Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7 ( 30 juin 2021, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7.1 ( juin 2021, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juin 2021

CM7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.35 Mo )

Le mandat en un coup d’œil

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —28 juin 2021

RP1 ( juin 2021, 119 pages, pdf, 0.97 Mo )

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —26 mai 2021

CR2 ( 17 février 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2021

DQ16.1 ( 20 mai 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mai 2021

DQ16 ( 18 mai 2021, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —3 mai 2021

DQ15.1 ( 3 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2021

DQ14.1 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 avril 2021

DQ15 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.1 ( 29 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Tableau d’élimination 2019-2020 en kg par provenance, complément de réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 avril 2021

DQ14 ( 28 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DQ13 ( 27 avril 2021, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2021

DQ12.1 ( 22 avril 2021, 3 pages, pdf, 0.97 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Valoris — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 avril 2021

DA8 ( 22 avril 2021, 5 pages, pdf, 0.77 Mo )

Précisions et rectifications aux mémoires

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA6 ( 20 avril 2021, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DA7 ( 29 janvier 2021, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Complément d'information fourni en réaction à des questions posées par la commission

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 avril 2021

DQ11.1 ( 20 avril 2021, 6 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2 ( 19 avril 2021, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2, 2 a, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 avril 2021

DQ9.2.1 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.38 Mo )

Annexe aux réponses du document DQ9.2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ11 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 avril 2021

DQ12 ( 15 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 avril 2021

DQ9.1 ( 14 avril 2021, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions 1, 2 b et 3 du document DQ9

Auteur: MRC DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 avril 2021

DQ3.3 ( 14 avril 2021, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Précisions à la réponse de la question du document DQ3