Documentation du dossier

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ6.1 ( 14 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la demande du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Demande de documents au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DQ7.1 ( 7 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 10 Mo )

Réponse à la demande du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Demande de documents à la MRC des Basques

Auteur: MRC LES BASQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2022

DQ8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la demande du document DQ8 – voir les documents aux cotes DB36 et DB7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 7 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Demande de documents et questions à NAV CANADA

Auteur: NAV CANADA

DQ9.1 ( 14 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Courriel de Steven Coyle concernant le document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 21 octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.38 Mo )

Demande de documents et questions à Transports Canada

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ10.1 ( 22 octobre 2015, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la demande du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 26 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.93 Mo )

Questions à Parc éolien Nicolas-Riou S.E.C

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU S.E.C.

DQ11.1 ( 4 novembre 2015, 5 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions additionnelles (DQ11 – Annexe 1)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 26 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Questions au ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.1 ( 3 novembre 2015, 3 pages, pdf, 0.53 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: ÉOLIENNES FRAMPTON GP INC

DQ12.2 ( 30 mai 2011, pages 5 et 6, pdf, 0.21 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement du Projet communautaire de Frampton

Auteur: KAHNAWÀ:KE SUSTAINABLE ENERGIES INC

DQ12.3 ( 31 mars 2011, page 4, pdf, 0.50 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien St-Cyprien

Auteur: PARC ÉOLIEN COMMUNAUTAIRE VIGER-DENONVILLE S.E.C.

DQ12.4 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Liste des actionnaires et structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN LA MITIS

DQ12.5 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.17 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Liste des actionnaires et structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN DU GRANIT

DQ12.6 ( s. d., 1 page et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Liste des actionnaires et structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN ST-DAMASE

DQ12.7 ( 31 mai 2011, 1 pages, pdf, 0.16 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Amendement no 2 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien St‑Damase

Auteur: PARC ÉOLIEN MONT SAINTE‑MARGUERITE

DQ12.8 ( 6 février 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN DE LA MRC LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ

DQ12.9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Liste des actionnaires et structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN LE PLATEAU 2

DQ12.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Liste des actionnaires et structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN SAINT-PHILÉMON COMMMANDITÉ INC

DQ12.11 ( 16 mars 2011, pages 19 et 20, pdf, 0.23 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au Parc éolien St-Philémon

Auteur: PARC ÉOLIEN NICOLAS-RIOU

DQ12.12 ( 13 février 2015, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Annexe II – Structure légale du Fournisseur – Structure de propriété du Fournisseur

Auteur: PARC ÉOLIEN VAL-ÉO

DQ12.13 ( 29 mars 2011, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Annexe II – Structure légale du fournisseur – Amendement no 1 au contrat d’approvisionnement en électricité relatif au parc éolien Val-Éo maintenant connu sous le nom de Parc Éoliennes Belle‑Rivière