Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.35 ( février 2020, 200 pages, pdf, 9 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 07, Secteur boulevard Laurier, à l'est de la route de l'Église, et avenue de la Médecine

. Chargée de projet 505, boulevard du Parc-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél.: 418.781.0191 Téléc. : 418.781.0186 N/Réf.: 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0007-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 07, QUÉBEC

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 juillet 2020

DA15 ( décembre 2019, 206 pages et annexes, pdf, 30 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement/révisé – Agglomération de Québec – Volume 1

ai ne d e Q ué be c, 2 01 1 S ta tio nn em en t in ci ta tif r ég io na l Û"!P Tr am w ay Tr am b us In fr as tr uc tu re d éd ié e P ô le d 'é ch an ge s G ar e flu vi al e M ét ro b us N ot e : Le r és ea u st ru ct ur an t d e tr an sp or t e

Auteur: Ministère des transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DQ51.2.2 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 13 octobre 2020 (DQ51.2.1)

Ministère des Transports 181 181 Québec 181181 DESTINATAIRE : Bureau d’audiences publiques sur l’environnement DATE : 15 octobre 2020 OBJET : Réponse aux questions de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 13 octobre 2020 (DQ51.2.1) Le ministère des Transports

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.40 ( avril 2020, 119 pages, pdf, 8 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 12, Secteur des rues de la Pointe-aux-Lièvres et de la Croix-Rouge et de la 4e Rue

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0012-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.45 ( avril 2020, 155 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 17, Secteur du boulevard Henri-Bourassa, entre la 71e Rue Est et la 76e Rue Est

/pqfenq/pqrhazf0.htm http://www.ccohs.ca/legislation/documents/que_fr/pqfenq/pqrlprf0.htm http://www.ccohs.ca/legislation/documents/que_fr/pqfenq/pqrcstf0.htmCARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 17, QUÉBEC (QUÉBEC) – AVRIL 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.29 ( avril 2020, 169 pages, pdf, 12 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 01, Secteur avenue Blaise-Pascal et rue Mendel, entre l'avenue Le Gendre et le boulevard de la Chaudière

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0001-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.31 ( avril 2020, 153 pages, pdf, 18 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 03, Secteur emprise d'Hydro-Québec, entre le boulevard du Versant-Nord et le chemin des Quatre-Bourgeois

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0003-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.32 ( mars 2020, 319 pages, pdf, 29 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 04, Chemin des Quatre-Bourgeois, entre la servitude d'Hydro-Québec et l'avenue Roland-Beaudin

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0004-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.33 ( mars 2020, 84 pages, pdf, 9 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 05, Avenue Roland-Beaudin, entre le chemin des Quatre-Bourgeois et l'avenue l'Isle-Dieu

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0005-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.34 ( janvier 2020, 82 pages, pdf, 4 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 06, Secteur boulevard Laurier et avenue Lavigerie à l'ouest de route de l'Église

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1P 4S9- Tél. : 418.781.0191 Téléc. : 418.781 .0186 N/Réf. : 172-P-0018281 -0-01 -100-HG-R-0001 -00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 06, QUÉBEC (QUÉBEC) – JANVIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.38 ( avril 2020, 111 pages, pdf, 5 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon TB-10, Secteur avenue de la Médecine, entre le boulevard Laurier et la rue du Peps

RAPPORT FINAL Ville de Québec CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS Réseau structurant de transport en commun Projet du Trambus – Lot 1, tronçon TB-10 Secteur avenue de la Médecine, entre le boulevard Laurier et la rue du Peps, Québec (Québec) 172

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.39 ( février 2020, 244 pages, pdf, 11 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 11, Secteur rues de la Couronne et de la Pointe-aux-Lièvres, entre la rue Saint-François Est et la rue de la Croix-Rouge

(Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0011-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Anne-Laurence Paquet, ing. jr, M. Sc. Chargée de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.36 ( mars 2020, 150 pages, pdf, 15 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 08, Secteur rue de l'Université et boulevard René-Lévesque Ouest, entre les avenues de la Médecine et Myrand

, Québec (Québec) CanadaG1P 4S9 – Tél. : 418.781.0191Téléc. : 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0008-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) Préparé par : Axel Patrick Ossi, B. Sc., M. Sc. Chargé de projet Approuvé par : Geneviève Lemieux, B. Sc., M. Env. Chargée de projet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.37 ( février 2020, 375 pages, pdf, 20 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Lot 1, tronçon 09, Secteur boulevard René-Lévesque Ouest entre les avenues Myrand et Bourlamaque

-Technologique, bureau 200, Québec (Québec) Canada G1 P 4S9 - Tél. : 418.781.0191 Téléc.: 418.781.0186 N/Réf. : 172-P-0018281-0-01-100-HG-R-0009-00 EQ-09-HG-11-FR02 (10-03) CARACTÉRISATION ENVIRONNEMENTALE DES SOLS PROJET DU TRAMWAY – LOT 1, TRONÇON 09, QUÉBEC (QUÉBEC) – FÉVRIER 2020 RAPPORT FINAL 172

Auteur: Englobe — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

Ville de Québec

DA4 ( mars 2020, 81 pages PDF, pdf, 10 Mo )

Lot 1 – Tramway – Tronçon 01 arrondissement Sainte-Foy – Sillery – Cap-Rouge, Québec, rapport d’étude géotechnique

