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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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399 résultats Réinitialiser

Auteur: Dominique BLACKBURN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 novembre 2020

DM1584 ( 22 octobre 2020, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Dominique BLACKBURN : Mémoire

d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay 21 RÉFÉRENCES ACPP (2020) La fracturation hydraulique. Site web consulté le 17 octobre, Association canadienne des producteurs pétroliers. https://www.capp.ca/fr/explore/fracturation- hydraulique/ Association pétrolière et gazière du Québec

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR5.4 ( janvier 2020, 516 pages, pdf, 216 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Deuxième série

utilisations possibles pour le CO2, tiré de (Styring et al. 2011). 8 https://industrie.airliquide.fr/dioxyde-carbone-co2-liquide-cryogenie-alimentaire-carbonatation-boissons hydrocarbons, • .g. kerosene, diesel methane M- C03 inorganic carbonates cycllc carbonates methanol Me-OH Ro-/? OR

Auteur: Sierra Club Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM2335 ( 22 octobre 2020, 16 pages, pdf, 0.83 Mo )

Sierra Club Québec : Mémoire

de développement durable, tels qu’adoptés par le gouvernement du Québec dans la Loi sur le développement durableen 2006. (http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/D-8.1.1) L’article 6 de cette loi mentionne en effet qu’« afin de mieux intégrer la recherche d’un développement durable dans ses sphères

Auteur: Chaire de recherche du Canada en économie écologique – Université du Québec en Outaouais — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 novembre 2020

DM1994 ( octobre 2020, 14 pages, pdf, 0.44 Mo )

Chaire de recherche du Canada en économie écologique – Université du Québec en Outaouais : Regards sur les fondements économiques et écologiques du projet Énergie Saguenay de GNL Québec, mémoire

au projet ?, en ligne, https://energiesaguenay.com/fr/communaute/faq/ Kaplan, M.B., Solomon, S. (2016) A coming boom in commercial shipping? The potential for rapid growth of noise from commercial ships by 2030. Marine Policy. 73, 119–121

Auteur: Centre québécois du droit de l’environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM2397 ( 22 octobre 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Centre québécois du droit de l’environnement : Mémoire

LII 37489 (CSC). 17 Id., par. 453 à 456. https://www.canlii.org/fr/ca/legis/loisa/lc-2002-c-29/derniere/lc-2002-c-29.html http://canlii.ca/t/j02djConsultation du BAPE sur le projet Énergie Saguenay 9 disposait pas de l’information nécessaire pour prendre la décision qu’il était tenu de prendre

Auteur: WSP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

Transports Canada

DB1 ( janvier 2014, 183 pages et annexes, pdf, 97 Mo )

Analyse de risques liés aux déversements dans les eaux canadiennes – Phase 1 : Déversement d’hydrocarbures au sud du 60e parallèle, rapport d’étude final

préoccupants. Principaux problèmes environnementaux des secteurs préoccupants.Secteur préoccupant Tableau 2 Principaux problèmes environnementaux des secteurs préoccupants. Sources: Environment Canada, 2013, Secteurs préoccupants. En ligne http://www.ec.gc.ca/raps-pas/default.asp?lang=Fr&n=A0270A32-1 1

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DB32 ( 4 avril 2019, 22 pages, pdf, 5 Mo )

Portrait du milieu – Profils sociodémographique et socioéconomique de la population de Saguenay

://www.cjrs-rcsr.org/V39/cjrs_rcsr39-1-5TremblayMelocheScherrer.pdf Gaudreault, M., Perron, M. & Veillette , S. (2002). La migration régionale : mieux comprendre le désir d’enracinement des élèves du secondaire au Saguenay–Lac-Saint-Jean. Cahiers québécois de démographie, 31(1), 123–150.https://www.erudit.org/fr/revues/cqd/2002-v31-n1- cqd

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DQ3.1 ( 13 octobre 2020, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

des différents GES, on peut souligner que : 7 https://fr.wikipedia.org/wiki/Potentiel_de_r%C3%A9chauffement_global#cite_note-6 19 ...20  Le dioxyde de carbone représente près de 70 % des émissions de gaz à effet de serre d’origine anthropique. Il est principalement issu

Auteur: Eau Secours — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DM1272 ( 22 octobre 2020, 23 pages, pdf, 13 Mo )

