Projet d'agrandissement du lieu d'enfouissement technique de Lachenaie (section sud-ouest du secteur nord)

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

159 résultats

Trier par

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 septembre 2020

DB16 ( septembre 2020, 13 pages PDF, pdf, 0.71 Mo )

La quantification des émissions de gaz à effet de serre d’un projet de LET, présentation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 septembre 2020

CM4.4 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant que la première partie de l’audience publique se tiendra en mode numérique uniquement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

AV8 ( septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Avis public sur le projet, La Revue et Hebdo Rive nord

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 septembre 2020

CM4.3 ( 23 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué annonçant l’horaire des séances thématiques et des modalités de participation de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 septembre 2020

CM4.2 ( 16 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR5.7 ( août 2020, 4 pages, pdf, 0.38 Mo )

Demande d'engagement

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR5.8 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.51 Mo )

Comptes rendus du comité de vigilance 2018-2020

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR5.9 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Bilan annuel des plaintes à jour en date du 17 août 2020

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR5.10 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la demande d'engagement du 4 août 2020

Auteur: Complexe Enviro Connexions — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

PR6 ( août 2020, 49 pages, pdf, 12 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

CM4.1 ( 2 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

CR2 ( 20 août 2020, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Lettre de nomination des membres de la commission

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 août 2020

PR4.4 ( juillet 2020, 43 pages, pdf, 4 Mo )

Avis d’experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 août 2020

PR7 ( août 2020, 6 pages, pdf, 0.62 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 août 2020

PR8.3 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Complexe Enviro Progressive Ltée — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

PR1.1 ( novembre 2016, 10 pages, pdf, 4 Mo )

Avis de projet