Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DM53 ( 18 novembre 2020, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )
DM57 ( 12 novembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DQ9.1 ( 19 décembre 2014, 25 pages, pdf, 0.15 Mo )
DQ9.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Ordonnance (Article 79.2(f) de la Loi sur les pêches, L.R.C. (1985) ch. F14)
DM42 ( 12 novembre 2020, 21 pages, pdf, 0.94 Mo )
DM50 ( 12 novembre 2020, 19 pages, pdf, 0.66 Mo )
DM55 ( 12 novembre 2020, 5 pages, pdf, 0.42 Mo )
DM58 ( 17 novembre 2020, 12 pages, pdf, 0.98 Mo )
DM62 ( 12 novembre 2020, 11 pages, pdf, 7 Mo )
WSP
DA26.1 ( Novembre 2020, 44 pages et annexes, pdf, 11 Mo )
DQ1.2.2 ( s.d., 2 cartes, pdf, 326 Mo )
DQ1.2.1 ( 10 novembre 2020, 13 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
Étude d’impact sur l’environnement - Mise à jour - Questions complémentaires du BAPE (DQ1.2)
DQ2.2.1 ( 13 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )
DQ2.2.2 ( 29 avril 2011, Pagination diverse, pdf, 7 Mo )
DQ1.3.1 ( 12 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
Questions à Minerai de fer Québec – Mise à jour de la question 2 du DQ1.3
DQ1.3 ( 11 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )
DQ3.1 ( 10 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )
DQ2.2 ( 10 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.59 Mo )
Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
DQ9 ( 10 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
DQ6.1 ( 9 novembre 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )
DD2.1.1 ( 9 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )
DD2.3.1 ( 6 novembre 2020, 2 pages et annexe, pdf, 0.24 Mo )
DQ1.2 ( 10 novembre 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )
DQ1.1 ( 2 novembre 2020, 23 pages et annexes, pdf, 77 Mo )
Étude d’impact sur l’environnement – Mise à jour – Questions complémentaires du BAPE (DQ1)