Eau Secours : Mémoire

aux milieux humides et hydriques Suzuki, David (2020). Le gaz naturel n’est pas la solution. In Fondation David Suzuki. Un monde. Une nature. La science en action.https://fr.davidsuzuki.org/blogues/gaz-naturel-nest- solution/ (Page consultée le 25 février 2020) Transport Canada (2020). Effets cumulatifs

Auteur: Ville de Saguenay – Service de sécurité incendie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB15 ( s. d., 87 pages et annexe, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risques – 2018 à 2022

de Bagotville Industrie du bois Centre de santé et des services sociaux Institut scolaire Université de l’UQAC Ville de Saguenay Centres commerciaux Source : http//ville.saguenay.ca/fr/media/view/publication/4533_ mise-en-contexte 2.8.3. Revenu À la ville de Saguenay, le revenu moyen par personne âgée

Auteur: Gouvernement du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

DB9 ( 2009, 84 pages, pdf, 13 Mo )

Plan directeur du parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

. Randonnée en kayak dans le fjord Ph ot o : J ea n- Fr an ço is Be rg er on , P ar cs C an ad a50 Plan directeur Le parc marin a également été subdivisé en 16 secteurs géographiques comportant parfois un certain nombre de sous- secteurs, en se basant sur l’emplacement des écosystèmes

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 septembre 2020

DB3 ( s. d., 71 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Le béluga de l’estuaire du Saint-Laurent – Un examen de l’efficacité des mesures de rétablissement pour trois populations de baleines en péril

qui est en voie d’être reflété dans son inscription en vertu de la LEP. http://www.tc.gc.ca/fr/campagnes/protegeons-cotes.html4 2. Objectifs du présent examen Le présent document décrit les mesures de rétablissement établies dans le cadre du programme de rétablissement de la population de béluga

Auteur: Université du Québec en Outaouais — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DD1 ( 23 décembre 2019, 118 pages, pdf, 2 Mo )

Modélisation du trafic maritime et des déplacements des baleines dans l’estuaire du Saint-Laurent et le Saguenay pour informer le processus de réduction des impacts cumulatifs de la navigation sur les bélugas et les grands rorquals dans le contexte du déploiement de la Stratégie maritime du Québec

://www2. publicationsduquebec. gouv. qc. ca/dynamicSearch/telecharge. php? type= 2&file=/E_12_01/E12_01. html> ». Consulté le 10. Renilson Marine Consulting. 2009. Reducing underwater noise pollution from large commercial vessels. International Fund for Animal Welfare. Richardson, W. J., C. R. Greene, C. I. Malme, et D. H

Auteur: Énergie Saguenay par GNL Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

DA8.2 ( juin 2020, 358 pages PDF, pdf, 37 Mo )

Complément à la première série de réponses aux questions et commentaires de l'AÉIC - complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

environnemental à leurs fournisseurs, en plus du coût économique réel. Un exemple concret de ceci se matérialise par le récent appel d’offres émis par la compagnie Pavilion Energy de Singapour, dans lequel la notion d’intensité 17https://www.canada.ca/content/dam/eccc/documents/pdf/cesindicators/ghg-emissions/2019/national-GHG-emissions-fr

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR5.2 (1 de 3) ( août 2019, 188 pages, pdf, 30 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 22 mai 2019

et québécoises depuis 1990 selon le jeu de données complet actuel d’ECCC (https://ouvert.canada.ca/data/fr/dataset/779c7bcf-4982-47eb-af1b-a33618a05e5b). Les valeurs d’émissions plus anciennes peuvent être différentes que celles présentées dans les versions antérieures des rapports d’inventaire fédéraux

Auteur: GNL Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —19 octobre 2020

DQ5.2 ( s. d., 200 pages PDF, pdf, 34 Mo )

Réponses aux questions 6, 22, 25 à 29, 31, 33 et 35 à 37 du document DQ5

annuelles sont évaluées à 3, 199 G$. 5 http://energiesaguenay.com/media/cms_page_media/49/20170808%20Pr%C3%A9sentation%2 Odu%20proje l%20Energie%20Saguenay FR VF.pdf M A LLETTE GNL Québec I Étude de retorrt>ées socio-écononiques 15 Figure 4 : Exploitation annuelle du projet Énergie Saguenay

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR5.2 (3 de 3) ( août 2019, 268 pages, pdf, 12 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 22 mai 2019 - Annexes

