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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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110 résultats

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR4.3 ( janvier 2021, 65 pages, pdf, 7 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR5.1 ( juin 2020, 36 pages, pdf, 0.35 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.2 ( septembre 2020, 656 pages, pdf, 54 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 10 juin 2020

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question 115 - Annexe

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR5.4 ( octobre 2020, 13 pages, pdf, 0.22 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Valoris — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2021

PR5.5 ( décembre 2020, 283 pages, pdf, 38 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 28 octobre 2020 - Deuxième série

Auteur: VALORIS — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 mars 2021

PR6 ( février 2021, 84 pages, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR7 ( février 2021, 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 mars 2021

PR8.3 ( février 2021, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —28 juin 2021

RP1 ( juin 2021, 119 pages, pdf, 0.97 Mo )

Projet d'agrandissement du lieu d’enfouissement technique de Bury