Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.34 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 31 juillet 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 16 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 6 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 26 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 14 mars 2016, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 4 juin 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 16 juin 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 22 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( octobre 2015, pagination diverse, pdf, 10 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 16 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 13 octobre 2015

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA1 ( 20 octobre 2015, lettre de transmission et 3 pages, pdf, 2 Mo )

Dépôt du document – Avis d’Environnement Canada au sujet des radars météorologiques protégés

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA2 ( 20 octobre 2015, lettre de transmission et 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Dépôt du document – Avis de NavCanada

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA3 ( 20 octobre 2015, lettre de transmission et 3 cartes, pdf, 8 Mo )

Dépôt du document – Résultats préliminaires des inventaires biologiques

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA4 ( 20 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Dépôt du document – Nombre d’heures où l’éolienne est à l’arrêt par temps calme

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA5 ( 21 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Dépôt du document – Informations sur les propriétaires participants

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA6 ( 21 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Dépôt du document – Informations sur les érablières

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA7 ( 21 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Dépôt du document – Émissions sonores de la Siemens SWT 3.2-113

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA8 ( 21 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Dépôt du document – Tableau-synthèse des redevances et compensations aux propriétaires

Auteur: L’AMERICAN WIND ENERGY ASSOCIATION et L’ASSOCIATION CANADIENNE DE L’ÉNERGIE ÉOLIENNE

DA9 ( juin 2010, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Le son des éoliennes et ses répercussions sur la santé – Examen d’un comité d’experts

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA10 ( 21 octobre 2015, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Simulations visuelles supplémentaires produites à la demande d’un citoyen

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA11 ( 26 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Suivi sonore de Pattern Energy en Ontario

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA12 ( 20 octobre 2015, 34 pages, pdf, 11 Mo )

Présentation générale du projet

Auteur: SIEMENS

DA13 ( 26 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.45 Mo )

Photos et figures comparatives des éoliennes Siemens SWT 3.2 – 113 et SWT 2.3 – 101

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DA14 ( 28 septembre 2015, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Dépôt du document – Accès au site véhicules hors normes