Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 août 2020

DQ28.1 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ28

de la commission À la question sur la croissance démographique attendue et les effets sur les différents quartiers de la ville (DQ15.1) vous avez répondu : « Pour ce faire, l’agglomération a notamment fait la démonstration de ses besoins en logements en conjuguant les espaces disponibles à l’intérieur

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —26 août 2020

DQ25.1.5 ( 29 août 2018, 99 pages, pdf, 9 Mo )

Schéma de couverture de risque d’incendie 2019-2024 – Agglomération de Québec

-Rouge 14 7898 341 2052 26825 450 Ville de Saint-Augustin-de- Desmaures 3 296 2 806 517 75 6 694 Ville de l’Ancienne-Lorette 3 607 1 774 203 30 5 614 Territoire de Wendake n/d 932 233 n/d 1 165 Total 86 333 52 054 11 238 1 372 150 997 Pourcentage (%) 57 % 35 % 7 % 1 % 100 % Source : Données

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 août 2020

DQ20.1 ( 6 août 2020, 6 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 4 août 2020 (DQ20)

que les travaux débutent avant l’automne 2022. (Site Internet du ministère des Transports consulté le 2 août 2020 : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/projets-infrastructures/reseau-routier/projets- routiers/capitale-nationale/implantation-lien-quebec-levis/Pages/lien-quebec-levis.aspx) 1. Pouvez

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ22.1 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ22

Projet de construction d’un tramway à Québec 12 août 2020 Demande d’information DQ # 22 Question de la commission du BAPE 1. Vous avez précisé plusieurs conditions devant être respectées par l’initiateur dans l’élaboration de son projet (DQ6.1). Pouvez-vous préciser comment HQ

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ23.1 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 10 août 2020 (DQ23)

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :12 août 2020 OBJET : Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.5 ( 14 août 2020, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Annexe à la question 1 du document DQ24 - Contributions financières 2020 de la Ville de Québec

14 août 20201 QUESTION 1 - ANNEXE Contributions financières 2020 de la Ville de Québec à Accès transports viables ne constituant pas des subventions pour le fonctionnement de l’organisme Organisme Date de la facture Montant de la facture Description ACCÈS TRANSPORTS

Auteur: CIMA+ pour Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 août 2020

DQ24.1.4 ( 21 septembre 2016, 35 pages et annexes, pdf, 26 Mo )

Rapport d’étude Étude de circulation dans le cadre de la mise en valeur du secteur Chaudière

Sortie Total Zone 1 (Commerces + IKEA) 309 179 62 36 81 58 165 85 251 Zone 2 (Industriel léger) 1 152 203 230 41 360 75 562 88 650 Zone 3 (78 unités résidentielles de basse densité) 13 41 0 0 5 19 8 22 30 Zone 4 (170 Unités résidentielles condominiums) 28 85 0 0 11 39 17 46 63

Auteur: Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DQ18.1 ( 11 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

, avec la 3e avenue et ses commerces spécialisés et restaurants haut de gamme. L’arrivée du tramway risque de précipiter la gentrification que connait actuellement le quartier, et on peut supposer que la 1ere Avenue deviendra comme la 3e. Espérant ces compléments d’information à votre satisfaction

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DQ21.1 ( 12 août 2020, 6 pages, pdf, 0.46 Mo )

Demande d’information de la commission (DQ-21)

Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres ...2 Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3933 Télécopieur : 418 644-8222 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 12

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ8.1 ( 22 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.85 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :22 juillet 2020 OBJET : Réponses aux questions de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 juillet 2020

DQ9.1 ( 22 juillet 2020, 17 pages, pdf, 0.75 Mo )

Réponses aux questions du document DQ9

Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres ... 2 Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3933 Télécopieur : 418 644-8222 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca Le 22 juillet 2020 Madame Caroline

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.1 ( 18 août 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réseau structurant de transport en commun - demande d"information

(FYDIBOHF23SPDLT)/cn=Recipients/cn=9d26177554304b6c9bdffafb7892f00e-tramway-que mailto:presidentcabinet@assnat.qc.ca Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTCTable des matières Introduction2 A) Tableau synthèse2 Barème3 B) Tableaux détaillés3 1. Conditions d’insertion3 Barèmes4 - Végétation impactée4 - Expropriations4 - Mesures atténuantes4 - Emprise minimale

Auteur: Cerema — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83.1 ( décembre 2018, 39 pages, pdf, 2 Mo )

Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau de service

auteur : Cerema rédacteurs : Florence GIRAULT et Marine MILLOT versions du document : Date Version Commentaires 28/11/17 V1 Envoi pour traduction et relectures internes 07/12/18 VF Référentiel pour le choix des systèmes de transports collectifs à haut niveau

