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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d’un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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631 résultats Réinitialiser

Auteur: Mouvement écocitoyen UNEplanète — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 novembre 2020

DM1747 ( 20 octobre 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Mouvement écocitoyen UNEplanète : Énergie Saguenay : le gaz n’a aucune place dans nos scénarios énergétiques futurs, mémoire

du directeur général de l’OMS lors du débat d’experts du Conseil des droits de l’homme sur le changement climatique et le droit à la santé https://www.ipcc.ch/sr15/download/ https://www.ipcc.ch/site/assets/uploads/sites/2/2019/06/SR15_Full_Report_High_Res.pdf https://ipbes.net/news/Media-Release-Global-Assessment-Fr

Auteur: Monique FONTAINE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2020

DM2261 ( octobre 2020, 16 pages, pdf, 0.55 Mo )

Monique FONTAINE : Mémoire

d’infrastructures. » dans l’Avis de projet page 2, https://www.ree.environnement.gouv.qc.ca/dossiers/3211-10-021/3211-10-021-1.pdf 3 Dans la section Développement durable, d’après le site : https://energiesaguenay.com/fr/environnement/developpement-durable/ 4 https

Auteur: Le collectif abitibien Gazoduq, parlons-en! — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —26 octobre 2020

DM988 ( octobre 2020, 16 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Le collectif abitibien Gazoduq, parlons-en! : Mémoire

de Gazoduq et à la nouvelle ligne d’Hydro Québec d’alimenter l’usine de liquéfaction. - Extrait du site de Clear Seas https://clearseas.org/fr/gnl/ Section : Transport sécuritaire de GNL par navire 15 https://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/accident/26252/ 16 https

Auteur: Monique FONTAINE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 novembre 2020

DM2261.1 ( octobre 2020, 16 pages, pdf, 0.60 Mo )

Monique FONTAINE : Mémoire corrigé

d’infrastructures. » dans l’Avis de projet page 2, https://www.ree.environnement.gouv.qc.ca/dossiers/3211-10-021/3211-10-021-1.pdf 4 Dans la section Développement durable, d’après le site : https://energiesaguenay.com/fr/environnement/developpement-durable/ 5 https

Auteur: Marc BRULLEMANS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM1957 ( 22 octobre 2020, 24 pages, pdf, 0.46 Mo )

Marc BRULLEMANS : Mémoire sur le projet d’usine de liquéfaction de gaz à Saguenay, mémoire

de liquéfaction opérationnelles (https://bit.ly/2TbFrTt) et autant de projets d’usine; du moins, était-ce le cas avant la pandémieCOVID-19. Page5sur24 Sil’onrevientàSaguenay,le19juin2014,nouslisionsdanslepremiercommuniquéde pressedel

Auteur: François CARON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —15 novembre 2020

DM1806 ( octobre 2020, 7 pages et annexe, pdf, 0.28 Mo )

François CARON : GNL-Québec, un piège encore plus gros que celui d’Energy-East?, mémoire

faite le 6 octobre 2020 à 22:01. https://fr.wikipedia.org/wiki/Paradoxe_de_Jevons Page 4 : BAPE, CONSULTATION publique sur le projet de construction d'un complexe de liquéfaction de gaz naturel à Saguenay, première partie, vol. #6, minutes 3934 à 4057. Pages 4-5 BAPE, CONSULTATION publique

Auteur: Ministère de la Justice du Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2020

Parcs Canada

DB10 ( 25 août 2020, 17 pages et annexe, pdf, 0.29 Mo )

Règlement sur les activités en mer dans le parc marin du Saguenay–Saint-Laurent

re- search permit, a description of the proposed scientific research, its expected duration, the objectives to be at- tained, the methodology and the equipment to be used, the dates on which and the times and places at which the research is to be conducted and, in the case of research involving

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DQ7.1 ( 14 octobre 2020, 7 pages, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

-marin engendré par les navires. Ce groupe de travail national doit fournir des conseils et recommandations finales au printemps 2022 sur les objectifs possibles afin de réduire le bruit sous- marin des navires. 3 https://www.portvancouver.com/fr

Auteur: Société d'aide au développement de la collectivité du Haut-Saguenay — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 octobre 2020

DM194 ( s. d., 9 pages, pdf, 1 Mo )

Société d'aide au développement de la collectivité du Haut-Saguenay : Mémoire

œuvrent dans ce domaine.La chaire en éco-conseil de l’université du Québec à Chicoutimi, le Centre Québécois en Développement Durable et la Société d’Aide au Développement de la Collectivités du Haut-Saguenay unissent leurs expertises afin de faire de https://fr

Auteur: Jean-Guy LAMOTHE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —22 octobre 2020

