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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
110 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 avril 2021

DQ12.1 ( 22 avril 2021, 3 pages, pdf, 0.97 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 avril 2021

DQ13 ( 27 avril 2021, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Question à la MRC du Haut-Saint-François

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.1 ( 29 avril 2021, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: MRC du Haut-Saint-François — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 avril 2021

DQ13.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Tableau d’élimination 2019-2020 en kg par provenance, complément de réponse à la question du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 avril 2021

DQ14 ( 28 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 avril 2021

DQ14.1 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —30 avril 2021

DQ15 ( 30 avril 2021, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —3 mai 2021

DQ15.1 ( 3 mai 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 mai 2021

DQ16 ( 18 mai 2021, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Question à Valoris

Auteur: Valoris — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 mai 2021

DQ16.1 ( 20 mai 2021, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —15 mars 2021

DT1 ( 15 mars 2021, 167 pages, pdf, 0.72 Mo )

Séance tenue le 15 mars 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —12 avril 2021

DT2 ( 12 avril 2021, 67 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 12 avril 2021 en soirée, par visioconférence

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR2.1 ( août 2017, 40 pages, pdf, 2 Mo )

Directive

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.1 ( mars 2020, 720 pages, pdf, 77 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.2 (1 de 2) ( août 2019, 345 pages, pdf, 34 Mo )

Rapport technique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.2 (2 de 2) ( juillet 2019, 76 pages, pdf, 11 Mo )

Étude sectorielle du climat sonore

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.3 ( décembre 2019, 459 pages, pdf, 50 Mo )

Rapport sur les consultations publiques

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.4 ( mai 2019, 40 pages, pdf, 18 Mo )

Étude d'intégration au paysage

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.5 ( février 2019, 178 pages, pdf, 33 Mo )

Étude hydrogéologique et géotechnique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.6 ( avril 2018, 44 pages, pdf, 6 Mo )

Étude de potentiel archéologique

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.7 ( juillet 2019, 52 pages, pdf, 7 Mo )

Étude sectorielle de la circulation

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR3.8 ( décembre 2019, 133 pages, pdf, 17 Mo )

Rapport de modélisation de la dispersion atmosphérique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.1 ( mai 2020, 72 pages, pdf, 92 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.2 ( octobre 2020, 81 pages, pdf, 79 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité