Documentation du dossier

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB17 ( mars 2013, 134 pages, pdf, 2 Mo )

Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – Mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB18 ( février 2007, 20 pages, pdf, 9 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB18.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 15 Mo )

Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Guide d’intégration des éoliennes au territoire – Vers de nouveaux paysages

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( juin 2005, 60 pages, pdf, 3 Mo )

Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec

Auteur: CONSEIL DES ACADÉMIES CANADIENNES

DB20 ( s. d., 20 pages, pdf, 0.44 Mo )

Compréhension des données : Bruit des éoliennes, sommaire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB21 ( mars 2009, 55 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages, rapport final

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB22 ( 2006, 103 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DB23 ( 22 décembre 2014, 299 pages et annexes, pdf, 104 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé – Règlement numéro URB-205

Auteur: MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DB23.1 ( août 2014, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) concernant les éoliennes

Auteur: MRC LES JARDINS-DE-NAPIERVILLE

DB24 ( 14 septembre 2006, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro URB-141

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB25 ( 20 mai 2015, 1 page et cartes, pdf, 1 Mo )

Réponse à la commission sur le nombre d’exploitations agricoles (enregistrées au MAPAQ) qui possèdent une superficie totale déclarée de moins de 5,5 hectares dans les MRC des Jardins-de-Napierville et du Haut-Richelieu

Auteur: MRC DU HAUT-RICHELIEU

DB26 ( 2006 à 2012, pagination diverse, pdf, 17 Mo )

Résolutions de la MRC du Haut-Richelieu concernant le développement éolien sur le territoire

Auteur: MRC DU HAUT-RICHELIEU

DB27 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.30 Mo )

Chronologie d’adoption des règlements de contrôle intérimaire et des règlements modifiant le schéma d’aménagement et de développement à la MRC du Haut-Richelieu

Auteur: MRC DU HAUT-RICHELIEU

DB28 ( 17 juillet 2012, 18 pages et annexes, pdf, 33 Mo )

Règlement remplaçant le Règlement de contrôle intérimaire 471 relatif à l’implantation d’éoliennes sur le territoire de la municipalité régionale de comté du Haut-Richelieu

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB29 ( 25 mai 2015, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Courriel de Mme Geneviève Dufort concernant le projet d’interconnexion Hertel-New York

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB30 ( 29 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Courriel de M. Étienne Drouin concernant le rapport de suivi télémétrique pour le faucon pèlerin de Sainte-Clothilde

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB31 ( 25 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Problématique de contamination de l’eau souterraine à Napierville

Auteur: KRUGER ÉNERGIE

DB32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du MAPAQ

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Règlement harmonisé de la SQ numéro 334 sur les nuisances applicable par la Sûreté du Québec ou par toute autorité compétente

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-CYPRIEN-DE-NAPIERVILLE

DB34 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Règlement harmonisé de la SQ numéro 335 sur la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics applicable par la Sûreté du Québec ou par toute autorité compétente

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB35 ( 20 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Éléments de réponse MAPAQ : 5,5 ha et moins

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB36 ( mai 2015, 1 carte, pdf, 0.32 Mo )

Localisation et topographie du projet de parc éolien de Saint-Cyprien – Montérégie

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB37 ( 19 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

« Décret 352-2003, 5 mars 2003 », Gazette officielle du Québec, 19 mars 2003, 135e année, no 12

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB38 ( 11 décembre 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

« Projet de règlement », Gazette officielle du Québec, 11 décembre 2002, 134e année, no 50

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB39 ( 15 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

« Règlements et autres actes – Décret 926-2005, 12 octobre 2005 », Gazette officielle du Québec, 15 octobre 2005, 137e année, no 41B