Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement
— Communiqués et administratifs
Déposé par : BAPE
—28 janvier 2020
CM1
(
s. d.,
1 page,
pdf,
0.20 Mo
)
Liste des centres de consultation
Auteur: Ferme Sainte-Sophie inc.
— Documentation de départ
Déposé par : BAPE
—24 janvier 2020
CR3
(
s. d.,
1 page,
pdf,
0.05 Mo
)
Liste des lots touchés
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR1
(
Décembre 2016,
24 pages,
pdf,
12 Mo
)
Avis de projet
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR2
(
Février 2017,
31 pages,
pdf,
0.30 Mo
)
Directive
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(1de10)
(
Juillet 2018,
90 pages,
pdf,
4 Mo
)
Étude d'impact - Rapport principal
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(2de10)
(
Juillet 2018,
3 pages,
pdf,
3 Mo
)
Étude d'impact - annexe 1
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(3de10)
(
juillet 2018,
9 pages,
pdf,
0.22 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 2
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(4de10)
(
Juillet 2018,
41 pages,
pdf,
0.56 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 3
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(5de10)
(
Juillet 2018,
16 pages,
pdf,
4 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 4
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(6de10)
(
Juillet 2018,
1 page,
pdf,
0.26 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 5
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(7de10)
(
Juillet 2018,
2 pages,
pdf,
0.43 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 6
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(8de10)
(
Juillet 2018,
11 pages,
pdf,
0.40 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 7
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(9de10)
(
Juillet 2018,
1 page,
pdf,
0.45 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 8
Auteur: Ferme Sainte-Sophie Inc.
— Documentation de départ
Déposé par : Initiateur du dossier
—24 janvier 2020
PR3.1(10de10)
(
Juillet 2018,
9 pages,
pdf,
0.52 Mo
)
Étude d'impact - Annexe 9
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR4
(
Août 2018,
30 pages,
pdf,
14 Mo
)
Avis d’expert
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR4.2
(
Juin 2019,
40 pages,
pdf,
18 Mo
)
Avis des experts sur la recevabilité
Auteur: Auteurs multiples
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR4.3
(
Décembre 2019,
13 pages,
pdf,
16 Mo
)
Avis des experts sur la recevabilité
Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contres les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR5.1
(
Septembre 2018,
28 pages,
pdf,
15 Mo
)
Questions et commentaires
Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR5.3
(
Juillet 2019,
12 pages,
pdf,
0.13 Mo
)
Questions et commentaires - Deuxième série
Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
— Documentation de départ
Déposé par : Ministères,organismes et experts
—24 janvier 2020
PR7
(
Janvier 2020,
6 pages,
pdf,
0.84 Mo
)
Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact
