logo Aller au contenu

Dossier du BAPE

Programme décennal de dragage d’entretien aux quais 14 et 15 à Sorel

Par : James Richardson International (Québec) limitée

Thème

Eau

Dates

Du 4 mai au 4 septembre 1998

Type

Audience

Région

Montérégie

Audience

Du 04 mai 1998 au 04 septembre 1998

Dépôt du rapport au ministre

Le 4 septembre 1998

Documentation du dossier

Pour vous informer des détails et des enjeux du dossier, nous vous invitons à consulter la documentation de départ. Au cours de l’audience publique, vous trouverez également dans cette section les réponses aux questions ainsi que les documents demandés par la commission d’enquête aux personnes-ressources et à l’initiateur. Les mémoires des participants et les transcriptions des séances y sont également disponibles.

Consulter la documentation du dossier