Documentation du dossier

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DA20 ( mai 2016, 32 pages, pdf, 5 Mo )

Place aux arbres – Vision de l’arbre 2015-2025

à leur quartier1. En plus d’embellir le paysage et de marquer le passage des saisons, les arbres et les espaces boisés abritent de nombreuses espèces fauniques, qui apportent de la diversité en ville. Les services écologiques rendus par les arbres se traduisent par des dividendes économiques pour la Ville

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 juillet 2020

PR5.65 ( juin 2020, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Inventaire de salamandre à 4 orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec

orteils dans un milieu humide situé à l’est de l’intersection des avenues Blaise-Pascal et Le Gendre à Québec AECOM ii Rapport final – 60632306 – Juin 2020 Table des matières 1 Introduction

Auteur: Étienne GRANDMONT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —15 juillet 2020

DC2 ( 31 mars 2020, 85 pages, pdf, 2 Mo )

Liste des dépenses supplémentaires autorisées par le sous-ministre depuis 2015-2016

-05-08 1 183 879,45 $ 2018-08-14 324 520,27 $ 27,41 % Travaux de construction réalisés en période hivernale Construction DG de la Chaudière- Appalaches 6603-17-0223 - Construction du pont P-19078, situé sur la route 165, au-dessus du ruisseau Nadeau, dans la ville de Thetford Mines, MRC des Appalaches

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 juin 2020

PR5.25 ( mai 2020, 57 pages, pdf, 13 Mo )

Modélisation de la dispersion atmosphérique en construction

51 18% 30 103 < 0,5 30 29% R44 330039 5186729 150 1050 15 165 16% 50 288 < 0,5 50 17% 30 103 < 0,5 30 29% TRAMWAY DE QUÉBEC Environnement MODÉLISATION DE LA DISPERSION ATMOSPHÉRIQUE EN CONSTRUCTION TRAM-0000-ENV-RPT-0000_01 Page 31 de 36 8.1.4 Dioxyde d’azote (NO2) Le Tableau 8-4 présente

Auteur: SYSTRA Canada pour Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA71 ( s. d., 18 pages, pdf, 1 Mo )

Bilan de GES du tramway pendant les phases de construction

pour treillis et armature :https://mffp.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/Protocole-ISO.pdf, Annexe 4, p33 Cuivre 1 445kgCO2eq/t https://www.bilans-ges.ademe.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?autres_metaux.htmLes hypothèses de consommation et de productivité pour les sources mobiles Bilan GES du tramway

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —24 août 2020

DT10 ( 3 août 2020, 75 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 3 août 2020 en soirée à 19 h

............................................................................................................. 1 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES CONFÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS D’ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES DE L’UNIVERSITÉ LAVAL (CADEUL) et L’ASSOCIATION DES ÉTUDIANTS ET ÉTUDIANTES DE L’UNIVERSITÉ LAVAL INSCRITS AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES (AELIÉS)(DM9) M. Keven Imbeault et Mme Aurele Fanny Deutcha Nguelieu

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —24 juillet 2020

DA75 ( 2018, 164 pages, pdf, 16 Mo )

Au cœur du mouvement – Plan stratégique 2018-2027

et les plus achalandés ainsi que les secteurs où le réseau de bus actuel a atteint sa limite. Il contribuera ainsi à désengorger le réseau routier. Il offrira à ses passagers les conditions pour que leurs déplacements soient fluides, rapides et confortables. PLAN STRATÉGIQUE 2018-2027|1Les lignes

Auteur: Traminov — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 septembre 2020

Ville de Québec

DA85 ( 18 septembre 2020, 27 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rapport des paramètres de référence géotechnique (GBR-B) – Projet de référence

devenues obsolètes.TRAMWAY DE QUÉBEC Géotechnique RAPPORT DES PARAMÈTRES DE RÉFÉRENCE GÉOTECHNIQUE (GBR-B) TRAM-112F-GEO-MMT-0003_EP Page iii Table des matières 1. INTRODUCTION

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —26 juin 2020

PR5.46 ( avril 2020, 9 pages, pdf, 6 Mo )

