf, 15 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR4.2 ( mai 2019, 15 pages, pdf, 6 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR5.1 ( février 2019, 32 pages, pdf, 45 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR5.2 ( mars 2019, 242 pages, pdf, 36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 20 février 2019

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR6 ( mai 2019, 88 pages, pdf, 36 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR7 ( mai 2019, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Avis sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR8.1 ( mai 2019, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique