Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

112 résultats Réinitialiser

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —18 août 2020

DD13 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Accord de la commission d’un délai supplémentaire concernant la série de questions contenues dans le document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 août 2020

DD14 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponses

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 août 2020

DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité d’un système léger sur rail dans l’agglomération de la capitale

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 septembre 2020

DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Demande de dépôt du bilan GES révisé

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ1 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions à l’autorité des marchés publics

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DQ1.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ2 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions à l’Association du transport urbain du Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ3 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.17 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

DQ4 ( 6 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DQ5 ( 7 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Questions au Secrétariat du Conseil du trésor