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Projet d’augmentation du cheptel laitier de la Ferme Ste-Sophie à Sainte-Sophie-de-Lévrard

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

27 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2020

AV3 ( 5 mars 2020, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 28 janvier au 27 février 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 janvier 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 janvier 2020

CM2 ( 28 janvier 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué annonçant la période d'information publique

Auteur: Ferme Sainte-Sophie inc. — Documentation de départ Déposé par : BAPE —24 janvier 2020

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR1 ( Décembre 2016, 24 pages, pdf, 12 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR2 ( Février 2017, 31 pages, pdf, 0.30 Mo )

Directive

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(1de10) ( Juillet 2018, 90 pages, pdf, 4 Mo )

Étude d'impact - Rapport principal

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(2de10) ( Juillet 2018, 3 pages, pdf, 3 Mo )

Étude d'impact - annexe 1

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(3de10) ( juillet 2018, 9 pages, pdf, 0.22 Mo )

Étude d'impact - Annexe 2

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(4de10) ( Juillet 2018, 41 pages, pdf, 0.56 Mo )

Étude d'impact - Annexe 3

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(5de10) ( Juillet 2018, 16 pages, pdf, 4 Mo )

Étude d'impact - Annexe 4

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(6de10) ( Juillet 2018, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Étude d'impact - Annexe 5

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(7de10) ( Juillet 2018, 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Étude d'impact - Annexe 6

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(8de10) ( Juillet 2018, 11 pages, pdf, 0.40 Mo )

Étude d'impact - Annexe 7

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(9de10) ( Juillet 2018, 1 page, pdf, 0.45 Mo )

Étude d'impact - Annexe 8

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR3.1(10de10) ( Juillet 2018, 9 pages, pdf, 0.52 Mo )

Étude d'impact - Annexe 9

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR4 ( Août 2018, 30 pages, pdf, 14 Mo )

Avis d’expert

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR4.2 ( Juin 2019, 40 pages, pdf, 18 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR4.3 ( Décembre 2019, 13 pages, pdf, 16 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR5.1 ( Septembre 2018, 28 pages, pdf, 15 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR5.2 ( mars 2019, 100 pages, pdf, 8 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 12 septembre 2018

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR5.3 ( Juillet 2019, 12 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR5.4 ( Octobre 2019, 64 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 janvier 2020

PR6 ( Janvier 2020, 26 pages, pdf, 2 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 janvier 2020

PR7 ( Janvier 2020, 6 pages, pdf, 0.84 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact