Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )
ces documents pour plus de précisions sur ces concepts. UNE APPROCHE COMPLÉMENTAIRE ENGAGEMENTS INTERNATIONAUX DIMINUER Les émissions de gaz à effets de serre S’ADAPTER aux changements BESOINS NATIONAUX ÉVITER 3-4 X CO2 SE PRÉPARER 2 X CO2 http://www.msp.gouv.qc.ca/secivile/secivile.asp?txtSection=publications&txt
DT10 ( 3 août 2020, 75 pages, pdf, 0.41 Mo )
Séance tenue le 3 août 2020 en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 3 août 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )
Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 4 août 2020 Cindy Lavertu, sténographe officielle STÉNO MMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTES :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE, commissaire
DT15 ( 6 août 2020, 90 pages, pdf, 0.45 Mo )
Séance tenue le 6 août 2020 en après-midi à 13 h
Séance de l’après-midi du 6 août 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT1.1 ( 6 juillet, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )
Séance de la soirée du 6 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT1 ( 6 juillet 2020, 71 pages, pdf, 0.39 Mo )
Séance tenue le 6 juillet en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 6 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTES :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT14 ( 5 août 2020, 92 pages, pdf, 0.50 Mo )
Séance tenue le 5 août 2020 en après-midi à 13 h
Séance de l’après-midi du 5 août 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT3 ( 7 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.43 Mo )
Séance tenue le 7 juillet en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 7 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT5 ( 8 juillet 2020, 85 pages, pdf, 0.47 Mo )
Séance tenue le 8 juillet en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 8 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )
Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h
Séance de l’après-midi du 4 août 2020 Eve Giard, sténographe officielle STÉNO MMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE, commissaire
DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )
Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final
, l’ensemble des droits qui ne sont pas délégués à la Confédération Helvétique. L’exploitation est confiée à des entreprises publiques autonomes de transport en commun. 26 Europa, synthèses de la législation de l’UE, consulté le 23 août 2010. Protection sociale. Disponible sur : http://europa.eu/legislation_summaries/employment_and_social_policy/social_protection/c10140_fr
DQ20 ( 4 août 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.63 Mo )
Questions au ministère des Transports
consulté le 2 août 2020 : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers/capitale-nationale/implantation-lien-quebec-levis/Pages/lien-quebec-levis.aspx) 1. Pouvez-vous préciser le projet d’interconnexion avec le 3e lien, notamment quant au tracé
DT9 ( 10 juillet 2020, 82 pages, pdf, 0.47 Mo )
Séance tenue le 10 juillet en après-midi à 13 h 15
Séance de l’après-midi du 10 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE
DT8 ( 10 juillet 2020, 62 pages, pdf, 0.71 Mo )
Séance tenue le 10 juillet en avant-midi à 9 h
Séance de l’avant-midi du 10 juillet 2020 Marie-Eve Dugas, sténographe officielle STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTES :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT7 ( 9 juillet 2020, 75 pages, pdf, 0.44 Mo )
Séance tenue le 9 juillet en soirée à 19 h
Séance de la soirée du 9 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT2 ( 7 juillet 2020, 88 pages, pdf, 0.49 Mo )
Séance tenue le 7 juillet en après-midi à 13 h
Séance de l’après-midi du 7 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT4.1 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.54 Mo )
Séance de l’après-midi du 8 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT4 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.53 Mo )
Séance tenue le 8 juillet en après-midi à 13 h
Séance de l’après-midi du 8 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M. PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DT6 ( 9 juillet 2020, 101 pages, pdf, 0.57 Mo )
Séance tenue le 9 juillet en après-midi à 13 h
Séance de l’après-midi du 9 juillet 2020 Yolande Teasdale, sténographe officielle bilingue STÉNOMMM S.E.N.C. BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT ÉTAIENT PRÉSENTS :Mme CORINNE GENDRON, présidente M.PIERRE RENAUD, commissaire M. ANTOINE MORISSETTE
DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )
l’Analyse comparative entre les sexes plus (ACS+) pour laquelle il existe des modules de formation en ligne. https:// cfc-swc.gc.ca/gba-acs/index-fr.html ÉTAT DES LIEUX DANS LA CAPITALE-NATIONALE5FEMMES ET PAUVRETÉ La pauvreté constitue une injustice sociale qui expose les femmes à un cercle vicieux