Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ5.1 ( 2 mars 2020, 18 pages et annexes, pdf, 89 Mo )
DT1 ( 14 janvier 2020, 94 pages, pdf, 0.81 Mo )
DT2 ( 15 janvier 2020, 76 pages, pdf, 0.68 Mo )
Séance tenue le 15 janvier 2020 en après-midi à Saint-Jérôme
DT3 ( 15 janvier 2020, 81 pages, pdf, 0.73 Mo )
DT4 ( 11 février 2020, 49 pages, pdf, 0.53 Mo )
DT5 ( 12 février 2020, 48 pages, pdf, 0.53 Mo )
Séance tenue le 12 février 2020 en après-midi à Saint-Jérôme
DT6 ( 12 février 2020, 28 pages, pdf, 0.40 Mo )