Documentation du dossier
DB17 ( mars 2013, 134 pages, pdf, 2 Mo )
Éoliennes et santé publique – Synthèse des connaissances – Mise à jour
DB18 ( février 2007, 20 pages, pdf, 9 Mo )
DB18.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 15 Mo )
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Cheminement d’un projet éolien sur les terres du domaine de l’État et sur les terres privées
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Configuration schématique d’un parc éolien
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Considérations en matière de sécurité civile
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Règles applicables dans la zone agricole établie en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Considérations générales en matière d'évaluation foncière municipale concernant l'implantation d'éoliennes
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Règles applicables au démantèlement d’un parc éolien
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Projection d’ombre ou effet stroboscopique
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Environnement sonore d’un parc éolien
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Aspects financiers et autorisations requises pour un emprunt à long terme
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – La participation des municipalités aux projets d’éoliennes – Principaux facteurs de réussite d’un projet et étapes de réalisation
- Documents de soutiens : Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l’énergie éolienne – Taille des éoliennes implantées au Québec (projets réalisés ou à venir)
DB19 ( juin 2005, 60 pages, pdf, 3 Mo )
DB20 ( s. d., 20 pages, pdf, 0.44 Mo )
DB21 ( mars 2009, 55 pages et annexes, pdf, 7 Mo )
Étude sur les impacts cumulatifs des éoliennes sur les paysages, rapport final
DB22 ( 2006, 103 pages et annexes, pdf, 14 Mo )
L’énergie pour construire le Québec de demain – La stratégie énergétique du Québec 2006-2015
DB23 ( 22 décembre 2014, 299 pages et annexes, pdf, 104 Mo )
Schéma d’aménagement et de développement révisé – Règlement numéro URB-205
DB23.1 ( août 2014, pagination diverse, pdf, 3 Mo )
Extraits du schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR) concernant les éoliennes
DB24 ( 14 septembre 2006, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )
DB25 ( 20 mai 2015, 1 page et cartes, pdf, 1 Mo )
DB26 ( 2006 à 2012, pagination diverse, pdf, 17 Mo )
Résolutions de la MRC du Haut-Richelieu concernant le développement éolien sur le territoire
DB27 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.30 Mo )
DB28 ( 17 juillet 2012, 18 pages et annexes, pdf, 33 Mo )
DB29 ( 25 mai 2015, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Courriel de Mme Geneviève Dufort concernant le projet d’interconnexion Hertel-New York
DB30 ( 29 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
DB31 ( 25 mai 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )
Problématique de contamination de l’eau souterraine à Napierville
DB32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )
DB33 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.18 Mo )
DB34 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.19 Mo )
DB35 ( 20 mai 2015, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
DB36 ( mai 2015, 1 carte, pdf, 0.32 Mo )
Localisation et topographie du projet de parc éolien de Saint-Cyprien – Montérégie
DB37 ( 19 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )
« Décret 352-2003, 5 mars 2003 », Gazette officielle du Québec, 19 mars 2003, 135e année, no 12
DB38 ( 11 décembre 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )
« Projet de règlement », Gazette officielle du Québec, 11 décembre 2002, 134e année, no 50
DB39 ( 15 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.10 Mo )