Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.49 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 7 octobre 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 23 août 2016, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 31 août 2016, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué annonçant la webdiffusion des deux séances d’information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 26 avril 2017, 3 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 26 avril 2017, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’ajout d’un nouveau document intitulé Étude d’impact sur l’environnement, analyse du scénario M et modèle de gestion participative

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 16 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 31 mai 2017, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant l'annulation des séances de la 2e partie de l’audience publique prévues à Saint-Félicien

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 20 septembre 2017, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 10 août 2016, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 23 août 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 20 avril 2017, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 2016, 121 pages, pdf, 10 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques entre le 25 janvier et le 11 octobre 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 19 avril 2017, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 8 mai 2017

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR7 ( 20 octobre 2016, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Lettre de retrait du mandat octroyé le 5 octobre 2016 au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA1 ( 9 mai 2017, 32 pages, pdf, 3 Mo )

Programme de stabilisation des berges du lac Saint‑Jean 2017-2026, présentation générale du projet

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA2 ( 9 mai 2017, 8 pages, pdf, 1 Mo )

Gestion hydrique et changements climatiques

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA3 ( 9 mai 2017, 8 pages, pdf, 0.91 Mo )

Relocalisation du canal de la Belle-Rivière

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA4 ( 9 mai 2017, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Domaine‑du‑Marais, Chambord

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Déclaration d’engagement envers les peuples autochtones

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA6 ( février 2015, 42 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Rapport de suivi 2014

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA7 ( s. d, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Respect de la cote minimale en été

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA8 ( s. d, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Calcul du niveau moyen du lac Saint-Jean

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA9 ( s. d, 6 pages, pdf, 0.68 Mo )

Dynamique sédimentaire et érosion des berges

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA10 ( s. d, 3 pages, pdf, 0.22 Mo )

Bilan énergétique – Données saisonnières