Auteur: Collège O'Sullivan de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 août 2020

DQ31.1 ( 21 août 2020, 2 page PDF, pdf, 0.38 Mo )

Réponses aux questions du document DQ31

:jbgingras@osullivan-quebec.qc.cacoter01 Tampon Nous vous remercions de votre participation aux travaux de la commission. Cordialement, Rachel Sebareme Coordonnatrice du secrétariat de la commission 140, Grande Allée Est, bureau 650, Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : (581) 925-0680| Sans frais : 1 800 463-4732 rachel

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —24 août 2020

DQ24.3.1 ( 20 août 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Annexe – Densités résidentielles projetées et Utilisation du sol projetée

ANNEXE RocheSéverine Tampon Plan 1. Densités résidentielles projetées Ville de Québec3 Plan 2.. Utilisation du sol projetée

Auteur: Université Laval — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 août 2020

DQ29.1 ( 24 août 2020, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Renseignements complémentaires, réponses aux questions du document DQ29

…/2 Pavillon des Sciences de l’éducation T418 656-3988 2320, rue des Bibliothèques Local 1568 vice-recteur@vra.ulaval.ca Québec (Québec)G1V 0A6 ulaval.ca CANADA Québec, le 24 août 2020PAR COURRIEL rachel.sebareme@bape.gouv.qc.ca Madame Rachel Sebareme Coordonnatrice

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro

Tableau des coûts comparatifsde projets tramway et métro A B C D E F 1 ville endroit $ / km actuel Année mode contrat % Fed -Pr -V 2 Charlotte Usa C-V / banlieu Ltr 75 millions 2018 gérance std F- S - V 3 Bordeaux Fr centre-ville LTR 69 millions août-02 gérance std 50 % -toll 4 Montreal Ca

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ26.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec soumises le 21 août 2020 (DQ26)

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :25 août 2020 OBJET : Réponse à la question de la commission du BAPE sur le Tramway de Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ27.1 ( 25 août 2020, 2 pages, pdf, 0.39 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Direction de l’évaluation environnementale des projets terrestres ...2 Édifice Marie-Guyart, 6e étage 675, boulevard René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5V7 Téléphone : 418 521-3933 Télécopieur : 418 644-8222 Internet : www.environnement.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 25

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 août 2020

DQ35.1 ( 25 août 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ35

Projet de construction d’un tramway à Québec 25 août 2020 Demande d’information DQ # 35 Question de la commission du BAPE 1. En réponse à une question de la commission, l’initiateur a déposé les plans d’insertion du tramway dans l’emprise de la ligne électrique d’Hydro-Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ14.1 ( 5 août 2020, 22 pages, pdf, 0.58 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

Projet de construction d’un tramway à Québec Réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020 Dossier BAPE Le 5 août 2020 RocheSéverine Tampon 1 1. Vous avez présenté, dans le document DA2, les principales modifications au projet depuis le dépôt de l’étude d’impact.

Auteur: Ministère des Transports, Ville de Lévis et Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

Ville de Québec

DQ25.1.9 ( s. d., 103 pages, pdf, 9 Mo )

Étude de faisabilité Tramway – SRB

et sur le territoire de la CMQ CATÉGORIES QUÉBEC CMQ Directes Indirectes Totaux Directes Indirectes Totaux Main-d’œuvre (pers.-année) 8 199 4 687 12 886 1 515 1 931 3 446 Salariés 7 774 4 165 11 939 1 397 1 761 3 158 Autres travailleurs 425 522 947 118 170 288 Valeur ajoutée aux prix de base (M$ 2014) 938 432 1

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du DQ48

municipales et de l’Habitation coordonne l’analyse de la conformité du PMAD et du SAD aux OGAT, son analyse prend la forme d’un avis gouvernemental rédigé après consultation des ministères et organismes concernés par l’aménagement du territoire. Cela est présenté dans les réponses du MAMH (DQ 43.1

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020

de la fluidité ferroviaire lors des travaux préparatoires pour le projet du RSTC - Modification de la géométrie et de la signalisation ferroviaire (phases 1 et 2A) - Structures 1re Avenue et 18e Rue 73068 Dérogation 573.3 de LCV 15 - Contrat relatif à des travaux sur l'emprise d'une voie ferrée conclu

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ49.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du DQ49

1 Réponses aux questions soumises à la Communauté métropolitaine de Québec par le BAPE le 22 septembre 2020 – DQ49 1. En vertu de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec, la CMQ possède la compétence pour planifier, coordonner et financer le transport en commun métropolitain