DM836 ( octobre 2020, 10 pages, pdf, 0.40 Mo )

Jean-Guy LAMOTHE : Mémoire

et économiques d’injection d’hydrogène dans les réseaux de gaz naturel http://www.grtgaz.com/fileadmin/plaquettes/fr/2019/Conditions-techniques-economiques- injection-hydrogene-reseaux-gaz-rapport-2019.pdf Tout ce qui précède est mu par un concept dynamique : Le POWER TO GAS. IMAGINEZ! POUVOIR STOCKER

Auteur: Peggy ALLANT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM1874 ( 20 octobre 2020, 11 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Peggy ALLANT : Mémoire

​https://www.greenpeace.org/canada/fr/communique-de-presse/24849/le-projet-gnl-quebec-en-bref/ 5 GREMM, ​Groupe de recherche et d’éducation sur les mammifères marins ​(2020). URL ​https://gremm.org/ 6 Clément Chion, ​Modélisation du trafic maritime et des déplacements des baleines dans l’estuaire du Saint-Laurent et le Saguenay pour informer

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec inc.

DA4 ( mars 2020, 10 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Évaluation des impacts de la construction du complexe de liquéfaction sur la capacité routière du réseau local – Rapport final

GNL QUÉBEC WSP No.161-00666-00 Page 10 6 RÉFÉRENCES — Port Saguenay, (nd). Complexe d’exportation de gaz naturel liquéfié (GNL) – Projet Énergie Saguenay. Tiré de : https://www.portsaguenay.ca/fr/page/energie-saguenay-complexe-de-gnl — MTQ. Comptages Chemin de la Grande Anse. — TRB

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

CM4.6 ( 20 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.75 Mo )

Communiqué de presse précisant l’horaire des séances de la deuxième partie de l’audience publique et rappelant la date limite pour le dépôt des mémoires

://www.facebook.com/BAPEquebec/ https://twitter.com/BAPE_Quebec https://www.bape.gouv.qc.ca/fr/dossiers/projet-construction-complexe-liquefaction-gaz-naturel-saguenay/?start_date=2020-10-08&end_date=2020-10-08 https://formulaires.bape.gouv.qc.ca/index.php/896693?newtest=Y&lang=fr mailto:energie-saguenay@bape.gouv.qc.ca micar01 Tampon

Auteur: Gouvernement du Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DD4 ( 17 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Agence d’évaluation d’impact du Canada – Registre canadien d’évaluation d’impact – Projet Énergie Saguenay

DD4 GOUVERNEMENT DU CANADA. Agence d’évaluation d’impact du Canada – Registre canadien d’évaluation d’impact – Projet Énergie Saguenay, 17 septembre 2020, 1 page. https://iaac-aeic.gc.ca/050/evaluations/proj/80115?culture=fr-CA 358 DD4 Projet de construction d’un complexe de liquéfaction

Auteur: Comité Réveil — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 novembre 2020

DM1003.3 ( 20 novembre 2020, 18 pages, pdf, 5 Mo )

Comité Réveil : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement du projet Énergie Saguenay – Compétence du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement dans son mandat d'enquête sur le projet Énergie Saguenay – N/R: CROl-20

, « Analyse du cycle de vie», en ligne : fr/analyse-du-cycle-de-vie/> (consulté le 18 novembre 2020). 48 LDD, préc., note 28, art. 6 p). 49 Thomas MULCAIR, Étude détaillée du projet de loin° 118 - Loi sur le développement durable, Journal des débats de la Commission

Auteur: Divest MCGILL — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 novembre 2020

DM1157 ( 22 octobre 2020, 16 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Divest MCGILL : Mémoire

, des filles et des personnes 2ELGBTQQIA autochtones ainsi que sur leurs familles, leurs communautés et leurs nations. » https://www.mmiwg-ffada.ca/fr/commemoration-art-and-education/their-voices-will-guide-us/ https://www150.statcan.gc.ca/n1/daily-quotidien/171122/dq171122b-cansim-fra.htm https

Auteur: Équiterre — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM2286 ( octobre 2020, 38 pages, pdf, 0.78 Mo )

Équiterre : Développement de l’industrie de gaz fossile : comment investir dans le passé, mémoire

aux combustibles fossiles. 2 Équiterre. Le pipeline Montréal-Portland. 3 Équiterre (octobre 2017). Victoire! Transcanada met fin à son projet Énergie Est. https://www.equiterre.org/sites/fichiers/public-cash-oil-gas-fr.pdf https://www.equiterre.org/sites/fichiers/public-cash-oil-gas-fr.pdf https

