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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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110 résultats

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB6 ( s. d., 19 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de gestion des matières résiduelles 2019

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB7 ( s. d., 91 pages, pdf, 3 Mo )

Plan de gestion des matières résiduelles 2016-2020

Auteur: INISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mars 2021

DB8 ( février 2021, 67 pages., pdf, 2 Mo )

Effets à la santé associés aux lieux de traitement des matières résiduelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB9 ( 19 mars 2021, 5 pages, pdf, 2 Mo )

Demande d’information de la commission formulée lors de la séance du 15 mars 2021

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB10 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.30 Mo )

Projet pilote de collecte des matières organiques dans les industries, commerces et institutions (ICI) et les multilogements

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 mars 2021

DB11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Étapes de la révision du plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la Ville de Sherbrooke

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 mars 2021

DB12 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.59 Mo )

Bilan de gestion des matières résiduelles 2020

Auteur: BOURGEOIS, Bernard et RÉGIE INTERMUNICIPALE DU CENTRE DE VALORISATION DE MATIÈRES RÉSIDUELLES DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS ET DE SHERBROOKE (VALORIS) — Documentation de départ Déposé par : Participants et citoyens —11 mars 2021

DC1 ( 11 mars 2021, 7 pages, pdf, 0.35 Mo )

Protocole d’entente préalable

Auteur: SCHOLZ, Monique — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC2 ( 16 mars 2021, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: RICHARD, Alexandre — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —16 mars 2021

DC3 ( 17 mars 2021, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: BOURGEOIS, Cédric pour Bernard BOURGEOIS — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —19 mars 2021

DC4 ( 19 mars 2021, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions à la commission à la suite de la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —4 mars 2021

DD1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Questions reçues par écrit du 4 au 10 mars 2021 à 12 h

Auteur: Nicole CADIEUX et Gilles TURCOTTE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.06 Mo )

Nicole CADIEUX et Gilles TURCOTTE : Non à l’agrandissement du site d’enfouissement de Bury, mémoire

Auteur: Louis-Philippe HAMELIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —24 mars 2021

DM2 ( 24 mars 2021, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Louis-Philippe HAMELIN : Mémoire

Auteur: Marc MARTEL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Marc MARTEL : Mémoire

Auteur: Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM4 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire : Mémoire

Auteur: Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM5 ( avril 2021, 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Front commun québécois pour une gestion écologique des déchets : Mémoire

Auteur: Monique SCHOLZ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM6 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.72 Mo )

Monique SCHOLZ : Mémoire

Auteur: Lynne MARTEL BÉGIN et regroupement de producteurs agricoles — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM7 ( 8 avril 2021, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Lynne MARTEL BÉGIN et regroupement de producteurs agricoles : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement de l'Estrie — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM8 ( 8 avril 2021, 22 pages, pdf, 1.00 Mo )

Conseil régional de l'environnement de l'Estrie : Mémoire

Auteur: Cédric BOURGEOIS pour Bernard BOURGEOIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —8 avril 2021

DM9 ( 8 avril 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Cédric BOURGEOIS pour Bernard BOURGEOIS : Valoris, Ciment McInnis et le droit à polluer l’environnement, mémoire

Auteur: Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat local de l’UPA du Haut-Saint-François — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM10 ( avril 2021, 7 pages, pdf, 0.29 Mo )

Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat local de l’UPA du Haut-Saint-François : Mémoire

Auteur: Martin GAGNON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 avril 2021

DM11 ( s. d., 6 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )

Martin GAGNON : Opportunités dans le secteur des GMR pour une économie circulaire régionale, mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 mars 2021

DQ1 ( 17 mars 2021, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: VALORIS — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 mars 2021

DQ1.1 ( 26 mars 2021, 59 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1