Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
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PR5.11 (3 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.81 Mo )
Complément à la réponse 147 - Plan de caractérisation des milieux
Boulevard Boulevar d Louis-X IV Boulevard Jean-Talon B o ul ev ar d H en ri- B o ur as sa Henri-Bourassa B o ulevard 1r e A ve nu e PÔLE SAINT-ROCH PÔLE UNIVERSITÉ LAVAL PÔLE SAINTE-FOY TERMINUS CHARLESBOURG TERMINUS LE GENDRE 70e Rue 55e Rue 47e Rue 41e Rue Des Peupliers Patro Roc
PR2.2 ( février 2019, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Avis d'évaluation environnementale
mentionnée ci-dessus. Des renseignements supplémentaires peuvent être obtenus relativement au processus d’évaluation environnementale de ce projet aux numéros 1 800 561-1616 (renseignements généraux) et sur le site Internet du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
PR5.11 (2 de 3) ( mars 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )
Complément à la réponse 147 - Densité de l’activité humaine 2036
Boulevard Boulevar d Louis-X IV Boulevard Jean-Talon B o ul ev ar d H en ri- B o ur as sa Henri-Bourassa B o ulevard 1r e A ve nu e TERMINUS CHARLESBOURG PÔLE SAINT-ROCH PÔLE UNIVERSITÉ LAVAL PÔLE SAINTE-FOY TERMINUS LE GENDRE 70e Rue 55e Rue 47e Rue 41e Rue Des Peupliers Patro Roc
PR5.21 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.70 Mo )
Réponse à l'addenda à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020
Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques 675, boui. René-Lévesque Est, 5e étage Québec (Québec) G1 R 5V7 Objet: Addenda à la deuxième série de questions et commentaires pour le projet de construction d'un tramway sur le territoire de la ville de Québec Dossier
PR3.3 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Errata
Construction d’un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun Étude d’impact sur l’environnement Errata Page 6-59 : Section 6.5.1 Phase d’aménagement-Acquisitions Coquille au 3e paragraphe de la section, 1ère ligne
PR5.5 ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.49 Mo )
Lettre d'engagement relative à la deuxième série de questions et commentaires
les changements climatiques 675, boui. René-Lévesque Est, 6e étage Québec (Québec) G1 R 5V7 Objet: Deuxième série de questions et commentaires pour le projet de construction d'un tramway sur le territoire de la ville de Québec Dossier MELCC: 3211-08-015 Madame, Nous accusons réception de la deuxième
PR3.8 ( novembre 2019, 1 page, pdf, 0.47 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1 - Figure 7.4
- Bourgeois Boulevard R ené-Lévesq ue Chemin Sainte-Foy 18e Rue Lebourgneuf Bou leva rd Boulevar d Louis-X IV Boulevard Jean-Talon B o ul ev ar d H en ri- B o ur as sa Henri-Bourassa B oulevard 1r e A ve nu e A B C D E F G H I J K L Emplacement : V:\DFS\RSTC\Equipe Infras
DB13 ( 8 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
Réponse sur le guide d’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier
de projets stratégiques Direction générale de la Capitale et de l’Est du Québec Sous-ministériat aux projets stratégiques de transport collectif et ferroviaire 700, boul. René-Lévesque Est, 14e étage Québec (Québec) G1R 5H1 Numéro de téléphone : 418-646-0700, poste 23452 emilie
DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
PAR COURRIEL 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 9 juillet 2020 Monsieur Dan Genest Directeur de projet Ville de Québec Bureau
DB22 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )
Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec
700, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec)G1R 5H1 Téléphone : 418 646-0700 transports.gouv.qc.ca DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE :9 juillet 2020 OBJET : Analyse des correspondances dans les réseaux de transports collectif du Québec
AV8 ( 30 juin 2020, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
permettra à la commission d’entendre les personnes qui auront déposé un mémoire ou qui désirent faire connaître de vive voix leur opinion sur le projet. Coordonnées de l’audience : 1re partie : Les séances débuteront le lundi 6 juillet 2020 à 19 h. Elles se dérouleront au Centre des congrès de Québec
DA23 ( 25 mars 2019, 1 page, pdf, 3 Mo )
DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )
Tableau 2,4 – Sommaire des projections financières en dollars constants (2018)
Tableau 2,4 Sommaire des projection financières en dollars constants (2018) (en milliers) Situation actuelle (2018) Fil de l'eau Réseau structurant An 1 Déplacements 1 31 803 35 041 40 390 Variation vs situation actuelle s. o. +10% +27% Contribution municipale 118 508 $ 135 586 $ 135 586 $
Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation
DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )
Les pôles métropolitains et les axes structurants
d’urbanisation Périmètre d’urbanisation métropolitain Typologie des pôles Pôle métropolitain (type 1) Secteur colline Parlementaire Pôle métropolitain (type 2) Pôle métropolitain (type 3) Pôle métropolitain (type 4) Typologie des axes structurants Axe structurant (Type 1) Axe structurant (Type 2
DB42 ( 27 mars 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )
Version du 27 mars 2015 Lignes directrices relativement aux niveaux sonores provenant d’un chantier de construction industriel 1. Pour le jour Pour la période du jour comprise entre 7 h et 19 h, le MDDELCC a pour politique que toutes les mesures raisonnables et faisables doivent
DB44 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
de la signature de l’entente entre le gouvernement du Québec et la Ville de Québec. L’entente est d’ailleurs disponible sur le site du Ministère : https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/Documents/entente-reseau- structurant.pdf. Malgré tout, les principes de saine gouvernance demeurent applicables afin
DB45 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )
1 Les étapes de la PÉEIE 1 RocheSéverine Tampon
DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )
Demande de rencontre à huis clos
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec PAR COURRIEL SOUS TOUTES RÉSERVES Québec, le 15 juillet 2020 Monsieur Dan Genest Directeur de projet
DQ18 ( 31 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )
Question au CIUSSS de la Capitale-Nationale
140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec 1 PAR COURRIEL Québec, le 31 juillet 2020 Madame Gwendaline Kervran Conseillère en santé
DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )
Demande de dépôt de documents à la Ville de Québec
PAR COURRIEL 140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec Québec, le 3 aout 2020 Monsieur Daniel Genest Directeur de projet Ville de Québec Bureau
DA9 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
DQ14.2.2 ( 29 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
Estimé de coûts du projet, par grande composante
en commun1 024,49,310,71 044,4 Systèmes modaux147,4--147,4 Systèmes modaux (Subvention de l'éléctrification des transports)(100,0)--(100,0) Matériel roulant231,0--231,0 Systèmes d'exploitation52,2--52,2 Total Systèmes modaux et d'exploitation330,6--330,6 Infrastructures municipales: Généralités, mesures
DB52 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 6 Mo )
Courriel de réponse sur des questions posées en commission
,
Ville de Québec
DA66 ( 16 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.08 Mo )
Partage des coûts de déplacement des réseaux techniques urbains (RTU), note explicative
DC10 ( 17 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )