Documentation du dossier

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Côte-Nord – Direction de la santé publique — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

DB20 ( Juillet 2018, 37 pages, pdf, 0.15 Mo )

Portrait de santé des résidents de Caniapiscau

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 octobre 2020

Agency for Toxic Subtances and Disease Registry

DB19.2 ( s.d., 2 pages (version anglaise seulement), pdf, 0.22 Mo )

ToxGuide for Silica

Auteur: Minerai de fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 octobre 2020

Genivar

DA19 ( 20 juillet 2010, 16 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Étude hydrogéologique complémentaire – État de référence de la piézométrie et de la qualité de l’eau souterraine, version corrigée

Auteur: Ministère de l'Environnement et de Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 octobre 2020

Minerai de fer Québec

DA20 ( 2015, 59 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Rapport des données brutes et conformité – aspect eaux usées

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 octobre 2020

Minerai de fer Québec

DA20.1 ( 2016, 61 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Rapport des données brutes et conformité – aspect eaux usées

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —26 octobre 2020

Minerai de fer Québec

DA20.2 ( 2017, 60 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Rapport des données brutes et conformité – aspect eaux usées

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 octobre 2020

CM4.1 ( 2 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant la rencontre préparatoire publique

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 octobre 2020

DB17 ( 22 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions de la commission – 1ère séance

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 octobre 2020

DA12 ( 20 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.36 Mo )

Tableau S1‐1: Calcul des charges annuelles EFF‐REC2 pour l'année 2019 et Tableau S1‐2: Suivi de la qualité de l'eau de la zone de référence en 2019 (lac F) – documents demandés lors de la séance du 20 octobre

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —21 octobre 2020

PR8.4 ( Août 2020, 89 pages, pdf, 26 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB14 ( 4 juillet 2012, 144e année, no 27, 2012, p. 3584, pdf, 0.20 Mo )

« Décret 608-2012, 13 juin 2012 » Gazette officielle du Québec

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB15 ( 2012, p. 3991 et 3992, pdf, 0.20 Mo )

« Décret 764-2012,4 juillet 2012 » Gazette officielle du Québec 25 juillet 2012, 144e année, no 30

Auteur: Minerai de fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —21 octobre 2020

DA11 ( 20 octobre 2020, 3 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Augmentation de la capacité d’entreposage des résidus et stériles miniers – Identification des variantes possibles,

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB16 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.55 Mo )

Processus d’inscription des plans d’eau où vivent des poissons à l’annexe 2 du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants – Présentation à la séance du 21 octobre 2020

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA7.4 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.17 Mo )

Incidents 2012-2017

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

Minerai de Fer Québec

DA4 ( Novembre 2018, 2 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )

Courriel concernant l’avis d’autorisation

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA6.2 ( 24 mai 2019, 9 pages et annexes, pdf, 0.63 Mo )

Réponses supplémentaires suivant votre analyse du document « Plan de restauration – Site minier du Lac Bloom, Réponses aux questions – 21 mars 2019 »,

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA7 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.60 Mo )

Procédure d’opération – Gestion des déversements

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA7.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Déversements 2008 à 2010

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA7.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Registre des déversements et de gestion des sols contaminés - année 2011

Auteur: Minerai de Fer Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA7.3 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.22 Mo )

Déversements 2012 à 2017

Auteur: Minerai de Fer de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

DA7.5 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.21 Mo )

Déversements (et Incidents) 2018-2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

AV8 ( 14 octobre 2020, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Avis publics - Le Journal de Québec - 14 oct. 2020

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 octobre 2020

DB11 ( Mars 2012, 95 pages, pdf, 0.46 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: Minerai de Fer Québec. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —20 octobre 2020

Amec

DA2 ( Septembre 2013, 659 pages PDF, pdf, 96 Mo )

Plan de restauration 2012 - Sec Mine de Fer du Lac Bloom