Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DQ10.1 ( 21 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )
Réponse à la question du document DQ10
-Allée Ouest Bureau 200 Québec, Qc G1S 1E5 Téléphone : 418-643-3244poste 42307 eric.drolet@msp.gouv.qc.ca EN CAS D'URGENCE : COG 24/7 : 1-866-650-1666 >>> "Cloutier, Caroline"
DB10.1 ( juillet 2020, 28 pages, pdf, 1 Mo )
/monde/greve-de-metro-a-londres-le-reseau-de-bus-deborde-et-800-km-de-bouchons- 06-08-2015-1955296_24.php 21Pour plus d’informations, le lecteur peut consulter le lien suivant : https://www.latribune.fr/opinions/tribunes/repenser-la-mobilite-les-transports-l-economie-et-le-travail-face- a-la-crise-du-covid-19- 845756.html?fbclid=IwAR1AlyXfh3t2itnBKtB_I1
DQ11.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
Réponses aux questions du document DQ11
Direction de la gestion de la faune 5700, 4e Avenue Ouest, bureau F-316 Québec (Québec)G1H 6R1 Téléphone : 418 627-8690, poste 5751 Télécopieur : 418 634-4664 martin.arvisais@mffp.gouv.qc.ca www.mffp.gouv.qc.ca 8400, avenue Sous-le-Vent Lévis (Québec)G6X 3S9 Téléphone
DQ30.1 ( 26 août 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )
Réponses aux questions du document DQ30
étudiante est aussi un aspect très important de leur cheminement scolaire; plusieurs de nos programmes exigent des apprentissages pratiques qui ne 1 mailto:Chantal.Arbour@cegeplimoilou.ca mailto:Annie.St-Gelais@bape.gouv.qc.ca mailto:genevieve.grenier@bape.gouv.qc.ca RocheSéverine Tampon peuvent être
DQ36.1 ( 3 août 2020, 59 pages PDF, pdf, 2 Mo )
du réseau structurant de transport en commun de la Ville de Québec - Volet tramway Au plus tard le 08 septembre 2020 à 10 h 30, date et heure de fermeture de l'appel d'offres. Service des approvisionnements, 50, rue Marie-de-l'Incarnation, 2e étage, Québec (Québec) G1N 3E7. Les heures d'ouverture
CM7.1 ( novembre 2020, 14 pages, pdf, 4 Mo )
1 Rapport d’enquête no 356 Les points saillants Novembre 2020 Cette fiche-synthèse présente les points saillants de l'analyse de la commission d’enquête. Nous vous invitons à lire le rapport complet pour une compréhension d'ensemble. Le contexte du mandat au BAPE Le projet
CM4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )
Communiqué annonçant le début de la période préparatoire
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec POUR DIFFUSION IMMÉDIATE CNW, code 37 Hebdos régionaux de la Capitale-Nationale Projet de construction d’un tramway à Québec
PR1.2 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
s’il n’y avait pas de service de transport en commun, ces personnes devraient utiliser un autre mode de transport pour se déplacer et si elles utilisaient l’auto, cela équivaudrait à 34 571 déplacements en automobile, puisque le nombre moyen de personnes transportées est de 1,22 à Québec (ce dernier facteur est très stable
PR1.3 ( janvier 2019, 1 page, pdf, 0.42 Mo )
Avis de projet - Résolution du conseil municipal
PR1.3 Avis de projet - Résolution du conseil municipal SÉANCR DU CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC Extrait du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'agglomération de Québec, tenue le mercredi 23 janvier 2019 à 10 h 30, à l'hôtel de ville de Québec, 2, rue des Jardins, Québec. CA
PR1.4 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )
Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Objet : Rectificatif Malgré ce qui est énoncé dans l’avis de projet déposé par la Ville de Québec en date du 25 janvier 2019, le Ministère confirme que le projet
PR2.1 ( janvier 2019, 50 pages, pdf, 0.59 Mo )
PR2.1 - Directive Construction d'un tramway sur le territoire de la Ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun par la Ville de Québec (Dossier 3211-08-015) 31 janvier 2019 Directive pour la réalisation d’une étude d’impact
PR4.1 ( février 2020, 93 pages, pdf, 34 Mo )
Avis des experts sur la recevabilité
de transport • Référence à l'étude d'impact: vol 2, Section 9.3.2.8, pp 9-165 à 9-170 • Commentaire : La directive principale du MELCC, page 31 et 32, annexe I précise des éléments à ajouter à l'étude d'impact. On y demande, entre autres, d'ajouter à la section 2.1.3 (contexte et raison d'être du projet
Ministère de la Santé et des Services sociaux
DB12.1 ( s. d., 13 pages PDF, pdf, 0.70 Mo )
La STO présente un premier bilan de son programme de tarification sociale ÉCHO, présentation
