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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme de stabilisation des berges du lac Saint-Jean 2017-2026

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177 résultats

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA35 ( s. d, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Tempêtes et érosion

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA36 ( 28 juin 2017, 9 pages et annexe, pdf, 0.53 Mo )

Note de rectifications présentée à la Commission

Auteur: RIO TINTO ALCAN

DA37 ( juin 2017, 17 pages et annexes, pdf, 56 Mo )

Bilan des connaissances et optimisation des scénarios d’exploitation des bancs d’emprunt

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

DB1 ( mai 2017, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Encadrement juridique – Niveau du lac Saint-Jean, présentation

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et QUEBEC DEVELOPMENT COMPANY LIMITÉE

DB2 ( 12 décembre 1922, 10 pages, pdf, 0.23 Mo )

Acte de concession et d’entente, traduction française

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et QUEBEC DEVELOPMENT COMPANY LIMITÉE

DB2.1 ( 12 décembre 1922, 21 pages, pdf, 1 Mo )

Acte de concession et d’entente, version originale anglaise

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 11 juin 1986, 5 pages et annexes, pdf, 0.53 Mo )

Décret no 819-86 concernant la délivrance d’un certificat d'autorisation pour la réalisation du programme de stabilisation des berges au lac Saint-Jean

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC et ALUMINIUM DU CANADA, LTÉE

DB3.1 ( 11 juin 1986, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Entente entre les parties suite au décret no 819-86

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB4 ( 17 décembre 1926, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Copie du rapport no 2347 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 16 décembre 1926 approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 17 décembre 1926

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB4.1 ( 17 décembre 1926, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Copie du rapport no 2347 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 16 décembre 1926, approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 17 décembre 1926

traduction française du document DB4

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB5 ( 9 décembre 1922, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Rapport no 2478 concernant la grande décharge du lac Saint-John, version anglaise

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB5.1 ( 5 août 1981, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Rapport no 2478 concernant la grande décharge du lac Saint-John du 7 décembre 1922, traduction française

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB6 ( 16 juillet 1925, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Copie du rapport no 1170 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 15 juillet 1925 approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 16 juillet 1925

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB7 ( 11 octobre 1923, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Accord no 1762 du 12 décembre 1922 entre le gouvernement du Québec et la Compagnie de développement du Québec relativement au droit de hausser le niveau du lac Saint Jean à 17,5 pieds

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB8 ( 17 décembre 1926, 3 pages, pdf, 0.29 Mo )

Copie du rapport no 1170 d’un Comité de l’Honorable Conseil Exécutif en date du 16 décembre 1926 approuvé par le Lieutenant-Gouverneur le 17 décembre 1926

– Document déposé par le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: LA COMMISSION DES EAUX COURANTES DE QUÉBEC

DB11 ( 1915, p. 70 à 84 et annexe, pdf, 8 Mo )

Lac St-Jean – Rapport sur sa valeur comme réservoir pour l’emmagasinement des eaux, quatrième rapport

Auteur: NORMANDIN, A-B.

DB12 ( 13 juillet 1926, 2 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport au ministre des Terres et Forêts sur les inondations du Lac Saint-Jean