Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB6 ( 2006, 103 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB7 ( 30 septembre 2015, 2 pages, pdf, 0.53 Mo )

Précisions sur la remise en production des infrastructures en milieu forestier

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Densité de récolte moyenne du cerf de Virginie dans le secteur du Club Appalaches et de la Seigneurie Nicolas-Riou pour la période de 2004-2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Estimés de densité de l’orignal réalisés sur la base de l’inventaire de la zone dans le secteur du Club Appalaches et de la Seigneurie Nicolas-Riou

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10 ( 28-29 septembre 2015, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Portrait des territoires fauniques structurés sur le pourtour des MRC des Basques et Rimouski-Neigette

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB11 ( mars 2013, 112 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – Mise à jour

Auteur: CENTRE DE COLLABORATION NATIONALE EN SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

DB12 ( février 2013, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Éoliennes et santé

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB13 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Courriel de Mme Guylaine Morrier pour le dépôt de trois références, dont deux références concernant une étude sur le bruit des éoliennes et la santé et une référence en anglais sur les effets sur la santé humaine

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB14 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Courriel de Mme Guylaine Morrier pour le dépôt d’une référence sur les infrasons

Auteur: PARC ÉOLIEN DE BAIE-DES-SABLES

DB15 ( mars 2010, 11 pages, pdf, 0.31 Mo )

Suivi environnemental 2007‑2009 – Synthèse des travaux

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC

DB16 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Parc éolien de Carleton – Suivi d’exploitation 2009 – 1ère année du programme – Sommaire

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC

DB17 ( mars 2010, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation – 2009 – 2e année du programme – Sommaire

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DB18 ( juin 2015, 12 pages, pdf, 0.21 Mo )

Sommaire des résultats des suivis post-construction 2014 – Parc éolien Montérégie

Auteur: CARTIER ÉNERGIE ÉOLIENNE (AAV) INC

DB19 ( mai 2009, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Parc éolien de L’Anse-à-Valleau – Suivi d’exploitation – 2008 – Sommaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB20 ( 2 octobre 2015, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la demande d’information de la commission concernant la publication des rapports de suivis environnementaux

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB21 ( 30 septembre 2015, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Courriel de Marie-Hélène Labelle pour le dépôt de deux références, dont l’une concernant le potentiel éolien et l’autre concernant le potentiel hydroélectrique du Québec

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB22 ( 6 novembre 2013, 2 pages PDF, pdf, 0.96 Mo )

Décret 1149-2013 concernant le Règlement sur un bloc de 450 mégawatts d’énergie éolienne, 6 novembre 2013, Gazette officielle du Québec, 145e année, no 46A, p. 4933A et 4934A

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB23 ( 6 novembre 2013, 2 pages PDF, pdf, 0.88 Mo )

Décret 1150‑2013 concernant les préoccupations économiques, sociales et environnementales indiquées à la Régie de l’énergie à l’égard d’un bloc de 450 mégawatts d’énergie éolienne, 6 novembre 2013, 145e année, no 46A, p. 4935A et 4936A

Auteur: MINISTÈRE DE LA JUSTICE

DB24 ( 1er octobre 2015, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Complément d’information concernant le droit d’expropriation de la MRC des Basques sur des droits de chasse et de pêche

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB25 ( s. d., 1 page, pdf, 0.78 Mo )

Classes de densité de récolte chez l’orignal pour la période 2011‑2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB25.1 ( 22 octobre 2015, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Courriel de Sébastien Ross pour le remplacement de la carte Classes de densité de récolte chez l’orignal pour la période 2011‑2014

Auteur: MRC DES BASQUES

DB26 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Carte du territoire public

Auteur: MRC DES BASQUES

DB27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Carte du périmètre d’interdiction selon le RCI 154

Auteur: MRC DES BASQUES

DB28 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Carte de l’emplacement des éoliennes selon le périmètre d’interdiction

Auteur: MRC DES BASQUES

DB29 ( septembre 2015, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Représentation du territoire public et des territoires structurés de la MRC des Basques