Caractérisation environnementale des sols - Figures terrains contaminés - Phase I et II - Plan de localisation des tronçons

-X IV Boulevard Jean-Talon B o ul ev ar d H en ri- B o ur as sa Henri-Bourassa B oulevard 1r e A ve nu e UniversitéLaval T-5 T-11 T-12 T-13 T-10 T-4 T-14 T-9 T-6 T-15 T-17 T-16 T-2 T-7 T-8 T-1 T-3 Emplacement : V:\DFS\RSTC\Equipe Infras-production\AAA ÉTUDE D'AVANT PROJET 2

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 juin 2020

PR4.3 ( mai 2020, 52 pages, pdf, 16 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Projet : Construction d'un tramway sur le territoire de la ville de Québec dans le cadre du projet de réseau structurant de transport en commun Numéro de dossier : 3211-08-015 no Ministères ou organismes Direction ou service Signataire Date Nbrepages 1. Ministère des Transports _Reg03 Direction

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB31 ( mars 2017, 58 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Verdir les villes pour la santé de la population – Changements climatiques

CHANGEMENTS CLIMATIQUES Verdir les villes pour la santé de la population INSPQ INSTITUT NATIONAL DE SANT~ PUBLIQUE DU QUÉBEC f"'\1 " b E.-2 H '"

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —25 août 2020

DT14 ( 5 août 2020, 92 pages, pdf, 0.50 Mo )

Séance tenue le 5 août 2020 en après-midi à 13 h

............................................................................................................. 1 RECTIFICATION L’INITIATEUR DU PROJET MM. Daniel Genest et Benoît Carrier ............................................................................................. 2 PRÉSENTATION DES MÉMOIRES M. PAUL MACKEY (DM30 et 30.1

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 mai 2020

PR3.6 (2 de 4) ( novembre 2019, 77 pages, pdf, 5 Mo )

Études sectorielles - Rapport d'achalandage

Réseau structurant de transport en commun (RSTC) Rapport d’achalandage Données mises à jour - 2019 PR3.6 (2 de 4) Rapport d'achalandage1 Faits saillants Hausse d’achalandage de plus de 36,8 % Ce rapport constitue une révision des projections d’achalandage du réseau structurant

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA53 ( juin 2017, 35 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Rapport d’activité 2016

190) (49 143 861) Amortissement 24 724 201 21 837 468 Produit de cession 307 560 40 464 Perte (gain) sur cession (51 885) 100 436 (40 096 314) (27 165 493) Variation des stocks de fournitures 1 202 223 (58 869) Variation des autres actifs non financiers 378 828 (487 506) 1 581 051 (546 375

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA48 ( s. d., 59 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Plan de développement en accessibilité universelle 2020-2024

dans des tableaux et des figures synthèses et décrits sous forme textuelle linéaire. Ainsi, il peut être décodé par les systèmes de synthèse vocale.1 Mot du président Rémy Normand Dans la prochaine décennie, les projets de mobilité transformeront profondément l’agglomération de Québec. Le réseau

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DA38 ( mai 2016, 83 pages, pdf, 13 Mo )

Rapport d’activité 2015

12)22 366 700 15 822 200 253 827 095 233 717 565 Dette nette(120 847 888) (117 460 843) Actifs non fi nanciers Immobilisations (note 9)294 919 658 267 754 165 Stocks de fournitures (note 10)5 798 374 5 739 505 Autres actifs non fi nanciers1 753 292 1 265 786 302 471 324 274 759 456 Exédent

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 mai 2020

PR4.2 ( avril 2020, 83 pages, pdf, 21 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

abordée : Sécurité du mode de transport • Référence à l'étude d'impact: vol 2, Section 9.3.2.8, pp 9·165 à 9•170 • Commentaire : La directive principale du MELCC, page 31 et 32, annexe I précise des éléments à ajouter à l'étude d ' impact. On y demande, entre autres, d'ajouter à la section 2.1

Auteur: Bureau de projet — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

Ville de Québec

DA62 ( s. d., pages 21 et 22, pdf, 0.22 Mo )