: Ajustement 1 Préparé par: Approuvé par: Date: EQ-09-CR-02B_FR11 (19-04) Les résultats de ces essais ne sont valides que pour l’échantillon décrit dans le présent rapport. Pour toute question supplémentaire sur l'agressivité du sol, veuillez contacter l'équipe de Corrosion d'Englobe. Cet échantillon

Auteur: Englobe pour la Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DQ36.2 ( août 2020, 22 pages et annexes, pdf, 251 Mo )

Rapport factuel d’étude géotechnique, Réseau structurant de transport en commun – Lot 1 - Tramway – Tronçon 10 – Tunnel – Arrondissement la cité Limoilou, Québec

VERSION FINALE Ville de Québec RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN LOT 1 - TRAMWAY – TRONÇON 10 – TUNNEL ARRONDISSEMENT LA CITÉ – LIMOILOU, QUÉBEC Rapport factuel d’étude géotechnique 172-P-0020929-0-01-100-GE-R-0010-00 AOÛT 2020 RocheSéverine Tampon Le 27

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

.~ 195 DA13.1 . , . ~~ .- , , ,, , .--. '. ' ' Projet de prolongement de I'axe du Vallon . .. .. . .. .. .. .~. . . ' _.. .. . . .. LA Le S’in Qui lonl réal Pub Ce0 &O! , POP . fon( Les Part dérr tran Pou mai qu’; doc Unc d‘a( ACTES DU FORUM UNE VISIONPOUR

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB49 ( 2015, 202 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains - avis scientifique

contre le bruit en Suisse : État actuel et perspectives. (Cahier de l’environnement no. 329 - Bruit), en ligne, Berne, Office fédéral de l’environnement, des forêts et du paysage (OFEFP), fr&download=N HzLpZig7t,lnp6I0NTU042l2Z6ln1

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 août 2020

DA83 ( 18 août 2020, 33 pages, pdf, 0.83 Mo )

Précisions et rectifications quant à certains énoncés présentés dans les mémoires et compléments d’information

Séverine Tampon 1 Table des matières 1. Précisions et rectifications .................................................................................... 2 DM05 – Christian Bisson .......................................................................................... 2 DM22 – Jacques Lamarre

Auteur: World Health Organization — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB51 ( 2018, 140 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Environmental noise guidelines for the European Region

annoyance responses to a road traffic noise management strategy that reduced heavy vehicles at night. J Acoust Soc Am. 137(1):165–76. Brown AL, Hall A, Kyle-Little J (1985). Response to a reduction in traffic noise exposure. J Sound Vib. 98(2):235–46. Brown AL, Lam KC, van Kamp I (2015). Quantification

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.3 ( avril 2020, 387 pages, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020 - Suite

Immeubles mixtes aux intersections des rues est-ouest (quelques commerces au rez-de-chaussée),  Trame urbaine attenante homogène à l’est de l’axe. • Infrastructures et stations : o 9e Rue, DAH : 165 personnes/ha; Corridor de desserte 10 - 1re Avenue au nord du Vieux-Limoilou et Lairet • De la rue

Auteur: Ville de Québec et Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 juillet 2020

DB9 ( octobre 2019, 8 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Entente-cadre relative aux déplacements des infrastructures d’Hydro-Québec – Dossier no 53321

l'•atllale,8:3. 8.. 'RESPI!>.NSAB.11.IT!S e.it En .cas :d'err.e:ur ®mmlseJmd l:lydr.o.:a.ul!lrecrdans rra œàllsàtlon 'de-s 1:rawux é.1.eé!rlques, IHydro· 'Q.uébe·c,s'engagetàLT.~pœndr.e# a .travaux !à ,se-s,fr.ais. 6;2. Ro:ur le..s :rôles i11tiW!IJrat&ur .te'éhnlque ·vtsi :par ftalttcle -~:1

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

_economie_2008.pdf http://www.ipcc.ch/pdf/assessment-report/ar4/wg1/ http://www.adaptation.nrcan.gc.ca/assess/2007/index_f.php http://www.ouranos.ca http://www.ukcip.org.uk/index.php?option=com_ http://www.pievc.ca/f/doc_list.cfm?dsid=4 http://www.msp.gouv.qc.ca/secivile/secivile.asp?txtSection=publi http

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB3 ( 2020, 68 pages, pdf, 2 Mo )

Pour des milieux de vie durables – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

://www.academia.edu/3524557/La_participation_du_public_dans_les_d%C3%A9marches_municipales_de_d%C3%A9veloppement_durable_principes_conditions_de_r%C3%A9ussite_enjeux_et_dispositifs http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/A-19.1,%20r.%200.1 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showdoc/cr/A-19.1,%20r.%200.114 Les enjeux de la planification 2 2Assurer une participation transparente, efficace et innovante Le but et le processus de la participation publique sont expliqués clairement

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.24 ( mai 2020, 37 pages, pdf, 4 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du 5 mai 2020

• H3B 4N4|Tél. : +1 514 985 0930•Téléc. : +1 514 985 0929 MÉMOIRE TECHNIQUE Mandat 9.4 - Bilan GES du tramway en phase travaux et en phase exploitation IDENTIFICATION DU DOCUMENT No du document SYSTRA Canada FR01T19A18-G-EDK0-MT-GE00-0004-C No du document client N/A RÉV. DATE