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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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94 résultats

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA6 ( 20 avril 2021, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA7 ( 29 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

– Déposé par Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DQ11.1 ( 20 avril 2021, 6 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.38 Mo )

Annexe aux réponses du document DQ9.2

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2 ( 19 avril 2021, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 2 a, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ12 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ11 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 avril 2021

DQ9.1 ( 14 avril 2021, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ3.3 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Précisions à la réponse de la question du document DQ3

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ10.1 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Nicole CADIEUX et Gilles TURCOTTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Nicole CADIEUX et Gilles TURCOTTE : Non à l’agrandissement du site d’enfouissement de Bury, mémoire

Auteur: Monique SCHOLZ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM6 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.72 Mo )

Monique SCHOLZ : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DQ9 ( 12 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Marc MARTEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Marc MARTEL : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM5 ( avril 2021, 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat local de l’UPA du Haut-Saint-François — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM10 ( avril 2021, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat local de l’UPA du Haut-Saint-François : Mémoire

Auteur: Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire : Mémoire

Auteur: Martin GAGNON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM11 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Martin GAGNON : Opportunités dans le secteur des GMR pour une économie circulaire régionale, mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DT2 ( 12 avril 2021, 67 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 12 avril 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DQ10 ( 12 avril 2021, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Questions à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: Cédric BOURGEOIS pour Bernard BOURGEOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM9 ( 8 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Cédric BOURGEOIS pour Bernard BOURGEOIS : Valoris, Ciment McInnis et le droit à polluer l’environnement, mémoire

Auteur: Lynne MARTEL BÉGIN et regroupement de producteurs agricoles — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM7 ( 8 avril 2021, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Lynne MARTEL BÉGIN et regroupement de producteurs agricoles : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement de l'Estrie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM8 ( 8 avril 2021, 22 pages, pdf, 1.00 Mo )

Conseil régional de l'environnement de l'Estrie : Mémoire

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 avril 2021

DQ7.1 ( 6 avril 2021, 19 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 avril 2021

DQ8.1 ( 1er avril 2021, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Dans ce contexte de COVID, aucun centre de documentation n'a été ouvert.

Heures d'ouverture

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