Synchronisation des opérations de déneigement

21 Synchronisation des opérations de déneigement Une synchronisation entre les activités de déblaiement de la plateforme du tramway et celles des voiries adjacentes est requise pour certains tronçons. 1 TROTTOIR CHAUSSÉE VOIE 2 VOIE 1 CHAUSSÉE TROTTOIR 1 1 1 RocheSéverine Tampon 22

Auteur: Fanny TREMBLAY-RACICOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —17 juillet 2020

DC3 ( 25 avril 2020, 68 pages, pdf, 3 Mo )

Les nouveaux pouvoirs municipaux de prélèvements monétaires et la transition énergétique en aménagement du territoire et transport terrestre : État des lieux

trimestre de 2020. < https://assets.cmhc-schl.gc.ca/sites/cmhc/data-research/publications- reports/housing-market-assessment/2020-q01/housing-market-assessment- montreal-68619-2020-q01-fr.pdf?rev=e7433720-3fd6-4954-bb9d-272c9626a5e1>, consulté le 24 avril 2020. Vérificateur général du Québec. (2018)

Auteur: Ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2020

DB41 ( 2010, 104 pages et annexes, pdf, 12 Mo )

La gestion durable des eaux de pluie – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

. 20, nº 1, p. 31-36. www.ducks.ca/fr/apropos/ nouvelles/conservationiste/201/banl1.html (consulté le 15 février 2010) FAUBERT, Christian et Jean CANONNE (1993). «La valeur de l’arbre urbain», L’actualité immobilière, vol. XVII, n° 2, été, p. 40-41. FEDERAL INTERAGENCY STREAM RESTORATION WORKING

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juin 2020

PR5.18 ( avril 2020, 18 pages, pdf, 0.17 Mo )

Questions et commentaires sur deux addendas préliminaires concernant les pôles d'échanges de Sainte-Foy et de Saint-Roch

-Roch En11:ironnement et iutt - 00ntm les changements di mati.nues - - - ,. _ -- ,.,, B H Quebec mu TABLE DES MATIÈRES NOUVEAUTÉ DEPUIS LE 23 MARS 2018 ............................................................................... 1 INTRODUCTION

Auteur: Ville de Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

PR5.59 ( mai 2020, 282 pages, pdf, 16 Mo )

Évaluation du patrimoine bâti - Rapport tronçon 13

à l’historique des bâtiments et infographie; collaboration à la rédaction Lucie Brouillette, archiviste, bachelière en histoire : révision linguistique DOSSIER GROUPE A 19-02 BERGERON GAGNON IN C. consultants en patnmo i ne cul tu rel ~t ~n mus~olog , ~ 555, RUE DU PARVIS, QUÉBEC, QC, G1 K 9G5 TEL

Auteur: Ministère des Transports — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2020

DB4 ( 2015, 65 pages, pdf, 1 Mo )

Propulser le Québec par l’électricité – Plan d’action en électrification des transports 2015-2020

, on peut: composer le 511 (au Québec) ou le 1 888 355-0511 (partout en Amérique du Nord) consulter le site Web portant sur l’électrification des transports au TransportsElectriques.gouv.qc.ca écrire à l’adresse suivante: Direction des communications Ministère des Transports du Québec 700, boul

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB30 ( juillet 2009, 77 pages, pdf, 2 Mo )

Mesures de lutte aux îlots de chaleur urbains

. 1237-1249. Économies. Accessible au : http://www.novoclimat.ca/. Consulté le 26 juin 2009. Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) (2009) Dans la cuisine, lavage et froid performants. Accessible au : http://www.ademe.fr/particuliers/Fiches/ equipements_electriques/rub1

Auteur: Institut national de santé publique du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 juillet 2020

Ministère de la Santé et des Services sociaux

DB32 ( 2017, 28 pages, pdf, 0.84 Mo )

Valeur économique des effets sur la santé de la nature en ville

ses dimensions. 1The Economics of Ecosystems and Biodiversity (2011). TEEB manual for cities: Ecosystem services in urban management. Repéré à http://www.teebweb.org/wp- content/uploads/Study%20and%20Reports/Additional%20Reports/Manual%20for%20Cities/TEEB%20Manual%20for%20Cities_English.pdf. 2https://www.cbd.int/doc/legal/cbd-fr