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Projet de parc éolien Des Cultures à Saint-Rémi et Saint-Michel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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16 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 juin 2019

CM2 ( 18 juin 2019, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR1 ( septembre 2018, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR2.1 ( septembre 2018, 58 pages, pdf, 0.66 Mo )

Directive

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR2.2 ( octobre 2018, 1 page, pdf, 1 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR2.3 ( novembre 2018, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Observations et enjeux soulevés par le public

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR3.1 ( décembre 2018, 239 pages, pdf, 36 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR3.2 ( décembre 2018, 598 pages, pdf, 67 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR3.3 ( décembre 2018, 19 pages, pdf, 11 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Complément

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR4.1 ( février 2019, 48 pages, pdf, 15 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR4.2 ( mai 2019, 15 pages, pdf, 6 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR5.1 ( février 2019, 32 pages, pdf, 45 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR5.2 ( mars 2019, 242 pages, pdf, 36 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 20 février 2019

Auteur: Énergie renouvelable Des Cultures S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 juin 2019

PR6 ( mai 2019, 88 pages, pdf, 36 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR7 ( mai 2019, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Avis sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juin 2019

PR8.1 ( mai 2019, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 juin 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces-derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque municipale de Saint-Rémi
25, rue Saint-Sauveur
Saint-Rémi, Québec J0L 2L0

Téléphone : 450 454-3993

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Mardi et mercredi : 14 h – 20 h
Jeudi et vendredi : 9 h – 12 h et 14 h – 20 h
Samedi : 10 h – 16

Adresse

Municipalité de Saint-Michel
1700, rue Principale
Saint-Michel, Québec J0L 2J0

Téléphone : 450 454-4502

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi : 8 h – 12 h et 12 h 30 – 16 h 30
Vendredi : 8 h – 13 h

La municipalité sera fermée les 24 juin et 1er juillet.

Adresse

Commission de développement économique de Kahnawake (Tewatohnhi’saktha)
2, rue River, 3e étage
B.P. 1110
Kahnawake, Québec J0L 1B0

Téléphone : 450 638-4280

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi : 8 h à 16 h
Vendredi : 8 h à 12 h 30

Le bureau sera fermé les 1er et 8 juillet