Documentation du dossier

Auteur: CJB ENVIRONNEMENT INC.

DB3 ( décembre 1998, 39 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Loi canadienne sur l’évaluation environnementale – Examen préalable – Dragage d’entretien devant le quai de Pointe-aux-Basques, dans la baie des Sept Îles

Auteur: GENIVAR

DB4 ( juin 2000, 22 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Aménagement d’un habitat à poisson dans la baie de Sept-Îles – Étude de faisabilité

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET ENVIRONNEMENT CANADA

DB5 ( 2014, 61 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Recommandations pour la gestion des matières en suspens (MES) lors des activités de dragage – Document de travail

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB6 ( 1998, 124 pages, pdf, 5 Mo )

Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés – Nouvelle politique

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA ET MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB7 ( janvier 2015, 24 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Guide pour l’élaboration de programmes de surveillance et de suivi environnemental pour les projets de dragage et de gestion des sédiments

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA ET MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( 2008, 30 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Critères pour l’évaluation de la qualité des sédiments au Québec et cadres d’application : prévention, dragage et restauration

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB9 ( juin 2007, 55 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Érosion des berges – Études techniques et d’opportunité, rapport technique réalisé par Consultants ROPARS inc

Auteur: CONSORTIUM OURANOS, CENTRE EAU, TERRE, ENVIRONNEMENT, DÉPARTEMENT DE GÉNIE CIVIL DE L’UNIVERSITÉ LAVAl

DB10 ( juin 2008, 158 pages et annexes, pdf, 0.86 Mo )

Conception et planification des interventions de renouvellement des infrastructures de drainage urbain dans un contexte d’adaptation aux changements climatiques

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB11 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions posées à la séance du 18 mars 2015 en après-midi

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE SEPT-ÎLES

DB12 ( 18 mars 2015, pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Correspondance et documents entre le Port de Sept-Îles et Environnement Canada concernant la caractérisation au quai Mgr‑Blanche en 2009

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB13 ( s. d., 24 mars 2015, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions posées à la séance du 18 mars en soirée

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DB13.1 ( s. d., 24 mars 2015, pdf, 0.27 Mo )

Complément d’information concernant le Comité sur la gestion intégrée du dragage et des sédiments (CGIDS) du Plan d’action Saint‑Laurent

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB14 ( s. d., 20 mars 2012, pdf, 6 Mo )

Plan d’ensemble du réseau fluvial

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB15 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Orthophotoplans

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB16 ( 31 mars 2015, 8 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission lors de la séance du 18 mars 2015

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

DB16.1 ( 2014, 36 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Évaluation des risques écotoxicologiques pour la faune aviaire benthivore et piscivore au site minier East Sullivan

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE SEPT-ÎLES

DB17 ( 20 avril 2015, 2 pages et photos, pdf, 0.83 Mo )

Précisions apportées concernant le cassage des glaces dans la baie de Sept-Îles

Auteur: INSTITUT NORDIQUE DE RECHERCHE EN ENVIRONNEMENT ET EN SANTÉ AU TRAVAIL

DB18 ( 2013, 201 pages, pdf, 12 Mo )

Observatoire de veille environnementale de la baie de Sept-Îles – Phase 1

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES et autres

DB18.1 ( 1er mai 2015, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Présentation du rapport de la phase l de l’Observatoire de veille environnementale de la baie de Sept-Îles

Auteur: PORT DE SEPT-ÎLES

DB19 ( 29 mai 2015, 5 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Complément d’information et résultats de l’étude réalisée en 2014 portant sur la concentration en fer mesurée dans les zones à l’étude

Auteur: Hélène BOUCHARD

DM1 ( 7 avril 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.41 Mo )

Hélène BOUCHARD : Mémoire

Auteur: Lynda BOUMA

DM2 ( 8 avril 2015, 1 page et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Lynda BOUMA : Mémoire

Auteur: REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT‑ÎLES

DM3 ( avril 2015, 9 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

REGROUPEMENT POUR LA SAUVEGARDE DE LA GRANDE BAIE DE SEPT‑ÎLES : Mémoire

Auteur: Renald ROY

DM4 ( 14 avril 2015, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Renald ROY : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU

DM5 ( 9 avril 2015, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

COMITÉ DE DÉFENSE DE L’AIR ET DE L’EAU : Mémoire