Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ47

Projet de construction d’un tramway à Québec Réponses aux questions complémentaires DQ47 reçues le 22 septembre 2020 Dossier BAPE Le 25 septembre 2020 RocheSéverine Tampon 1 1. La section actualité du Réseau structurant de transport en commun contient une nouvelle portant

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041

1 Note méthodologique Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041 Direction des statistiques sociodémographiques Institut de la statistique du Québec 27 juillet 2020 Contexte

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ51.1 ( 28 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 24 septembre 2020 (DQ51)

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :28 septembre 2020 OBJET : Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —30 septembre 2020

DQ50.1 ( 28 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ50 reçues le 24 septembre 2020

PROJET DE CONSTRUCTION D’UN TRAMWAY SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE QUÉBEC RÉPONSES AUX QUESTIONS COMPLÉMENTAIRES DQ50 REÇUES LE 24 SEPTEMBRE 2020 DOSSIER BAPE LE 28 SEPTEMBRE 2020 coter01 Tampon 1 1.En page 154 de son Plan stratégique 2018-2027, le Réseau

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 septembre 2020

DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)

par demi-journée de Page: 1 de 2 coter01 Tampon CE-2009-0055 (suite) rencontre du comité pour les membres spécifiés à l'annexe jointe au sommaire décisionnel. (Signé) Régis Labeaume Président (Signé) Sylvain Ouellet Greffier Page: 2 de 2 2020-09-25 14:43:54 "i VILLE DE -8 QyÉBEC sommaire

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )

Population et Ménages privés selon le groupe d’âge de la personne-référence, d’après 3 scénarios, Édition 2010 (MAJ 2020), MRC et agglomération de Québec et 5 municipalités, 2016-2041

,56 Population Référence (A2020) MRC MRC_23 MRC de Québec 2032 proj. 1 309 182 58 427 172 883 77 872 13 295 14 198 14 660 16 274 20 107 19 165 18 561 20 351 21 182 19 765 20 508 17 430 15 814 18 091 19 094 16 474 12 433 7 652 4 128 44,71 Population Référence (A2020) MRC MRC_23 MRC de Québec 2033 proj. 1 310

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —28 juillet 2020

DT4.1 ( 8 juillet 2020, 94 pages, pdf, 0.54 Mo )

Version modifiée

............................................................................................................. 1 DÉPÔT DE DOCUMENTS ............................................................................................................. 1 PÉRIODE DE QUESTIONS M. CHRISTIAN SAVARD .............................................................................................................. 13

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ42

700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :10 septembre 2020 OBJET : Réponse à la question de la Commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Réponses aux questions du document DQ43

du 4 septembre 2020 de la commission du Bureau d’audiences sur l’environnement chargée de l’examen du projet de construction d’un tramway à Québec. Question 1 - À quels types d’orientations de planification territoriale doit se conformer un projet structurant de transport collectif ? Parmi l’ensemble des orientations gouvernementales en matière d’aménagement du territoire

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 9 septembre 2020 (DQ45)

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :14 septembre 2020 OBJET : Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DB53.1 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 0.89 Mo )

Mobilité durable et santé, présentation

1 BAPE TRAMWAY MOBILITÉ DURABLE ET SANTÉ Présentation de la Direction de santé publique de la Capitale-Nationale 6 juillet 2020 RocheSéverine Tampon 2 DÉFINITION • La mobilité représente la capacité et le potentiel des personnes et des biens à se déplacer ou à être transportés

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( <b><em>1</em></b>er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

/plan_strategique/index.html. Loin° 85-704 du 12 juillet 1985 relative. à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée. (17 juin 2004). Consulté le 8 septembre, 2010, sur http://www.localjuris.com.fr/Sources/legis/Lois/M0Pmodif.htm. Makowski, F. (20d1-2010). Éléments de mission de maÎtrise

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : BAPE —16 septembre 2020

DQ14.3.1 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 – Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28

