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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Mont Sainte-Marguerite à Saint-Sylvestre, Saint-Séverin et Sacré-Coeur-de-Jésus

Documentation du dossier

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316 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Saint-Sylvestre

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE

DQ9.1 ( courriel de transmission, 1 page et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9, 30 octobre 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées à la municipalité de Saint-Sévérin

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SÉVERIN

DQ10.1 ( 2 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ11.1 ( 3 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ12.1 ( 2 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Documents demandés à la MRC des Appalaches

Auteur: MRC DES APPALACHES

DQ13.1 ( 30 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 29 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Documents demandés à la Municipalité de Saint-Frédéric

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-FRÉDÉRIC

DQ14.1 ( 1er juin 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 3 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc.

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ15.1 ( 4 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 4 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 9 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ17.1 ( 11 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 19 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ18.1 ( 20 novembre 2015, 2 pages et annexe, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 19 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ19.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 19 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ20.1 ( 20 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 20 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ21.1 ( 23 novembre 2015, 8 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21