Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 mars 2026

PR8.2 ( Mars 2026, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2026

PR6 ( Février 2026, 77 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 février 2026

CM2.3 ( 23 février 2026, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Communiqué de presse annonçant les séances publiques d'information

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2026

PR4.3 ( Janvier 2026, 56 pages, pdf, 5 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2026

PR8.1.2 ( Février 2026, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2026

PR7 ( Février 2026, 13 pages, pdf, 0.34 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2026

PR8.1.1 ( Février 2026, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 février 2026

CM2.2 ( 18 février 2026, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le breffage média

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 février 2026

CM2.1 ( 16 février 2026, 1 page PDF, pdf, 0.32 Mo )

Communiqué de presse annonçant une nouvelle période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.30 ( Décembre 2025, 75 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 4 novembre 2025 - Deuxième série

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.24 ( Août 2025, 44 pages, pdf, 77 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 6D - Secteur de la Gaspésie - Baie-des-Chaleurs

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.27 ( Juillet 2025, 38 pages, pdf, 60 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 7B - Secteur des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.28 ( Juillet 2025, 44 pages, pdf, 74 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 7C - Secteur des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.26 ( Juillet 2025, 38 pages, pdf, 46 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 7A - Secteur des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 février 2026

PR5.29 ( Novembre 2025, 17 pages, pdf, 0.38 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.17 ( Août 2025, 52 pages, pdf, 82 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 5B - Secteur de la Gaspésie - Rive nord

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.16 ( Août 2025, 50 pages, pdf, 87 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 5A - Secteur de la Gaspésie - Rive nord, août 2025, 50 pages.

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.20 ( Août 2025, 52 pages, pdf, 91 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 5E - Secteur de la Gaspésie - Rive nord

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.18 ( Août 2025, 52 pages, pdf, 85 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 5C - Secteur de la Gaspésie - Rive nord

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.19 ( Août 2025, 54 pages, pdf, 85 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 5D - Secteur de la Gaspésie - Rive nord

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.23 ( Août 2025, 44 pages, pdf, 78 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 6C - Secteur de la Gaspésie - Baie-des-Chaleurs

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.21 ( Août 2025, 38 pages, pdf, 55 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 6A - Secteur de la Gaspésie - Baie-des-Chaleurs

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.22 ( Août 2025, 32 pages, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 6B - Secteur de la Gaspésie - Baie-des-Chaleurs

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2026

PR5.25 ( Août 2025, 32 pages, pdf, 36 Mo )

Étude d'impact à portée régionale - Volume 6E - Secteur de la Gaspésie - Baie-des-Chaleurs

Auteur: Ministère des Transports et de la Mobilité durable — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 janvier 2026

PR3.23 ( Novembre 2024, 186 pages, pdf, 32 Mo )

Étude sectorielle - Population et territoire