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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d’augmentation de la capacité d’entreposage des résidus miniers et des stériles à la mine de fer du lac Bloom

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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281 résultats

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA3 ( 2 août 2019, 442 pages PDF, pdf, 34 Mo )

Bloom Lake Mine Feasibility study phase 2 – NI 43-101 Technical Report (Version anglaise seulement)

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DB12 ( 23 avril 2012, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport d’analyse environnementale pour le projet de modification du décret numéro 137-2008 du 20 février 2008 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Consolidated Thompson Iron Mines Limited pour le projet de mine de fer du lac Bloom sur le territoire de la municipalité de Fermont

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DB13 ( 5 juin 2012, 8 pages, pdf, 0.34 Mo )

Rapport d’analyse environnementale pour le projet de modification du décret numéro 137-2008 du 20 février 2008 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Consolidated Thompson Iron Mines Limited pour le projet de mine de fer du lac Bloom sur le territoire de la municipalité de Fermont

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

Wsp

DA5 ( Octobre 2020, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Zone d’étude du milieu biophysique

Auteur: MINERAI DE FER QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

DA1 ( 2019, 248 pages, pdf, 50 Mo )

Rapport de développement durable 2019

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

DA6 ( 28 février 2018, 83 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Plan de restauration – site minier du Lac Bloom

Auteur: Minerai de Fer — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

WOOD

DA6.1 ( 21 mars 2019, 6 pages et annexes, pdf, 316 Mo )

DA6.1_Réponses première série questions

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB1 ( 3 mai 1989, 51 pages, pdf, 18 Mo )

Plan d’urbanisme et Règlement du plan d’urbanisme

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB2 ( s.d., 85 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement de zonage numéro 165

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB3 ( s.d., 80 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement de lotissement numéro 166

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB4 ( s. d., 22 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Grille des usages et normes

Auteur: Ville de Fermont — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB5 ( s.d., 28 pages, pdf, 0.41 Mo )

Règlement de construction numéro 167

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB6 ( 13 novembre 1993, Pagination multiple, pdf, 12 Mo )

Règlements d’urbanisme – Territoire non organisé (T-N-O)

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB7 ( s.d., 113 pages et annexes, pdf, 90 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB9 ( Mai 2017, 78 pages, pdf, 0.83 Mo )

Dimensions sociales et psychologiques associées aux activités minières et impacts sur la qualité de vie

Auteur: Institut national de santé publique du Québec (INSPQ). — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB10 ( Janvier 2018, 12 pages, pdf, 0.63 Mo )

Fly-in/fly-out et santé psychologique au travail dans les mines : une recension des écrits – Synthèse

Auteur: MRC de Caniapiscau — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB8 ( 16 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Demande d'informations (BAPE) - Projet de mine Lac Bloom

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

CM1_AUD Lac Bloom

Auteur: BAPE — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2020

CR2 ( 17 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 octobre 2020

CM4.2 ( 7 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 octobre 2020

CM3 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

PR8.3 ( septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 octobre 2020

CM4.1.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.40 Mo )

Préparez-vous à l’audience, document d’information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 octobre 2020

PR8.5 ( août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

AV3 ( 25 août 2020, 6 pages, pdf, 0.30 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 9 juillet au 24 août 2020