Auteur: Pekuakamiulnuatsh Takuhikan, Conseil de la Première Nation des Innus Essipit et Conseil des Innus de Pessamit — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 octobre 2020

DM2505 ( 22 octobre 2020, 48 pages, pdf, 0.88 Mo )

Pekuakamiulnuatsh Takuhikan, Conseil de la Première Nation des Innus Essipit et Conseil des Innus de Pessamit : Mémoire

). STATISTIQUE CANADA, 2018b. Tableau 46-10-0043-01 Taille convenable du logement et état du logement, selon le mode d’occupation, y compris les logements sociaux et abordables, https://www150.statcan.gc.ca/t1/tbl1/fr/tv.action?pid=4610004301, (site consulté en juillet 2020) STATISTIQUE CANADA, 2018

Auteur: Coalition étudiante pour un virage environnemental et social — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM2138 ( 22 octobre 2020, 26 pages, pdf, 0.36 Mo )

Coalition étudiante pour un virage environnemental et social : Mémoire

. Repéré à https://news.un.org/fr/story/2019/10/1053122 6 Watt-Cloutier, Sheila, Le droit au froid: Le combat d'une femme pour protéger sa culture, l'Arctique et la planète, écosociété, Montréal, 2019. https://www.ipcc.ch/sr15/chapter/spm/ https://news.un.org/fr/story/2019/10/1053122 6

Auteur: Centre international de référence sur le cycle de vie des produits, procédés et services — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 mars 2020

GNL Québec

DA2 ( janvier 2019, 11 pages, pdf, 0.85 Mo )

Analyse du cycle de vie du terminal de liquéfaction de gaz naturel du Saguenay – Rapport préliminaire

-Mary, suite 310 Montréal (Québec) Canada H3V 1A2 www.ciraig.org/fr/chaire_icv.php Rapport soumis par : BUREAU DE LA RECHERCHE ET CENTRE DE DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE (B.R.C.D.T.) ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL Université de Montréal Campus C.P. 6079, Succ. Centre-ville Montréal (Québec) H

Auteur: Chaire de recherche du Canada en économie écologique – Université du Québec en Outaouais — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 novembre 2020

DM1994 ( octobre 2020, 14 pages, pdf, 0.44 Mo )

Chaire de recherche du Canada en économie écologique – Université du Québec en Outaouais : Regards sur les fondements économiques et écologiques du projet Énergie Saguenay de GNL Québec, mémoire

au projet ?, en ligne, https://energiesaguenay.com/fr/communaute/faq/ Kaplan, M.B., Solomon, S. (2016) A coming boom in commercial shipping? The potential for rapid growth of noise from commercial ships by 2030. Marine Policy. 73, 119–121

Auteur: Centre québécois du droit de l’environnement — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —23 octobre 2020

DM2397 ( 22 octobre 2020, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Centre québécois du droit de l’environnement : Mémoire

LII 37489 (CSC). 17 Id., par. 453 à 456. https://www.canlii.org/fr/ca/legis/loisa/lc-2002-c-29/derniere/lc-2002-c-29.html http://canlii.ca/t/j02djConsultation du BAPE sur le projet Énergie Saguenay 9 disposait pas de l’information nécessaire pour prendre la décision qu’il était tenu de prendre

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DB32 ( 4 avril 2019, 22 pages, pdf, 5 Mo )

Portrait du milieu – Profils sociodémographique et socioéconomique de la population de Saguenay

://www.cjrs-rcsr.org/V39/cjrs_rcsr39-1-5TremblayMelocheScherrer.pdf Gaudreault, M., Perron, M. & Veillette , S. (2002). La migration régionale : mieux comprendre le désir d’enracinement des élèves du secondaire au Saguenay–Lac-Saint-Jean. Cahiers québécois de démographie, 31(1), 123–150.https://www.erudit.org/fr/revues/cqd/2002-v31-n1- cqd

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DQ3.1 ( 13 octobre 2020, 25 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

des différents GES, on peut souligner que : 7 https://fr.wikipedia.org/wiki/Potentiel_de_r%C3%A9chauffement_global#cite_note-6 19 ...20  Le dioxyde de carbone représente près de 70 % des émissions de gaz à effet de serre d’origine anthropique. Il est principalement issu

Auteur: Eau Secours — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 octobre 2020

DM1272 ( 22 octobre 2020, 23 pages, pdf, 13 Mo )

Eau Secours : Mémoire

aux milieux humides et hydriques Suzuki, David (2020). Le gaz naturel n’est pas la solution. In Fondation David Suzuki. Un monde. Une nature. La science en action.https://fr.davidsuzuki.org/blogues/gaz-naturel-nest- solution/ (Page consultée le 25 février 2020) Transport Canada (2020). Effets cumulatifs