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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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110 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Documentation de départ Déposé par : BAPE —6 mars 2021

AV8 ( Mars 2021, 1 page, pdf, 4 Mo )

« Avis public », La Tribune

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 février 2021

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 mars 2021

CM4.1 ( 1er mars 2021, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 mars 2021

CM4.2 ( 3 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué annonçant la 1re partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mars 2021

CM4.3 ( 29 mars 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Communiqué annonçant la 2e partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7 ( 30 juin 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7.1 ( juin 2021, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Le mandat en un coup d’œil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2021

CR2 ( 17 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA1 ( 15 mars 2021, 49 pages PDF, pdf, 46 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA2 ( s. d, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Présentation sur les odeurs

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 mars 2021

DA3 ( 15 et 16 mars 2021, 36 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Présentation complémentaire du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury.

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA4 ( 15 mars 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Présentation du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique (LET) de Bury

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 mars 2021

DA5 ( 17 mars 2021, 465 pages PDF, pdf, 71 Mo )

Informations complémentaires à l’audience du BAPE du 15 mars 2021

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA6 ( 20 avril 2021, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA7 ( 29 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

– Déposé par Valoris

Auteur: Valoris — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 avril 2021

DA8 ( 22 avril 2021, 5 pages, pdf, 0.77 Mo )

Précisions et rectifications aux mémoires

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1 ( 21 octobre 2019, 5 pages, pdf, 0.37 Mo )

Extrait du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil de la MRC du Haut-Saint-François tenue le 21 août 2019

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.1 ( s. d., 3 pages PDF., pdf, 0.20 Mo )

Annexe 1 – Tableau 2 – Grille des usages à l'intérieur des grandes affectations

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.2 ( août 2019, 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Annexe 2 – Les grandes affectations du territoire de la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB1.3 ( août 2019, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Annexe 3 – Les grandes affectations du territoire de la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB2 ( s. d., 172 pages, pdf, 6 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

Auteur: GROUPE ALTUS LIMITÉE pour MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB3 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Impact du projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury sur la valeur des propriétés

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB4 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.26 Mo )

Annexe 1 – Rapport de suivi de la mise en œuvre du Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020 de la Ville de Sherbrooke au 31 décembre 2019

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB5 ( 2000-2021, 9 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Actions majeures pour diminuer le taux d’enfouissement