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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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747 résultats Réinitialiser

Auteur: Dorys Chabot — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —21 août 2020

DM101.4 ( 20 août 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Dorys Chabot : Courriel à la commission

Auteur: Karl-Patrice DUPUIS — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DM105.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Karl-Patrice DUPUIS : Mémorandum - Compléments d’information à la suite des audiences du 4 août 2020 19 h

MÉMORANDUM Page 1 sur 2 De :Karl-Patrice Dupuis, travailleur événementiel, membre du Collectif j’y vais en métro À : Madame Corinne Gendron, Présidente Monsieur Pierre Renaud, Commissaire Monsieur Antoine Morissette, Commissaire Objet : COMPLÉMENTS D’INFORMATION

Auteur: Robert VANDEWINKEL — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DM105.3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.46 Mo )

Robert VANDEWINKEL : Mémorandum - Compléments d’information à la suite des audiences du 4 août 2020 - Estimations des coûts de mise en œuvre d’un métro léger

que les estimations avant-projet les plus justes considèrent ce ratio par unité de surface de front de 1 http://www.metro-rennes-metropole.fr/accueil/le_projet/les_chiffres_cles 2 https://web.archive.org/web/20030315135656/https://www.ouest- france.fr/dossiershtm/val/17.htm 3 Note en réponse aux demandes

Auteur: Robert VANDEWINKEL — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DM105.4 ( s. d., 9 pages, pdf, 0.38 Mo )

Robert VANDEWINKEL : Mémorandum - Commentaires sur les avis présentés par la ville le 5 août 2020 - Achalandage et coûts

en commun requiert du système de transport en commun: 1 Transit Cooperative Research Program. TCRP Report 165 – Transit Capacity and Quality of Service Manual. 3rd Edition, 2013. 805 p. RocheSéverine Tampon MÉMORANDUM Page 2 sur 9 • qu’il soit plus rapide que l’automobile; •

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DM133.2 ( 4 août 2020, 7 diapos, pdf, 2 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Recommandations pour une bonification d’un projet collectif essentiel pour les citoyens

L’enjeu de la capacité routière • POUR un développement urbain réfléchi • penser une ville vieillissante . LA TROP GRANDE PLACE ACCORDÉE À ... L’AUTOMOBILE3 1 • Un retard à rattraper • La bonne technologie au bon endroit • L’impact de la pandémie du coronavirus (COVID -19) UN PROJET JUSTIFIÉ

Auteur: Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DM133.3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Conseil régional de l'environnement et du développement durable - Région de la Capitale-Nationale : Complément de réponse du CRE à la question sur le Transit-oriented development (TOD) lors de l’audience publique du 4 août

un développement dynamique de ces espaces sous-utilisés pour accroître la qualité urbaine. Pour directement paraphraser le titre de l’ouvrage de l’organisme Vivre en ville , les 1 TOD doivent retisser la ville :réarticuler l’urbanisation, la densification et le transport en commun. Ainsi, l’organisme Vivre

Auteur: Chambre de commerce du Montréal métropolitain — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.2 ( novembre 2010, 54 pages, pdf, 1 Mo )

Chambre de commerce du Montréal métropolitain : Le transport en commun – Au cœur du développement économique de Montréal

LE TRANSPORT EN COMMUN Au cœur du développement économique de Montréal RocheSéverine Tampon Table des matières Mot du président et chef de la direction Sommaire 1. Introduction 1.1. Métropoles et développement économique 1.2. L’apport du transport dans le développement des métropoles 1

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.3 ( 2019, 80 pages, pdf, 11 Mo )

Vivre en Ville : La réduction du bilan carbone par le transport en commun – études de cas sur l’augmentation du niveau de service