citoyenne et garder actifs, sur le marché de l’emploi, les travailleurs à faible revenu; Mobiliser davantage le milieu communautaire et institutionnel autour du transport en commun et de la mobilité durable en général. 1 RocheSéverine Tampon Retour sur l’objectif principal du programme
DA11.1 ( 30 juin 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )
Portée et coûts | Projet du réseau structurant de transport en commun 30 juin 2020 RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN I EN ROUTE VERS LA MODERNITE RocheSéverine Tampon 2 Optimisation du projet sur 21 mois Grâce à : 1. Une équipe robuste et expérimentée 2. La rigueur
DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )
Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires
, nos salutations distinguées. D~ Daniel Genest Directeur du Bureau de projet 6 Anthian c. VU!e da Laval 2019 OCCAI 330, par. 32. htlQ;{lcgnhi.CWt.fl348bllpat32. 1 Axor Construction canada inc. c. Blb/iofheque cl archives nationales du Québec, 20 12 OCCA 1228, par. 28, !11tn:t/canlii.çJllt/fr...:nc1
DQ5.1 ( 8 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )
Réponses aux questions du document DQ5
Secteur des politiques économiques 8 juillet 2020 1 Direction des accords commerciaux / Direction générale de la politique commerciale PROJET DE CONSTRUCTION D’UN TRAMWAY À QUÉBEC – RÉPONSES AUX QUESTIONS DU BAPE CONTEXTE • Dans le cadre de l’étude du projet de construction
DQ7.1 ( 24 juillet 2020, 52 pages, pdf, 8 Mo )
Réponses aux questions du document DQ7
Projet de construction d’un tramway à Québec Réponses aux questions complémentaires reçues le 17 juillet 2020 Dossier BAPE Le 24 juillet 2020 RocheSéverine Tampon Projet de construction d’un tramway à Québec 1 1. En décembre 2019, le Vérificateur général de la Ville de Québec déposait
DA54.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.61 Mo )
0 1 000 2 000 3 000 4 000 5 000 6 000 N b p as sa ge rs Charge Capacité (3 minutes) Capacité (4 minutes) Les résultats pour le tramway Futur : 3 600 Profil de charge du tramway Tramway en direction est, à l’heure de pointe du matin (7 h à 8 h) An 15 1 Boulevard Laurier Le Gendre -
DQ12.1 ( 24 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
Réponse à la question du document DQ12
700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :24 juillet 2020 OBJET : Réponse à la question de la commission du BAPE sur la sécurité
DQ4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )
Réponses aux questions du document DQ4
1. Veuillez expliquer quels seront les impacts de la mise en œuvre de ce plan d’action dans les prochaines années, particulièrement sur le déploiement d’une offre de formation à distance dans les collèges et universités. Le Plan d’action numérique (PAN) vise essentiellement à mettre en place
PR5.1 ( février 2020, 49 pages, pdf, 0.43 Mo )
les impacts chiffrés des GES et des polluants atmosphériques du projet. Pour ce faire, l’initiateur doit utiliser les paramètres du Guide, notamment pour quantifier les éléments suivants : 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires
Ville de Québec
DA70.1 ( 2 décembre 2019, 1170 pages, pdf, 68 Mo )
Dossier d’affaires – Version 8 – Annexes
.4 7.2 To/from CBD -91.5 -9.8 -100.4 165.5 37.9 -1.7 Intra-CBD -46.6 -4.9 -66.7 121.3 0.0 -3.1 Other -16.4 1.5 2.9 7.1 1.7 3.1 To/from CBD -52.5 -2.5 -44.4 85.4 14.4 -0.4 Intra-CBD -150.7 -18.9 -285.5 478.8 0.0 -23.7 Other -34.6 -1.6 -21.5 40.6 14.5 2.5 To/from CBD -207.4 -33.9 -225.4 361.6 111
DA15.1 ( décembre 2019, 66 pages et annexes, pdf, 9 Mo )
minimales que les municipalités locales devront intégrer à leur réglementation d’urbanisme et fait donc partie intégrante du SAD.CHAPITRE 1 Définitions générales .....................................................6 CHAPITRE 2 Portée du document complémentaire .........................7 CHAPITRE 3
DC1.2 ( février 2015, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
Tramway de Québec et de Lévis – Étude de faisabilité – Lot 3 Rapport technique du mandat 4 – version finale – février 2015 33 Tableau 2-1 Synthèse des impacts environnementaux appréhendés A cq ui si tio n de s te rr ai ns e t d e bâ tim en ts D éb oi
DQ15.1 ( 30 juillet 2020, 3 pages et 1 carte, pdf, 0.21 Mo )
Réponses aux questions du document DQ15
Direction régionale de la Capitale-Nationale Aile Chauveau, rez-de-chaussée 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec)G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2060 Télécopieur : 418 644-3330 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 30 juillet 2020 Madame Rachel Sebareme Coordonnatrice du secrétariat