SUR LA SITUATION DES ESPÈCES EN PÉRIL AU CANADA (COSEP AC). 2019. Index des espèces. Site internet: https://wildlife-species. canada. ca/registre-especesperil/sar/index/default f.cfm. ENVIRONNEMENT CANADA. 2017. Oiseaux migratew-s : renseignements techniques sur les facteurs de risque. Site internet: https://www.canada.ca/fr

Auteur: Ville de Saguenay — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 septembre 2020

DB13 ( 6 juin 2011, 101 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé

—Lac-Saint- Jean. La ville est constituée de trois arrondissements : Chicoutimi, Jonquière et La Baie (Figure 1).Elle s’étend sur un territoire de plus de 1 166 km2, ce qui en fait une des plus grandes villes du Québec en termes de superficie du territoire. Le fjord du Saguenay Source : http://www.bonjourquebec.com/ca-fr

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2020

PR4.3 ( janvier 2020, 36 pages, pdf, 57 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Jcs~ràc;oristrqitpc1r û11.c1utrt=; prcirnoteurp9ur re.lie.r l'e,§t d.e.· l'Onta.rio .. (depuis de,s gazodl1C§ e;,x:istcmt§ cJe;,J'Que§ÎÇé'l'l§ldiyn )·.?ùjite,cly .• pwjef;Le.çornple)(eicpijipr~ricJrc1 .cJe~ qnifé~ • . deliquéfacti9n. de gclZnclture1 •. etJrois •. réseryojrs d'eptreposage düG.NÇ. )ëài11frE1§truçtu(es p

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR3.6 ( janvier 2019, 344 pages, pdf, 7 Mo )

Étude d'impact - Annexes volume 5

est la seule qui ait permis à ce jour la réalisation de navires de grande dimension de type Q-Flex (217 000 m3) et Q-Max (260 000 m3). Figure 1-2 Vue en coupe d'un navire-citerne GTT mark III (Source : https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9thanier) 1.3.2 Navires-citernes à sphère (types B et C)

Auteur: GNL Québec inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 février 2020

PR3.3 ( janvier 2019, 590 pages, pdf, 76 Mo )

Étude d'impact - Annexes volume 2

dans le cadre de l’évaluation environnementale de l’ACÉE. 2http://www.mddelcc.gouv.qc.ca/air/criteres/Normes-criteres-qc-qualite-atmosphere.pdf 3http://airquality-qualitedelair.ccme.ca/fr/ WSP NO.161-00666-00 PAGE 4 PROJET ÉNERGIE SAGUENAY RAPPORT SECTORIEL | MODÉLISATION DE LA DISPERSION

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 février 2020

PR4.2 ( octobre 2019, 75 pages, pdf, 48 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

sont acceptables et de prévoir, le cas échéant, des modifications au projet, des mesures d'atténuat ion ou de suivi. 1 ,.·.···~-~~-~·· .. '··, .. ···-~ ... ···· ···•· .. ·...,,.,,=·. ·'·,·: '···· .·,·,· "1, ·., .,· .... · ... fr•,;·····,···, .. ,.,., ... ;,; m;l)="'.,· .... ·. ·····,·.···· '" ··'' ... ·.'· ·

Auteur: Acentech — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 octobre 2020

Transports Canada

DB49.1 ( 19 avril 2019, 34 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Quieting Ships to Protect the Marine Environment – Workshop Final Report

Federica Pace JASCO Applied Sciences (Deutschland) GmbH Carlo Pestelli Wartsila GREGORY PETERSON BC FERRY SERIVES INC Wei Qiu Memorial University Cécile Rafat Armateurs de France Andres Galvan Ramirez Embassy of Spain in London Nils Reichstein Fr. Lürssen Werft GmbH&Co.KG Bjørn Reppe Norwegian

<p><var><cite>– Version anglaise uniquement</cite></var></p>

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 janvier 2021

DQ59.2 ( novembre 2018, 116 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport d'examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG, complément de réponse à la question du document DQ59.1

de 27 http://www.imo.org/fr/ourwork/safety/navigation/pages/enavigation.aspx RAPPORT D'EXAMEN TERMPOL VISANTTP 15385F LE PROJET KITIMAT LNG 42 de 116 navires sur les voies maritimes situées au nord. L'examen, qui a commencé en 2013, comprend des consultations avec des partenaires du secteur