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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’augmentation de la capacité d’entreposage des résidus et des stériles miniers à la mine de fer du lac Bloom

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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31 résultats

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

PR14 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 juillet 2020

CM1 ( 13 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Centre de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

CM2 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

PR8.2.1 ( 1er juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

PR8.2 ( juin 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

PR8.1 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

PR7 ( juin 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

PR6 ( juin 2020, 150 pages, pdf, 7 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 juillet 2020

PR5.13 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Lettre d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

PR5.12 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 juillet 2020

PR8.2.2 ( 2 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

PR4.2 ( Mai 2020, 82 pages, pdf, 28 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —5 mai 2020

PR5.11 (2 de 2) ( Mars 2020, 583 pages, pdf, 75 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 octobre 2019 - Deuxième série

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mai 2020

PR5.11 (1 de 2) ( Mars 2020, 320 pages, pdf, 64 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 octobre 2019 - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 décembre 2019

PR5.10 ( Décembre 2019, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions et commentaires - Addendum à la deuxième série

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 octobre 2019

PR4.1 ( Octobre 2019, 117 pages, pdf, 33 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 octobre 2019

PR5.9 ( octobre 2019, 33 pages., 33 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC. Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 2b — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.4 (2 de 2) ( Août 2019, 694 pages, pdf, 48 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 2b

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 septembre 2019

PR5.1 ( Août 2014, 21 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.2 ( Août 2019, 620 pages, pdf, 26 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 1

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.3 (1 de 2) ( Août 2019, 800 pages, pdf, 94 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 2a

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC. Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 3a, août 2019, 679 pages. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.5 (1 de 3) ( Août 2019, 679 pages, pdf, 82 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 3a

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.6 (2 de 3) ( Août 2019,, 875 pages, pdf, 305 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 3b

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC. Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 3c, août 2019, 837 pages. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.7 (3 de 3) ( Août 2019, 837 pages, pdf, 54 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Mise à jour, volume 3c

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC. Étude de rupture des digues proposées, septembre 2019, 90 pages. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 septembre 2019

PR5.8 ( Septembre 2019, 90 pages, pdf, 11 Mo )

Étude de rupture des digues proposées

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque publique de Fermont

100, place Daviault
Fermont (Québec) G0G 1J0
Téléphone : 418 287-3227
Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Mardi au jeudi : 13 h 30 à 16 h 30 et 18 h 30 à 20 h 30
Vendredi et samedi : 13 h 30 à 16 h 30