logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme décennal de dragage d'entretien des installations portuaires de la Compagnie minière IOC à Sept-Îles

Documentation du dossier

Filtrer :
89 résultats

Auteur: Denis BOUCHARD

DM6 ( 9 avril 2015, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

Denis BOUCHARD : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD, CORPORATION DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DE SEPT-ÎLES, COMITÉ ZIP CÔTE-NORD DU GOLF

DM7 ( 9 avril 2015, 13 pages, pdf, 0.32 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA CÔTE-NORD, CORPORATION DE PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT DE SEPT-ÎLES, COMITÉ ZIP CÔTE-NORD DU GOLF : Mémoire

Auteur: CONSEIL DE BANDE INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM

DM8 ( 9 avril 2015, 7 pages, pdf, 0.10 Mo )

CONSEIL DE BANDE INNU TAKUAIKAN UASHAT MAK MANI-UTENAM : Mémoire

Auteur: Chantal MALOUIN

DM9 ( 9 avril 2015, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Chantal MALOUIN : Mémoire

Auteur: Terry KENNEDY

DM10 ( 9 avril 2015, 7 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Terry KENNEDY : Mémoire

Auteur: Laurent FORTIER

DM11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Laurent FORTIER : Mémoire

Auteur: DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES

DM12 ( 14 avril 2015, 11 pages, pdf, 5 Mo )

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE SEPT-ÎLES : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 24 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Question no 1 à Pêches et Océans Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ1.1 ( 1er avril 2015, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Question no 1 à la Compagnie minière IOC

Auteur: COMPAGNIE MINIÈRE IOC

DQ2.1 ( 31 mars 2015, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 30 mars 2015, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Questions nos 1 et 2 à l’Administration portuaire de Sept-Îles

Auteur: ADMINISTRATION PORTUAIRE DE SEPT-ÎLES

DQ3.1 ( s. d., 31 mars 2015, pdf, 0.74 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 30 mars 2015, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Question no 2 à la Compagnie minière IOC

Auteur: COMPAGNIE MINIÈRE IOC

DQ4.1 ( 31 mars 2015, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Demande de clarification concernant la question DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4.1.1 ( 1er avril 2015, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse à la demande de clarification exposée dans le document DQ4.1

Auteur: COMPAGNIE MINIÈRE IOC

DQ4.2 ( s. d., 2 avril 2015, pdf, 0.36 Mo )

Réponse à la question du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 3 juin 2015, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question à l’Administration portuaire de Sept-Îles

Auteur: Administration portuaire de Sept-Îles

DQ5.1 ( 8 juin 2015, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 17 mars 2015, 113 pages, pdf, 0.76 Mo )

Séance tenue le 17 mars 2015 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 18 mars 2015, 87 pages, pdf, 0.64 Mo )

Séance tenue le 18 mars 2015 en après-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 18 mars 2015, 83 pages, pdf, 0.52 Mo )

Séance tenue le 18 mars 2015 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 14 avril 2015, 70 pages, pdf, 0.28 Mo )

Séance tenue le 14 avril 2015 en soirée à Sept-Îles

Auteur: COMPAGNIE MINIÈRE IOC

PR1 ( septembre 2011, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( octobre 2011, 20 pages, pdf, 1 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement