Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB36 ( 23 octobre, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Résultats préliminaires de suivis des deux faucons pèlerins effectués dans le cadre de l’évaluation environnementale du projet de parc éolien du Mont Sainte-Marguerite

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB36.1 ( 2015, 1 carte, pdf, 0.60 Mo )

Projection cartographique – Conique de Lambert avec deux parallèles d’échelle conservée (46e et 60e), échelle 1/450 000

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB36.2 ( 2015, 1 carte, pdf, 0.54 Mo )

Projection cartographique – Conique de Lambert avec deux parallèles d’échelle conservée (46e et 60e), échelle 1/400 000

Auteur: HYDRO-QUÉBEC DISTRIBUTION

DB37 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Tableau synthèse : Quatre (4) types d’énergie définie au Contrat d’approvisionnement en électricité (CAÉ)

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB38 ( 23 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Éléments de réponse quant aux questions et préoccupations soulevées par la commission et des citoyens concernant les infrasons (IS) liés aux éoliennes et les effets sur la santé et références

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB38.1 ( 23 octobre 2015, 9 pages, pdf, 0.10 Mo )

Extraits d’articles portant sur les infrasons et sur les éoliennes déposés par le ministère de la Santé et des Services Sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB39 ( 23 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée au ministère de la Santé et des Services sociaux lors de la séance du 21 octobre 2015 portant sur la perception du bruit ressenti par une oreille par rapport à l’autre lorsqu’il fait des mesures de bruit d’éoliennes

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB40 ( mars 2010, 11 pages, pdf, 0.32 Mo )

Parc éolien de Baie-des-Sables - Suivi environnemental 2007-2009 – Synthèse des travaux

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB40.1 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation – 2008 – Sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB40.2 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Parc éolien de Carleton – Suivi d’exploitation – 2009, 1ère année du programme – Sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC.

DB40.3 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation – 2009 – 2e année du programme – Sommaire

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DB40.4 ( juin 2015, 12 pages, pdf, 0.22 Mo )

Sommaire des résultats des suivis post-construction 2014, Parc éolien Montérégie

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LOTBINIÈRE

DB41 ( 9 février 2005, 200 pages, pdf, 3 Mo )

Le schéma d’aménagement et de développement révisé – Livre 1 – SADR2

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LOTBINIÈRE

DB41.1 ( 9 février 2005, 92 pages, pdf, 2 Mo )

Le schéma d’aménagement et de développement révisé – Livre II – SADR2 – Le document complémentaire

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LOTBINIÈRE

DB41.2 ( 9 février 2005, 83 pages, pdf, 10 Mo )

Le schéma d’aménagement et de développement révisé – SADR2 – Livre III – Le plan d’action

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LOTBINIÈRE

DB41.3 ( février 2005, 185 pages, pdf, 77 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Lotbinière – SADR 2 – Livre IV – L’annexe cartographique

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LOTBINIÈRE

DB41.4 ( février 2005, 221 pages, pdf, 15 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Lotbinière – SADR 2 – Livre V – Les fiches techniques, tableaux synthèses, document d’accompagnement

Auteur: CENTRE LOCAL; DE DÉVELOPPEMENT ROBERT-CLICHE

DB42 ( 10 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.63 Mo )

Résolution no 15-68- Appui au projet de Parc éolien Mont Sainte-Marguerite

Auteur: GROUPEHEMISPHERES

DC1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions reçues par courriel du public entre la dernière séance de la première partie d’audience publique tenue le 21 octobre et le lundi 26 octobre 16 heures

Auteur: Pierre LABBÉ

DC2 ( 22 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Rectifications aux réponses apportées lors de la séance du 17 novembre 2015 en soirée

Auteur: CLD LOTBINIÈRE

DC2.1 ( bulletin municipal, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Corporation D.É.F.I. et ses associés

Auteur: CLD LOTBINIÈRE

DC2.2 ( bulletin municipal, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Invitation au sondage et à l’assemblée publique

Auteur: CLD LOTBINIÈRE

DC2.3 ( bulletin municipal, 2 pages, pdf, 0.66 Mo )

Résultats des sondages auprès de la population

Auteur: Pierre LABBÉ

DC3 ( 22 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Rectificatif relatif au mémoire de la Corporation D.É.F.I. Saint-Sylvestre (DM39) présenté lors de la séance du 17 novembre 2015 en soirée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 28 octobre 2015, 3 pages, pdf, 0.58 Mo )

Décision portant sur la divulgation de la Convention de société en commandite de Parc éolien Mont Sainte-Marguerite S.E.C., de la Convention unanime des actionnaires de Parc éolien Mont Sainte-Marguerite inc. de la Convention de gestion et de la Convention de collaboration