INTRODUCTION 9 CHAPITRE 1.REVUE DE LITTÉRATURE - COMMENT INVESTIR DANS LE RÉSEAU DE TRANSPORT EN COMMUN POUR OPTIMISER LA MOBILITÉ DURABLE? 11 1.1 QUELS SONT LES FACTEURS CLÉS DU CHOIX D’UTILISER LE TRANSPORT EN COMMUN ET COMMENT L’OFFRE Y RÉPOND-ELLE? 11 Les facteurs de l’utilisation du transport

Auteur: Collectif Tramway Non Merci — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2020

DM79.2 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Collectif Tramway Non Merci : ANNEXE : Textes D’opinion des citoyens

faire, c'est d'augmenter le nombre d'autobus électriques (Électrification du Transport en Commun) : aussi simple que ça, et beaucoup moins dispendieux, et beaucoup moins encombrant. La façon dont ce projet est soumis, ne répond pas aux critères de la DÉMOCRATIE.Le 1 Juin 2020 lors

Auteur: DÉRY, ROCRAY et associés — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM149.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

DÉRY, ROCRAY et associés : La Construction domiciliaire en milieu boisé et la protection des arbres, hyperlien

DM149.2 DÉRY, ROCRAY et associés La Construction domiciliaire en milieu boisé et la protection des arbres, hyperlien, s. d., 1 page https://www.worldcat.org/title/construction-domiciliaire-en-milieu-boise-et- la-protection-des-arbres/oclc/49137509 356 DM149.2 Projet de construction

Auteur: Journal de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.3 ( 9 mars 2020, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Journal de Québec : Revenu Québec parmi les grands oubliés du tramway – certains grands pôles d’emplois ne seront pas desservis par le système sur rails – annexe au mémoire DM55

que le bruit allait s'estomper d'ici le lancement et on ne s'est pas forcément lib~rtj Tramw't~PéF. jour après le lancement, déjà des plaintes pour nuisances sonores 11om,110 https://actu.fr/nonnandie/caen_ 14118/tramway-caen-jour-apres-lancement-deja-plaintes-nuisances-sonores _261677 43.html 1/7 27

Auteur: Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DM55.2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.17 Mo )

Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ) : Déclaration du vendeur sur l’immeuble – annexe au mémoire DM55

, avis, etc. ET PRÉCISE, à la section D14, toute réponse positive. Le présent formulaire constitue une annexe au contrat de courtage :CC- D1.IDENTIFICATION DE L’IMMEUBLE D1.1Les présentes déclarations portent sur l’immeuble sis au : D2.INFORMATIONS GÉNÉRALES D2.1En quelle année avez-vous acquis

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 juillet 2020

DM63.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Vivre en Ville : Planifier pour le climat, hyperlien

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DM170.2 ( août 2020, 31 pages, pdf, 8 Mo )

Vivre en Ville : Présentation au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

-Roch et sur les correspondances Côte d’Abraham Les conséquences Vivre en Ville14 Proposition 4gestes clés pour améliorer le projet Vivre en VilleTR AM WA Y TU NN EL TR AM WA Y TU NN EL 15 Vivre en Ville Scénario proposé Proposition 1 Implanter le tramway en tunnel du pôle d’échanges Saint-Roch au Grand

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 septembre 2020

DM134.2 ( 15 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Projet de transport collectif à la Ville de Québec

Lettre Ministre des Transports 15 septembre 2020 Page 1 COOP MGV 1212 rue Albert-Lozeau Québec (Québec), G1T1H2 Québec, le 15 septembre 2020, Monsieur François Bonnardel Madame Chantal Rouleau Ministre des Transports Ministre déléguée aux Transports Ministère des transports Gouvernement

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —1 septembre 2020

DM137.2 ( <b><em>1</em></b>er septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.35 Mo )

Fanny TREMBLAY-RACICOT : Complément de réponse à une question posée lors de l’audience de la soirée du 5 août 2020

Mme Corinne Gendron, Présidente Commission d’enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement sur le Projet de construction d’un tramway à Québec 140, Grande Allée Est, Bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Québec, 1 septembre 2020 Objet : Complément de réponse à une question

