Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

AV8 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Avis public sur le projet

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —29 mai 2020

CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué annonçant le début de la période préparatoire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

CM4.2 ( 22 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

CM4.4 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant la fin des séances de la première partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7 ( 9 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 novembre 2020

CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juillet 2020

CR2 ( 19 mai 2020, 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique sur le projet de construction d'un tramway par la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Synthèse des résultats du sondage pré-consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Demande de rencontre à huis clos

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Plan stratégique 2018-2021 – Participer à l’avenir

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —3 août 2020

DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD11 ( s. d, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Sommet international 2017 – La mobilité urbaine : évolution et révolution, hyperlien

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 août 2020

DD12 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020