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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’agrandissement du parc de réservoirs de Cepsa Chimie à Bécancour

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
20 résultats

Auteur: SNC Lavalin — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2020

PR14 ( 16 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance publique d'information

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 juillet 2020

PR8.2 ( Juin 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juillet 2020

PR5.4 ( Juin 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre d'engagement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 juin 2020

CM2 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR8.1 ( Juin 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR2.2 ( Avril 2019, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR2.1 ( Avril 2019, 58 pages, pdf, 0.59 Mo )

Directive

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR6 ( Juin 2020, 51 pages, pdf, 17 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR7 ( Juin 2020, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR5.3 ( Juin 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Demande d'engagements

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR3.2 ( Novembre 2019, 435 pages, pdf, 42 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR3.1 ( Novembre 2019, 280 pages, pdf, 24 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR5.2 ( Janvier 2020, 141 pages, pdf, 37 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 24 janvier 2020,

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR4.2 ( Mai 2020, 44 pages, pdf, 2 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR1.1 ( Mars 2019, 42 pages, pdf, 6 Mo )

Avis de projet

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR4.1 ( Janvier 2020, 85 pages, pdf, 28 Mo )

Avis d’experts sur la recevabilité

Auteur: CEPSA CHIMIE BÉCANCOUR INC. — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR2.3 ( Mai 2019, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Avis d'évaluation environnementale - Erratum

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juin 2020

PR5.1 ( Janvier 2020, 18 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Cepsa Chimie Bécancour — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

CR3 ( 19 juin 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 mai 2019

PR2.4 ( Mai 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

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