Auteur: Ville de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

Les jeunes de Québec pour la mobilité durable

DM136.2 ( juin 2018, 86 pages, pdf, 3 Mo )

Ville de Québec : Réseau structurant de transport en commun, Rapport de consultation publique

...................................................................................................................... iii Liste des figures ......................................................................................................................... iii 1. En résumé ............................................................................................................................ 4 2

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.3 ( 2 septembre 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Estimation de l’achalandage attendu

■ QUÉBEC CENTRE CULTURE ET ENVIRONNEMENT FRÉDÉRIC BACK 870, avenue De Salaberry, bureau 311 Québec (Québec) G1R 2T9 T.418.522.0011 info@vivreenville.org|www.vivreenville.org|twitter.com/vivreenville|facebook.com/vivreenville ■ MONTRÉAL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 50, rue Ste

Auteur: Vivre en Ville — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2020

DM170.4 ( 2 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.31 Mo )

Vivre en Ville : Compléments d’information au mémoire présenté au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement. Outils urbanistiques pour canaliser le développement aux abords du tramway

■ QUÉBEC CENTRE CULTURE ET ENVIRONNEMENT FRÉDÉRIC BACK 870, avenue De Salaberry, bureau 311 Québec (Québec) G1R 2T9 T.418.522.0011 info@vivreenville.org|www.vivreenville.org|twitter.com/vivreenville|facebook.com/vivreenville ■ MONTRÉAL MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 50, rue Ste

Auteur: Coopérative du monorail à grande vitesse — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

DM134.3 ( 30 juillet 2020, 32 pages, pdf, 2 Mo )

Coopérative du monorail à grande vitesse : Mémoire

(2018-19). Plus récemment, il s’est construit plus d’une dizaine de monorails suspendus dans le monde. 1 https://fr.wikipedia.org/wiki/WuppertalerSchwebebahn https://fr.wikipedia.org/wiki/WuppertalerSchwebebahnNotes complémentaires - Coop MGV – Projet de construction d’un tramway à Québec (BAPE) - 4

Auteur: Bureau de normalisation du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 septembre 2020

Johanne Elsener

DM54.4 ( s.d., hyperlien, pdf, 0.06 Mo )

Bureau de normalisation du Québec : Entretien arboricole et horticole

DM54.4 BUREAU DE NORMALISATION DU QUÉBEC déposé par Johanne ELSENER Entretien arboricole et horticole, s.d., hyperlien https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/horticulture/entretien-arboricole-et- horticole.html https://www.bnq.qc.ca/fr

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 9 juillet 2020 COMMISSION D’ENQUÊTE Projet de construction d’un tramway à Québec DÉCISION portant

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB27.1 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 0.86 Mo )

Analyse de la mobilité urbaine différenciée selon les sexes – Territoires RMR et hors-RMR

Analyse de la mobilité différenciée selon les sexes Territoires RMR1 et hors-RMR Direction de la modélisation des systèmes de transport (DMST) Dieunedort Tiomo Demanou Louiselle Sioui Brigitte St-Pierre Juin 2020 1 Région métropolitaine

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA26.1 ( juillet 2019, 41 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Cahier technique – Démographie et potentiels de logements– Schéma d’aménagement et de développement/révisé

16,4 % 63,5 % 15,3 % 3,3 % 9,1 % 31,3 % 15,6 % 43,3 % 165,7 % 11,6 % 12,5 % 72,1 % 0 % -6,7 % -2,1 % -10,3 % Sources : ISQ, Direction des statistiques sociodémographiques, Estimation de la population des municipalités du Québec au 1er juillet des années 1996 à 2016, selon

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 juillet 2020

DB28.1 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.94 Mo )

Courriel de réponse sur la sécurité du tramway

est à l’article 3.4.2 Comparaison avec le bus du « Rapport annuel sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des tramways ». L’information se retrouve à la page 18/56. http://www.strmtg.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_annuel_tw_2018_v1.pdf Les versions papier seront déposées