Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrireDA6 ( 28 février 2018, 29 pages et annexes, pdf, 8 Mo )
WOOD
DA6.1 ( 21 mars 2019, 6 pages et annexes, pdf, 316 Mo )
DB9 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 0.83 Mo )
DB10 ( Janvier 2018, 12 pages, pdf, 0.63 Mo )
DB8 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )
DB3 ( s.d., 80 pages, pdf, 0.63 Mo )
DB5 ( s.d., 28 pages, pdf, 0.41 Mo )
DB4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DB2 ( s.d., 85 pages, pdf, 2 Mo )
DB6 ( 13 novembre 1993, pagination diverse, pdf, 12 Mo )
DB1 ( 3 mai 1989, 51 pages, pdf, 18 Mo )
DB7 ( s.d., 113 pages et annexes, pdf, 90 Mo )
CR2 ( s. d., 2 pages., pdf, 0.27 Mo )
CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )
CM4.2 ( 7 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience publique
PR8.5 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié
PR8.3 ( septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique
CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.77 Mo )
CM4.1 ( 2 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )
Communiqué de presse annonçant la rencontre préparatoire publique
CM4.1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.40 Mo )
AV3 ( 25 août 2020, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )
Compte rendu de la période d’information publique du 9 juillet au 24 août 2020
PR8.2.3 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
PR14 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.85 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information
PR8.2 ( juin 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )
PR8.1 ( juin 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque publique de Fermont
Heures d'ouverture
Mardi au jeudi : 13h30 à 16h30 et 18h30 à 20h30
Vendredi au dimanche : 13h30 à 16h30
La bibliothèque sera fermée les 24, 25 ,26 et 31 décembre 2020 ainsi que les 1er et 2 janvier 2021.
Adresse
Bibliothèque Louis-Ange-Santerre
500, avenue Jolliet
Sept-Îles (Québec) G4R 2B4
Téléphone : 418-964-3355 ou
418-962-2525, poste 2957
Accès Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au mercredi : 12h à 20h
Jeudi et vendredi : 9h à 18h
Samedi et dimanche : 9h à 17h
La bibliothèque sera fermée les 23, 24, 25, 30 et 31 décembre 2020 ainsi que le 1er janvier 2021.