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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie (section sud-ouest du secteur nord)

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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156 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —1 décembre 2020

DD1 ( 30 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )

Désision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par le Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Complexe Enviro Connexions ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 décembre 2020

DQ25.1 ( 30 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ25

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 décembre 2020

DQ26.1 ( 30 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ26

Auteur: MRC LES Moulins — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 décembre 2020

DB21 ( septembre 2020, 25 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement révisé et de son document complémentaire, présentation à la séance du 29 septembre 2020 en soirée

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 novembre 2020

DQ20.1 ( 26 novembre 2020, 6 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 novembre 2020

DQ23.1 ( 26 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.35 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 novembre 2020

DQ24.1 ( 26 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses à la question du document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 novembre 2020

DQ25 ( 25 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Questions à Complexe Enviro Connexions Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 novembre 2020

DQ26 ( 25 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —25 novembre 2020

DQ24 ( 24 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 novembre 2020

DQ21.1 ( 25 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponse à la question du document DQ21

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 novembre 2020

DQ22.1 ( 25 novembre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.83 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Auteur: Complexe Enviro Connexions ltée — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 novembre 2020

DQ16.1 ( 18 novembre 2020, 22 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 novembre 2020

DQ17.1 ( 18 novembre 2020, 8 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 novembre 2020

DQ18.1 ( 18 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 novembre 2020

DQ19 ( 20 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions à Complexe Enviro Connexions Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 novembre 2020

DQ20 ( 20 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 novembre 2020

DQ21 ( 20 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 novembre 2020

DQ22 ( 20 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions à MRC Les Moulins

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 novembre 2020

DQ23 ( 23 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Complexe Enviro Connexions ltée. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —18 novembre 2020

DQ19.1 ( 25 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ19

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 novembre 2020

DA20 ( 10 novembre 2020, 13 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Mise à jour 2018 et 2019 de la modélisation 2017 de la génération de biogaz au LET de Lachenaie – Révision 04

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —16 novembre 2020

DA21 ( 10 novembre 2020, 5 pages, pdf, 1 Mo )

Note technique produite par le Groupe Alphard en réponse aux commentaires de la section 3.1.2 du mémoire du FCQGED

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 novembre 2020

DQ16 ( 13 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions à Complexe Enviro Connexions Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 novembre 2020

DQ17 ( 13 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Aucun centre de documentation pour ce mandat

Heures d'ouverture

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