Documentation du dossier

Auteur: Ville de Mascouche — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juin 2020

DB6 ( 22 août 2017, 8 pages et annexes, pdf, 0.69 Mo )

Entente entre la Ville de Mascouche et Signaterre Environnement inc.

Auteur: Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

DB7 ( 10 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Fiducie concernant le projet d’agrandissement du lieu d’enfouissement de sols contaminés de Signaterre à Mascouche, réponse à une question posée par la commission lors de la séance du 8 juin 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —20 mai 2020

DD1 ( mars 2010, 71 pages, pdf, 3 Mo )

Projet d’exploitation d’une cellule d’enfouissement de sols contaminés à Mascouche – Enquête et audience publique, rapport BAPE 266

Auteur: Gouvernement du Québec — Documentation de départ Déposé par : BAPE —20 mai 2020

DD2 ( 27 juillet 2016, p. 4020 à 4024, pdf, 0.10 Mo )

« Décret 649-2016, 6 juillet 2016 », Gazette officielle du Québec, 148e année, no 30

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juin 2020

DD3 ( s. d., http://www.environnement.gouv.qc.ca/sol/inter.htm, pdf, 0.04 Mo )

Protection des sols et la réhabilitation des terrains contaminés

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —26 juin 2020

DD4 ( s. d., 5 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions en ligne reçues entre le 1er juin et le 19 juin 2020

Auteur: Solvtech inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —9 juin 2020

DM1 ( s. d., 2 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Solvtech inc. : Mémoire

Auteur: Northex Environnement, Technologie du développement durable Canada et Savaria Experts Conseils inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2020

DM2 ( 19 juin 2020, 8 pages, pdf, 0.33 Mo )

Northex Environnement, Technologie du développement durable Canada et Savaria Experts Conseils inc. : Mémoire

Auteur: François Collin — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 juin 2020

DM3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.20 Mo )

François Collin : Mémoire

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2020

DM4 ( juin 2020, version audio, 51m 24s, mpeg, 39 Mo )

Alexandre RICHARD : Mémoire

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Alexandre RICHARD : Annexe 1 du mémoire

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Alexandre RICHARD : Annexe 2 du mémoire

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM4.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Alexandre RICHARD : Suite de l’annexe 2 du mémoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ1 ( 17 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Questions à Signaterre Environnement inc.

Auteur: Signaterre Environnement Inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

DQ1.1 ( 25 juin 2020, 11 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

DQ1.2 ( 15 juillet 2020, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Extraits des rapports annuels de 2016 à 2019 concernant les sols valorisés, traités et enfouis présentés au MELCC

Auteur: Signaterre Environnement inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2020

DQ1.3 ( 9 août 2016, 1 page et annexe, pdf, 3 Mo )

Extrait de l’acte de fiducie signé entre Signaterre environnement et Fiducie Desjardins

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ2 ( 17 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.69 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ2.1 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.56 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ2.2 ( 22 juin 2020, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses partielles aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ2.3 ( 23 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Courriel relatif à la question 8 du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 juin 2020

DQ2.4 ( 26 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques concernant le courriel du document DQ2.3

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juin 2020

DQ2.5 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question 8 du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 juin 2020

DQ3 ( 17 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

Question à la MRC Les Moulins

Auteur: MRC Les Moulins — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

DQ3.1 ( 22 juin 2020, 29 pages, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question du document DQ3