Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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DA77.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, hyperliens
DA77.1 VILLE DE QUÉBEC Règlements ayant modifié le programme particulier d’urbanisme après son adoption, s. d., 1 page PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME - RÈGLEMENTS Règlements ayant modifié le PPU après son adoption : https://reglements.ville.quebec.qc.ca/fr/showdoc/an/R.V.Q.2198/#idhit1
DA3.1 ( s.d., 72 pages, pdf, 22 Mo )
Visite du tracé du tramway, présentation, version modifiée au 30 juin 2020
(\) ?. .... :, :, (\) VlLLEDE-è ~ÉBEC l'accent, d'Am~rique 1 / Secteur Sainte-Foy Ouest 34 Secteur Sainte-Foy Ouest Infrastructure • Pôle d'échanges e Terminus O Station Tracé - Tramway Tramway souterrain J TERMINUS LE GENDRE È' ô \ C) -§_ (\) ; .
DQ16.1 ( 31 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.73 Mo )
700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :31 juillet 2020 OBJET : Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec
DQ17.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
DQ13.1 ( 23 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.66 Mo )
Réponse à la question du document DQ13
Le président-directeur général …2 545, boulevard Crémazie Est, 3e étage Montréal (Québec)H2M 2V2 Téléphone : 514 864-2489 Télécopieur : 514 873-6750 www.rbq.gouv.qc.ca 800, place D’Youville, 16e étage Québec (Québec)G1R 5S3 Téléphone : 418 643-9063 Télécopieur : 418 643
DQ19.1 ( 4 août 2020, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )
700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :4 août 2020 OBJET : Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumise
DQ14.1.2 ( juin 2020, 29 pages, pdf, 2 Mo )
Connectivité régionale – Couronne périphérique
dans l’axe est-ouest 10Objectifs spécifiques 1. Expansion des services à haute fréquence (style Métrobus) 2. Amélioration des services eXpress 3. Ajouter des infrastructures et accroître les mesures préférentielles ✓ Parc-O-Bus ✓ Voies réservées ✓ Préemption aux feux de circulation 4. Introduction
DQ14.1.3 ( avril 2012, 23 pages, pdf, 5 Mo )
Guide d’aménagement des bassins de rétention des eaux pluviales
Division du design, de l’architecture et du patrimoine Service de l’aménagement du territoire 1 septembre 2011 Révision avril 2012 RocheSéverine Tampon DIVISION DU DESIGN, DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE, SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE RÉDACTION :,architecte paysagiste
DQ14.1.4 ( 20 mars 2020, 3 pages et annexes, pdf, 0.78 Mo )
18,2 9 600 $ T 16 AP 6578-6582 1re 4691383 7 0 112,9 93 700 $ T 16 AP 6789 Henri-Bourassa 1149128 1 0 70,4 80 600 $ T 16 AP 165 67e Est 1149127 2 0 1,5 800 $ T 17 AP 7385 Henri-Bourassa 1149842 0 1 44,5 31 900 $ T 17 AP 7700 Henri-Bourassa 1150529 0 5 157,7 89 800 $ T 17 AP 7860 Henri
DQ3.1 ( 7 juillet 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.44 Mo )
Réponses aux questions du document DQ3
356 DQ3 Projet de construction d’un tramway à Québec 6211‐14‐012 Projet de construction d’un tramway à Québec 07 juillet 2020 Demande d’information DQ # 3 Question de la commission du BAPE 1) Le terrain de l’emprise de la ligne de transport électrique parallèle
DQ2.1 ( 7 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )
Réponses aux questions du document DQ2
Page 1 Association du transport urbain du Québec (ATUQ) 2000 rue Mansfield, bureau 720 Montréal (Qc) H3B 2Z5 514-280-4640 / info@atuq.com Le 7 juillet 2020 Mme Caroline Cloutier Coordonnatrice du secrétariat de la commission Bureau d’audiences publiques sur l’environnement
DQ14.2.1 ( 10 août 2020, 2 pages, pdf, 0.50 Mo )
Structure de découpage de projet (SDP) – Projet RSTC - Révision 10 août 2020
STRUCTURE DE DÉCOUPAGE DE PROJET (SDP) – Projet RSTC Révision 10 août 2020 2. Planification - Études, conception préliminaire et approvisionnement1. Toutes les phases et sous-phase 1.1 Toutes les composantes 2.1 Toutes les composantes 1.1.1.1 Tous les tron çons 1.1.1.1.1 Tous les ouvrages
DQ24.1 ( 14 août 2020, 16 pages, pdf, 0.46 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ24 reçues le 10 août 2020
Séverine Tampon 2 1. En page 36 du document DQ7.1, vous faites la liste des membres du comité directeur du RSTC. Parmi ceux-ci, certains œuvrent-ils au sein d’organismes qui, sous une forme ou une autre, bénéficient d’une aide financière de la Ville pour assurer leur fonctionnement? La Ville de Québec
