Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 3 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ22.1 ( 4 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 10 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à la municipalité de Saint-Sylvestre

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SYLVESTRE

DQ23.1 ( 11 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 11 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée à Systèmes d’énergie renouvelable Canada Inc

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

DQ24.1 ( 15 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 17 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ25.1 ( 8 janvier 2015, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 17 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ26.1 ( 6 janvier 2016, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 17 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Question adressée au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ27.1 ( 17 décembre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ27

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ27.1.1 ( septembre 2008, 37 pages, pdf, 0.75 Mo )

Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique – Les salamandres de ruisseaux : la salamandre pourpre (Gyrinophilus porphyriticus), la salamandre sombre des montagnes (Desmognathus ochrophaeus) et la salamandre sombre du Nord (Desmognathus fuscus)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ27.1.2 ( 16 juillet 2015, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Courriel de suivi d’une rencontre entre le promoteur et le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs au sujet des inventaires de l’habitat du poisson et des salamandres

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 20 octobre 2015, 109 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 20 octobre 2015 en soirée, à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 21 octobre 2015, 97 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 21 octobre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2.1 ( 2 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Erratum aux lignes 2657 et 2665 de la page 69 du document DT2, séance du 21 octobre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 21 octobre 2015, 97 pages, pdf, 0.55 Mo )

Séance tenue le 21 octobre 2015 en soirée, à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3.1 ( 21 octobre 2015, 10 pages, )

Erratum au document DT3, séance du 21 octobre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 17 novembre 2015, 50 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 17 novembre 2015 en soirée à Saint-Sylvestre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 18 novembre 2015, 57 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 18 novembre 2015 en après-midi à Saint-Sylvestre

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR1 ( 1er mai 2014, 9 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR2 ( mai 2014, 22 pages, pdf, 0.14 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR3.1 ( 3 novembre 2014, 252 pages et annexes, pdf, 18 Mo )

Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S

PR3.2 ( 3 novembre 2014, 38 pages et annexes, pdf, 16 Mo )

Étude d’impact, Volume 2 – Annexes B à J