Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
PR5.12 ( septembre 2020, 24 pages, pdf, 0.45 Mo )
DA1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Bilan des redevances et avantages consentis aux municipalités environnantes
DA2 ( 2010 à 2019, 33 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DA3 ( 2008 à 2020, 20 pages, pdf, 2 Mo )
Registre mensuel d’exploitation et rapport annuel – Sommaire du registre d’exploitation mensuel
DA4 ( septembre 2020, 29 pages, pdf, 4 Mo )
DB5 ( 2020, 50 pages, pdf, 5 Mo )
DB6 ( s. d., 668 pages PDF, pdf, 103 Mo )
DB7 ( s. d., Hyperlien, pdf, 0.10 Mo )
DB8 ( 2019, 20 pages, pdf, 4 Mo )
Politique québécoise de gestion des matières résiduelles – Plan d’action 2019-2024
DB9 ( 1er mai 2020, 14 pages, pdf, 0.19 Mo )
Chapitre Q-2, r. 35.1 – Politique québécoise de gestion des matières résiduelles
DB10 ( mai 2013, 21 pages, pdf, 2 Mo )
Bilan 2010-2011 de la gestion des matières résiduelles au Québec
DB11 ( s. d., 7 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
Urbanisme, présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée
DB12 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )
Plaintes des citoyens liées aux odeurs, présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée
DA5 ( 29 septembre 2020, 15 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Modélisation des odeurs, pésentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée
DA6 ( 29 septembre 2020, 8 pages, pdf, 1 Mo )
DA7 ( s. d., 2 pages PFD, pdf, 0.82 Mo )
DA8 ( 2020, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
Description des scénarios de génération de matières résiduelles
DA9 ( 22 juin 2020, 60 pages, pdf, 2 Mo )
DA10 ( septembre 2020, 6 pages PDF, pdf, 1 Mo )
DA11 ( 29 septembre 2020, 1 carte, pdf, 0.50 Mo )
DB1 ( février 2017, Hyperlien, pdf, 0.08 Mo )
DB2 ( avril 2012, 217 pages, pdf, 0.08 Mo )
Un Grand Montréal – attractif, compétitif et durable, hyperlien
DB13 ( septembre 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
DB14 ( 29 septembre 2020 en soirée, 23 pages PDF, pdf, 0.99 Mo )
Odeurs et effets possibles sur la santé, présentation, séance du 29 septembre 2020 en soirée
DB15 ( 29 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )