Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —2 novembre 2020

DQ14 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Complexe Enviro Connexions ltée — Questions et réponses Déposé par : BAPE —28 octobre 2020

DQ8.1 ( 28 octobre 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

DQ9.1 ( 28 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.36 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Auteur: Communauté métropolitaine de Montréal — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

DQ10.1 ( 28 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: Complexe Enviro Connexions ltée — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ1.1 ( 23 octobre 2020, 9 pages et annexes, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ2.1 ( 23 octobre 2020, 6 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux de Lanaudière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 octobre 2020

DQ3.1 ( 23 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.30 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 octobre 2020

DQ8 ( 23 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions à Complexe Enviro Connexions Ltée

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 octobre 2020

DQ9 ( 23 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 octobre 2020

DQ10 ( 23 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Questions à la Communauté métropolitaine de Montréal

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DQ4.6.1 ( août 2019, 6 pages, pdf, 0.36 Mo )

Estimation des volumes de lixiviat - révision 2 – Dernière phase d’exploitation du secteur Nord du lieu d’enfouissement technique, note technique

Auteur: Mabarex — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DQ4.6.2 ( 22 septembre 2020, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Évaluation de la capacité de traitement des SMBRMD, note technique

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DQ4.6.3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Description du projet – Prise en compte des changements climatiques dans l’élaboration du projet et de la réalisation de l’étude d’impact

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DQ4.6 ( 21 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Complément d’information relatif à la question 1C sur les changements climatiques du document DQ4

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DQ5.1 ( 21 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.1 ( 20 octobre 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4 et la réponse d’une question prise en délibéré portant sur le développement du TOD

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.2 ( janvier 2018, 50 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Plan de gestion et mise ne valeur des milieux naturels

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.3 ( janvier 2018, 121 pages et annexes, pdf, 17 Mo )

Plan de gestion des milieux naturels – Résultats d’inventaire

Auteur: Ville de Terrebonne — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.4 ( mars 2018, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Règlement du plan d’urbanisme – Développement résidentiel potentiel dans les secteurs projetés (Territoires voués à l’urbanisation optimale)

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ4.5 ( 10 septembre 2013, 1 carte, pdf, 0.19 Mo )

Évolution des limites du périmètre d’urbanisation depuis l’entrée en vigueur du SARR2

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ6.1 ( 20 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.87 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: RECYC-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ7.1 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ6 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ7 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Questions à Recyc-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 octobre 2020

DQ1 ( 16 octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Questions à Complexe Enviro Connexions Ltée