Documentation du dossier

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR3.3 ( 16 mars 2015, 75 pages et annexes, pdf, 22 Mo )

Étude d’impact, Volume 3 – Rapport complémentaire

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR3.4 ( 11 juin 2015, 49 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Étude d’impact, Volume 6 – Résumé

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR3.5 ( 14 octobre 2015, 34 pages et annexes, pdf, 20 Mo )

Étude d’impact, Volume 7 – Rapport complémentaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5 ( 15 janvier 2015, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR5.1 ( 16 mars 2015, 75 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 1re série, Volume 4 – Deuxième rapport complémentaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5.2 ( 11 février 2015, 11 pages, pdf, 1 Mo )

Addenda aux questions et commentaires au promoteur

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR5.2.1 ( 16 mars 2015, 75 pages et annexes, pdf, 0.07 Mo )

Réponses à l’addenda aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5.3 ( 30 avril 2015, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 2e série

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR5.3.1 ( 6 mai 2015, 68 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – 2e série, Volume 5 – Rapport complémentaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR5.4 ( 3 juin 2015, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Commentaires en vue de la période d'acceptabilité environnementale du projet de parc éolien du Mont Sainte-Marguerite

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes, du 30 mars 2014 au 29 mai 2015

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

PR7 ( 28 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.94 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S.E.C.

PR8 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S

PR8.1 ( 11 juin 2015, 48 pages, pdf, 2 Mo )

Plan préliminaire des mesures d’urgence

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE-MARGUERITE S

PR8.2 ( 3 juillet 2015, non paginé, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions posées par un citoyen lors de la rencontre du 1er avril 2015 avec le promoteur

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 12 février 2016, 173 pages, pdf, 7 Mo )

Rapport - Projet de parc éolien Mont Sainte-Marguerite à Saint-Sylvestre, Saint-Séverin et Sacré-Coeur-de-Jésus