logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme décennal de dragage d'entretien des installations portuaires de la Compagnie minière IOC à Sept-Îles

Documentation du dossier

Filtrer :
89 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 1er décembre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 16 octobre 2014, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Curriculum vitæ du commissaire responsable

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 3 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 24 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 21 aoüt 2015, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué annonçant la sortie du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 25 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 16 octobre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 4 février 2015, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Nomination du membre de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( novembre et décembre 2014, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR5 ( 29 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.39 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: GENIVAR

DA2 ( mars 2012, 17 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

Caractérisation des sédiments aux installations portuaires de la compagnie minière IOC, Sept-Îles

Auteur: WSP CANADA INC.

DA9 ( 23 mars 2015, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Complément d’information concernant une étude sur le démantèlement du quai des Remorqueurs