Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

RP1 ( Septembre 2020, 88 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport 354 -Projet d'augmentation de la capacité du lieu de dépôt définitif de sols contaminés à Mascouche

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

CM7 ( 15 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

CM7.1 ( 15 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ10.1 ( 11 août 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —11 août 2020

DQ11 ( 10 août 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 août 2020

DQ11.1 ( 10 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 août 2020

DQ10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

DQ5.3 ( 22 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Demande de complément d’informations en lien avec la question 5.3 du document DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DQ5.4 ( 23 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Réponse à la question du document DQ5.3

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —23 juillet 2020

DA9 ( 11 mai 2020, 92 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Demande de confidentialité d’un document ou renseignement déposé dans le cadre d’une commission d’enquête, procès-verbaux, du 2 novembre 2016 au 11 mai 2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ5.1 ( 16 juillet 2020, 14 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponses aux questions 1 à 15 du document DQ5 et réponses aux questions 1 à 3 du document DQ9

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ9.1 ( 16 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.66 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ9 et réponses aux questions 16 à 18 du document DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ9.2 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions 1 à 3 du document DQ9, document disponible sous la cote DQ5.1

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

DQ5.2 ( 21 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponses aux questions 16 à 18 du document DQ5, document disponible sous la cote DQ9.1

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —20 juillet 2020

DQ8.1 ( 20 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.60 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ8 ( 14 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

DQ9 ( 14 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.27 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

DQ1.2 ( 15 juillet 2020, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Extraits des rapports annuels de 2016 à 2019 concernant les sols valorisés, traités et enfouis présentés au MELCC

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

DQ1.3 ( 9 août 2016, 1 page et annexe, pdf, 3 Mo )

Extrait de l’acte de fiducie signé entre Signaterre environnement et Fiducie Desjardins

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Alexandre RICHARD : Annexe 1 du mémoire

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Alexandre RICHARD : Annexe 2 du mémoire

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM4.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Alexandre RICHARD : Suite de l’annexe 2 du mémoire

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DQ7.1 ( 6 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ7

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DQ7.1.1 ( 15 octobre 2012, 29 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Entente initiale entre la Ville de Mascouche et Écolosol, réponse partielle à la question 2 du document DQ7

Auteur: Ville de Mascouche — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DQ7.1.2 ( 27 mars 2013, 18 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Entente modifiée entre la Ville de Mascouche et Écolosol