Documentation du dossier

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB40 ( 2010, 135 pages et annexes, pdf, 11 Mo )

La biodiversité et l’urbanisation – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

. www.afahc.fr/page1-2.html (consulté le 23 juin 2010) BALVANERA, Patricia, Andrea B. PFISTERER, Nina BUCHMANN, He JING-SHEN, Tohru NAKASHIZUKA, David RAFFAELLI et Bernhard SCHMID (2006). «Quantifying the evidence for biodiversity effects on ecosystem functioning and services», Ecology Letters, vol. 9, p. 1146

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

à jour au 1er mars 2010. Disponible sur : http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?ty pe=2&file=/C_19/C19.html 2. Publications Québec, consulté le 29 mars 2010. Loi sur les sociétés de transport en commun. Dernière version disponible à jour au 1er mars 2010

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR7 ( mai 2020, 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

– Mandat 10.1 – Étude acoustique – Mémoire technique – Rapport d’étude acoustique – Référence : FR01IT19A18-4 Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques T-IDP3-MT-GE00-0002-B, par Systra Canada, 18 novembre 2019, 274 pages incluant 4 annexes; − VILLE

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB6 ( 2017, 14 pages, pdf, 0.34 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Paramètres (valeurs de 2015)

,12166 0,392 75 1 022 0,629 0,165 2,687 0,00336 0,10488 0,11400 0,385 80 995 0,609 0,158 2,622 0,00328 0,09637 0,10475 0,374 85 966 0,589 0,153 2,558 0,00318 0,08723 0,09482 0,363 90 945 0,571 0,148 2,509 0,00311 0,07929 0,08619 0,356 95 946 0,554 0,144 2,495 0,00311 0,07436 0,08083 0,356 100 976 0

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.2 ( mars 2020, 211 pages, pdf, 5 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 février 2020

dans les différentes sections de l’étude d’impact et actualisés ainsi que les principaux avantages et inconvénients qualitatifs ayant été identifiés dans le projet. 1 https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/entreprises-partenaires/entreprises-reseaux-routier/guides- formulaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —6 juillet 2020

CM4.3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant l’horaire des séances de la première partie

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec)G1R 5N6 Tél. : 418 643-7447 Sans frais : 1 800 463-4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec …2 POUR DIFFUSION IMMÉDIATE CNW, code 01 Hebdos régionaux de la Capitale-Nationale Projet de construction

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT12 ( 4 août 2020, 81 pages, pdf, 0.54 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en soirée à 19 h

, Jérôme Laviolette (DM39) .............................................................................. 2 FONDATION DAVID SUZUKI Mme Johanne Elsener (DM54 et 54.1)........................................................................................... 9 ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES MÉDECINS

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

CM4.5 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie

140, Grande Allée Est, bureau 650 Québec (Québec) G1R 5N6 Tél. : 418 643‐7447 Sans frais : 1 800 463‐4732 www.bape.gouv.qc.ca facebook.com/BAPEquebec twitter.com/BAPE_Quebec 1 POUR DIFFUSION IMMÉDIATE CNW, code 01 Hebdos régionaux de la Capitale-Nationale Projet

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB7 ( 2016, 51 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de l’analyse avantages-coûts des projets publics en transport routier – Méthodologie

i coter01 Tampon Guide de l’analyse avantages-coûts des projetspublics en transport routier Partie 1: Méthodologie 2016 Auteurs: Ababacar Mbaye SAMBE, économiste Philippe DOYON, économiste Jonathan BEAULIEU, économiste

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.23 ( mai 2020, 124 pages, pdf, 21 Mo )

Addenda no 2 (version finale) - Pôle d'échanges de Sainte-Foy

. PPU du plateau centre Sainte-Foy. 77 p et annexe. Ville de Québec, 2011. Plan de mobilité durable. 4 Annexe 1 Systra, 2020. Mandat 10.1 – Étude acoustique – Rapport complémentaire – Pôle de Sainte-Foy Mémoire technique – RSTC de la Ville de Québec 2020-05-20 Référence : FR

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.7 ( avril 2020, 664 pages, pdf, 72 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume II : Plans

du Québec 03Q_P600S6D1P0041) LISTE DES PLANS Plan 1. Tronçon TW-10 Plan 2. Tronçon TW-10 entre les avenues des Érables et Cartier Plan 3. Tronçon TW-10 entre les avenues Cartier et Turnbull Plan 4. Tronçon TW-10 entre l’avenue Turnbull et la rue Berthelot Plan 5. Tronçon TW-10 entre les rues

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT13 ( 5 août 2020, 66 pages, pdf, 0.37 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en soirée à 19 h

.....1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES M. TRISTAN RYAN (DM38) ............................................................................................................ 3 COLLECTIF SORTONS LES RADIO-POUBELLES (DM76) M. Sébastien Bouchard

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

,7% 78,6% 12,2% 2,3% 1,4% 0,2% 5,3% 242 735 234 320 220 415 7 735 4 815 1 190 165 8 415 100,0% 96,5% 90,8% 3,2% 2,0% 0,5% 0,1% 3,5% 63 735 57 460 24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —1 septembre 2020

DT11 ( 4 août 2020, 91 pages, pdf, 0.57 Mo )

Séance tenue le 4 août 2020 en après-midi à 13 h

que sur la 1re Avenue, les gens ne sont pas très contents. Il y a des commerçants, il y a des petites familles, il y a toute sorte de choses. Alors, nous, on projette ou on propose, on recommande, que le tramway aille sur Henri-165 Bourassa, la Canardière, des Capucins puis Charest. On ne voit

