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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’augmentation de la capacité d’entreposage des résidus miniers et des stériles à la mine de fer du lac Bloom

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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52 résultats

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

DA6 ( 28 février 2018, 29 pages et annexes, pdf, 8 Mo )

Plan de restauration – site minier du Lac Bloom

Auteur: Minerai de Fer — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

WOOD

DA6.1 ( 21 mars 2019, 6 pages et annexes, pdf, 316 Mo )

DA6.1_Réponses première série questions

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB9 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 0.83 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB10 ( Janvier 2018, 12 pages, pdf, 0.63 Mo )

Fly-in/fly-out et santé psychologique au travail dans les mines : une recension des écrits – Synthèse

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB8 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Demande d'informations (BAPE) - Projet de mine Lac Bloom

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB3 ( s.d., 80 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement de lotissement numéro 166

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB5 ( s.d., 28 pages, pdf, 0.41 Mo )

Règlement de construction numéro 167

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Grille des usages et des normes

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB2 ( s.d., 85 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage numéro 165

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB6 ( 13 novembre 1993, pagination diverse, pdf, 12 Mo )

Règlements d’urbanisme – Territoire non organisé (T-N-O)

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB1 ( 3 mai 1989, 51 pages, pdf, 18 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB7 ( s.d., 113 pages et annexes, pdf, 90 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2020

CR2 ( s. d., 2 pages., pdf, 0.27 Mo )

CR2 lettres de nomination des membres

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 octobre 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 octobre 2020

CM4.2 ( 7 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

PR8.5 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

PR8.3 ( septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 octobre 2020

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.77 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 octobre 2020

CM4.1 ( 2 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant la rencontre préparatoire publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 octobre 2020

CM4.1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Document d’information Préparez-vous à l’audience

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

AV3 ( 25 août 2020, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 9 juillet au 24 août 2020

Auteur: CLIFS SEC MINE DE FER DU LAC BLOOM — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

PR8.2.3 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Avis sur la tenue d’une période d’information publique

Auteur: Minerai de fer Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

PR14 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

PR8.2 ( juin 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

PR8.1 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque publique de Fermont

100, place Daviault
Fermont (Québec) G0G 1J0
Téléphone : 418 287-3227
Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Mardi au jeudi : 13h30 à 16h30 et 18h30 à 20h30
Vendredi au dimanche : 13h30 à 16h30

La bibliothèque sera fermée les 24, 25 ,26 et 31 décembre 2020 ainsi que les 1er et 2 janvier 2021.

Adresse

Bibliothèque Louis-Ange-Santerre

500, avenue Jolliet
Sept-Îles (Québec)  G4R 2B4

Téléphone : 418-964-3355 ou
418-962-2525, poste 2957

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi au mercredi :        12h à 20h
Jeudi et vendredi :         9h à 18h
Samedi et dimanche :    9h à 17h

La bibliothèque sera fermée les 23, 24, 25, 30 et 31 décembre 2020 ainsi que le 1er janvier 2021.