Projet de construction d’un tramway à Québec Réponses aux questions complémentaires, reçues le 7 août 2020 Complément du 29 juillet QC 10, 25, 26 et 28 Dossier BAPE Le 11 août 2020 coter01 Tampon 2 10. En réponse à une question écrite de la commission (DQ7.1, p. 42), vous avez indiqué

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ39.1 ( août 2020, 40 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Mise à jour des prévisions d’achalandage – Données mises à jour - été 2020

Réseau structurant de transport en commun (RSTC) Mise à jour des prévisions d’achalandage Données mises à jour – été 2020 RocheSéverine Tampon 1 Faits saillants Changements Ce document présente une mise à jour des prévisions

Auteur: Centre collégial de transfert de technologie en orthèses, prothèses et équipements médicaux (TOPMED) — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 septembre 2020

DQ33.1 ( 24 août 2020, 1 page, pdf, 0.71 Mo )

Réponse au document DQ33

(Québec)G1R 5N6 Tél. : (581) 925-0680| Sans frais : 1 800 463-4732 rachel.sebareme@bape.gouv.qc.ca 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_QuebecPAR COURRIEL Québec, le 21

Auteur: Université du Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —2 septembre 2020

DQ37.1 ( <b><em>1</em></b>er septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ37

PAR COURRIEL Le 1er septembre 2020 Madame Rachel Sebareme Coordonnatrice de commission d’enquête Bureau d’audiences publiques sur l’environnement 140, Grande Allée est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Objet : Projet de construction d’un tramway à Québec – Votre lettre du 27

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ38.1 ( 2 septembre, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Centre de service scolaire des Découvreurs

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL Québec, le 2 septembre 2020 Monsieur Christian Pleau Directeur général Direction générale du Centre

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2020

DQ40.1 ( 9 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ40

B6tlr. Dans un même esprit. PAR COURRIEL Le 9 septembre 2020 Mme Rachel Sebareme Coordonnatrice de commission d'enquête Bureau d'audiences publiques sur l'environnement 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1 R 5N6 Objet : Projet de construction d'un tramway à Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41

conformes au cadre normatif; le soumissionnaire peut alors communiquer avec le Vérificateur général de la Ville de Québec au 1 855 780-8980 ou au https://www.alias-solution.com/contact/fr/vdq par le biais de la ligne de signalement fraude et inconduite. Le Vérificateur général prend en charge tous les cas

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 octobre 2020

DQ51.2.1 ( 9 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 7 octobre 2020 (DQ51.2)

700, boul. René-Lévesque Est, 14 e étage Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :9 octobre 2020 OBJET : Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —3 novembre 2020

DA21.1 ( s. d, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l’accompagnent, liens hypertexte

DA21.1 VILLE DE QUÉBEC Vision de l’habitation 2020-2030 et les documents synthèses qui l'accompagnent https://www.ville.quebec.qc.ca/apropos/espace- presse/actualites/fiche_autres_actualites.aspx?id=21701 https

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020

Projet de construction d’un tramway à Québec Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020 Dossier BAPE Le 14 septembre 2020 coter01 Tampon 1 1. Dans le cadre du comité plénier qui devait se tenir le 8 septembre 2020, la Politique de viabilité hivernale

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( <b><em>1</em></b>er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

DE LA RÉFLEXION DE PRIORISATION DES BIENS, SERVICES ET SYSTÈMES DE L'AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC ............................................................................................................................................... 165 TABLEAU 5-1 ENJEUX D’ADAPTATION POUR L’AGGLOMÉRATION DE QUÉBEC

Auteur: École de danse de Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —22 septembre 2020

DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

de 30 élèves ▫ Programme Concentration danse (primaire), moins de 5 élèves ▪ Une programmation offerte au grand public dans un contexte récréatif multi-styles, multi-âges et de haut niveau., plus de 800 inscriptions L’École de danse de Québec 310 boulevard Langelier Québec, QC, G1K 5

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.1 (3 de 3) ( novembre 2019, 112 pages, pdf, 49 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

,es, î < 1 J 1 - -AECOM Construction d’un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun Étude d’impact sur l’environnement Rapport – 60606257– Novembre 2019 7-165 Le secteur Sud renferme la moitié des places