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.8 ( avril 2020, 636 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Volume III : Chaînes de titres

en 1857 Lot 48 sud : Fr Latulippe selon plan ca 1860 Cadastre 1097 en 1871 ( 28,8’ sur de la Couronne X 70,0’) Lepage, François Xavier Annuaire Cherrier 1876-1877 Lepage, Frs-X., dry goods 53-55 Crown street Renewal Jesuits Estate à F.X. Lepage Enr. D1-100 Déclaration Lepage, F.X. Enr

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2020

DB25 ( 2019, 62 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Guide d’analyse du genre adapté au domaine des transports

pages. •MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (2015 c). Rapport annuel de gestion 2014-2015. En ligne. https://www.transports. gouv.qc.ca/fr/ministere/organisation/rapport-annuel/Documents/ rag-2014-2015.pdf (consulté le 1er octobre 2015). •MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT15 ( 6 août 2020, 90 pages, pdf, 0.45 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en après-midi à 13 h

............................................................................................................. 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES M. FERNAND TRUDEL (DM21) ..................................................................................................... 2 M. ROLAND COUTURE (DM90) ................................................................................................... 11 M.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DT16 ( 6 août 2020, 76 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 6 août 2020 en soirée à 19 h

Clément Fontaine (DM92)…………………………………………………...2 COMITÉ TRAMWAY DOMAINE DES BERGES PHASE 3 Mme Émilie Coulombe (DM131)………………………………………………………………………..10 MM. Marc Roussin, Stéphane Lachance (DM79, DM79.1, DM79.2)……………………………… 18 TRAMWAY, NON MERCI. MM Jean-François Gosselin, Steven Melançon, Patrick Paquet

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR5.9 ( mai 2020, 100 pages, pdf, 5 Mo )

Étude de potentiel archéologique du parcours du tramway - Addenda : Modification du tracé du tronçon TW-12 - Volume I

Page couverture : Samuel McLaughlin, vue de la basse-ville à partir du faubourg Saint-Jean-Baptiste, 1858 (Bibliothèque et Archives nationales du Québec BAnQ 03Q P600 S6D1P0108). RÉSUMÉ Afin

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB50 ( septembre 2018, 96 pages, pdf, 3 Mo )

Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie

. 2007;63(1):41‑57. 8. Conseil national du bruit et Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie. Analyse bibliographique des travaux français et européens : le coût social des pollutions sonores En ligne. Paris : CNB et ADEME; 2016. Disponible: http://www.bruit.fr

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 août 2020

DB53.2 ( 10 juillet 2020, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Les impacts des îlots de chaleur urbains sur la santé et l’importance du verdissement, présentation

1 BAPE TRAMWAY LES IMPACTS DES ÎLOTS DE CHALEUR URBAINS SUR LA SANTÉ ET L’IMPORTANCE DU VERDISSEMENT Présentation de la Direction de santé publique de la Capitale-Nationale 10 juillet 2020 RocheSéverine Tampon 2 Définition des îlots de chaleur urbains Expression « îlots de chaleur urbains »

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.61 ( mai 2020, 36 pages, pdf, 25 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 15

. consultants en patrimo i ne cul tu rel et en mus~olog , e 555, RUE DU PARVIS, QUÉBEC, QC, G1 K 9G5 TEL. 418 694 0016 TELEC 418 694 1505 www.bergerongagnon.com groupe/A annexe\u ardl1tKIK oesignet'Surbains urbaniste RÉSEAU STRUCTURANT DE TRANSPORT EN COMMUN ÉVALUATION DU PATRIMOINE BÂTI – TRACÉ

Auteur: Jean DUBÉ et al. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2020

DB10.5 ( 16 juin 2017, 23 pages, pdf, 0.90 Mo )

« Measuring and Interpreting Urban Externalities in Real-Estate Data: A Spatio-Temporal Difference-in-Differences (STDID) Estimator », Buildings, volume 7, numéro 51

régional (ÉSAD), Université Laval, Ville de Québec, QC G1V 0A6, Canada; marius.theriault@esad.ulaval.ca 2 Laboratoire d’Économie de Dijon (LEDi), Université de Bourgogne, 21078 Dijon cedex, France; diego.legros@u-bourgogne.fr 3 Faculté des sciences de l’administration (FSA), Université Laval, Ville

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.62 ( mai 2020, 50 pages, pdf, 34 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 16

_2469.jpg Cote MCC Date estimée 1937 Date connue Catégorie de bâtiment: Fiche GPTM 1938 - 5. Influence américaine, 1875-1950 Type architectural 5.1.3 Maison cubique Sous type architectural - 165 67e Rue Est Terrain Impact Fiche GPTM Tronçon Inconnu Architecte Bonne Valeur d’âge Supérieure Valeur

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.25 ( mai 2020, 57 pages, pdf, 13 Mo )

Modélisation de la dispersion atmosphérique en construction

51 18% 30 103 < 0,5 30 29% R44 330039 5186729 150 1050 15 165 16% 50 288 < 0,5 50 17% 30 103 < 0,5 30 29% TRAMWAY DE QUÉBEC Environnement MODÉLISATION DE LA DISPERSION ATMOSPHÉRIQUE EN CONSTRUCTION TRAM-0000-ENV-RPT-0000_01 Page 31 de 36 8.1.4 Dioxyde d’azote (NO2) Le Tableau 8-4 présente