DQ24.1.2 ( 18 mars 2020, 12 pages et annexes, pdf, 2 Mo )
Étude acoustique – rapport complémentaire – Terminus Charlesbourg (tw17)
Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-03-18 Référence : FR01IT19A18-T-IDP3-MT-GE00-0010-A RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN MANDAT 10.1 – ÉTUDE ACOUSTIQUE – RAPPORT COMPLÉMENTAIRE – TERMINUS CHARLESBOURG (TW17) RocheSéverine Tampon SYSTRA CANADA • Division Transport 1100
DQ24.1.3 ( mars 2004, 21 pages, pdf, 8 Mo )
Étude de circulation sur le prolongement de la rue Mendel
ii!~i '~-~' VlLLEDE @_~ QbJ.ÉBEC Développement du secteur Chaudière - Arrondissement Sainte-Foy-Sillery Étude de circulation sur le prolongement de la rue Mendel ·Sf;/Rnc. ~ ociétédegestiondes ~ transports et des routes RocheSéverine Tampon -1-I fi!~'1 @_~-~; VlLLEDE ~ ~ÉBEC
DQ6.1 ( 22 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )
Réponses aux questions du document DQ6
Projet de construction d’un tramway à Québec 22 juillet 2020 Demande d’information DQ # 6 Question de la commission du BAPE 1) En réponse à une des questions de la commission soumise le 6 juillet 2020, vous avez indiqué avoir « transmis à la Ville de Québec les conditions sous
DQ32.1 ( 26 août 2020, 4 pages, pdf, 0.77 Mo )
Réponses aux questions du document DQ32
Je vous fais suivre ce courriel envoyé ce matin à madame Sabareme. Bonne journée ! Philippe-Edwin Bélanger Directeur Service des études supérieures et postdoctorales T 418 654-3896 philippe- edwin.belanger@inrs.ca 490, rue de la Couronne Québec (Québec) G1K 9A9 CANADA inrs.ca
DQ25.1 ( 25 août 2020, 24 pages, pdf, 0.65 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ25 reçues le 21 août 2020
aux questions complémentaires reçues le 21 août 2020 TABLE DES MATIÈRES Réponses aux questions Questions 1 à 19 ............................................................................................................... 3 à 24 Annexes - Annexe 1 – Entente VQ-RTC – Réalisation phase
Ville de Québec
DQ25.1.2 ( février 2019, 5 pages PDF, pdf, 2 Mo )
public instituée en vertu de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, chapitre S-30.01 ), ayant son siège au 720, rue des Rocailles, Québec (Québec) G2J 1A5, ici représentée et agissant par M. Alain Mercier, directeur général, et Me Stéphanie Deschênes, secrétaire générale et chef
DQ25.1.3 ( 29 mai 2020, 3 pages et annexes, pdf, 1 Mo )
GPD1101R 2020-07-03 10:56:54 Page : 1 de 3 sommaire décisionnel IDENTIFICATION AP2020-421Numéro : ApprovisionnementsUnité administrative responsable Ratification de la lettre d'entente de collaboration entre la Ville de Québec et le Réseau de transport de la Capitale dans le cadre
DQ25.1.4 ( 24 août 2020, 30 pages, pdf, 8 Mo )
Simulation du temps de réponse – Projet tramway - Secteur la « Chaudière » (rue Mendel)
Caserne • \ Peri mètre urbain LgJ Itinéraire : Caserne # 9 - 13 06 Boulevard Auclair Départ : Caserne #9 Temps de service : 1 m in Aller vers le sud-est sur Route de l'Église Tourner à droite sur Boulevard Laurier Continuer sur Bretelle Aut. 73 s, 20, Pont P .-La porte Continuer
DQ25.1.6 ( 24 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )
Mise en contexte concernant l’élaboration du schéma de couverture de risque 2019-2024, note
DQ25.1.7 ( s. d., 49 pages PDF, pdf, 2 Mo )
150 1 050 115 265 25% 50 288 4 54 19% 20 52 0.4 20 39% 10 m de la limite 329888 5185671 150 1 050 142 292 28% 50 288 4 54 19% 20 52 0.4 20 39% 10 m de la limite 329896 5185677 150 1 050 165 315 30% 50 288 4 54 19% 20 52 0.5 20 39% 10 m de la limite 329904 5185683 150 1 050 200 350 33% 50 288 5
Ville de Québec
DQ25.1.8 ( octobre 2019, 35 pages, pdf, 3 Mo )
Robert Gagné et Jacques Roy Professeurs HEC Montréal RÉVISION ET VALIDATION DE L’ANALYSE COMPARATIVE DES MODES LOURDS SUR RAIL RÉALISÉE PAR SYSTRA POUR LE RSTC DE QUÉBEC Octobre 2019 RocheSéverine Tampon 2 PLAN DE LA PRÉSENTATION 1- Introduction et mandat 2- Les quatre modes considérés
DQ34.1 ( 26 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.77 Mo )
Réponses aux questions du document DQ34
Centre de services scolaire des Dkouvreurs H H Québec eu PAR COURRIEL Québec, le 26 août 2020 Mme Rachel Sebareme Coordonnatrice de commission d'enquête Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1 R 5N6 Objet : Projet